Accueil > L’Hôtel-Dieu, le plus vieil hôpital de Paris se meurt : manifestation le 14 nove

L’Hôtel-Dieu, le plus vieil hôpital de Paris se meurt : manifestation le 14 nove

par MARTINE LOZANO

Publie le dimanche 11 novembre 2012 par MARTINE LOZANO - Open-Publishing
2 commentaires

L’Hôtel-Dieu, le plus vieil hôpital de Paris se meurt : manifestation le 14 novembre à 11h

http://www.cyril-lazaro.com/article-l-hotel-dieu-le-plus-vieil-hopital-de-paris-se-meurt-manifestation-le-14-novembre-a-11h-112324110.html

La mort lente de l’Hôtel-Dieu à Paris
Le plus vieil hôpital de Paris est mourant. Mardi 13 novembre, la commission médicale d’établissement (CME) va apporter un avis favorable à la fermeture progressive du service d’accueil des urgences.

En ces termes :
« Urgences de l’Hôtel-Dieu (Pr Jean-Yves FAGON)
Le président de la CME a accompagné la directrice générale pour faire un point sur l’état présent du projet de l’Hôtel-Dieu :
 à la ministre en charge de la santé, Mme Marisol TOURAINE, le 5 octobre,
 aux conseillers du Premier ministre pour les affaires sociales, M. Christophe DEVYS, et pour la santé, Mme Cécile COURREGES, le 26 octobre.
Lors de ces deux rencontres, le président a pris la mesure des enjeux politiques du dossier, tout en attirant l’attention de ses interlocuteurs sur ses éléments médicaux, tout particulièrement touchant la qualité et sécurité des soins.
Le Pr Jean-Yves FAGON, préfigurateur pour le projet de soins de l’Hôtel-Dieu, a expliqué au bureau de la CME où il en était de la mission qu’il a entamée le 1er octobre.
Pour les urgences, si l’on écarte l’hypothèse d’un SAU (service d’accueil des urgences) isolé, c’est-à-dire sans aucun aval d’hospitalisation sur place (mais avec éventuellement une ambulance de Smur, service mobile d’urgence et réanimation), deux projets sont envisageables :
maintien d’un SAU disposant de l’environnement hospitalier local qui permet d’assurer 24 heures sur 24 la qualité et la sécurité des soins, ce qui revient à conserver à l’Hôtel-Dieu des lits de médecine interne et de réanimation, et idéalement aussi de chirurgie générale (activité qui a déjà été transférée à Cochin) ;
fermeture progressive du SAU, avec prise de relais par une consultation sans rendez-vous qu’assurerait une « maison médicale » vouée aux soins primaires, dont les horaires d’ouverture seraient adaptés à la demande (avec une plage minimale de 8h à 20h) ; cette organisation suppose la redirection des secours motorisés (pompiers, Smur) et de la plus grande partie des consultants de nuit vers les autres urgences de l’AP-HP (renforcement des SAU de Cochin, Saint-Antoine et Lariboisière, et des urgences de Saint-Louis) ; ce qui requiert une concertation approfondie avec les responsables concernés et la collégiale des urgentistes des hôpitaux de Paris.
Le bureau de la CME :
 s’est montré favorable au second projet qu’il a jugé seul compatible avec la décision déjà exécutoire de transférer les services d’hospitalisation traditionnelle de l’Hôtel-Dieu vers l’hôpital Cochin au cours de l’année 2013 »

 

Rappel du contexte...

La mort lente de l’Hôtel-Dieu n’est plus un mystère. Depuis le début de l’année, les signaux négatifs se succèdent, annonçant à chaque fois la fin proche

Le projet : un hôpital universitaire de santé publique
Il est aujourd’hui question de projet de "nouvel Hôtel-Dieu", selon la directrice générale de l’AP-HP dans des propos relayés dans Le Monde en septembre 2012. L’idée : transformer l’établissement en hôpital universitaire de santé publique. Le "plan stratégique" de l’AP-HP peut être résumé ainsi : faire de l’Hôtel-Dieu un pôle de santé regroupant des étudiants des écoles de chirurgie et d’infirmières et un grand centre de consultation à horaires élargis. Enfin, une petite partie de l’espace libéré pourra accueillir l’administration de l’AP-HP qui aura quitté l’avenue Victoria (4e).
BLOG DE CYRIL LAZARO

mercredi 14 novembre 2012 à 11h
Rassemblement DEVANT HOTEL DIEU pour un départ à
à la manifestation européenne (à 14 heures à Montparnasse.)

L’HOPITAL l’ Hôtel DIEU est le seul hôpital public au centre de Paris où les urgences sont ouvertes 24 H SUR 24 h Rappelons que l’Hôpital HOTEL DIEU pour les habitants du centre de Paris , est aussi le seul hôpital pour les 9 premiers arrondissements de Paris. 350.000 actes y sont pratiqués chaque année soit environ mille tous les jours.
Un hôpital actif
Les urgences de l’Hôtel-Dieu reçoivent chaque année 110 000 patients par an ; Disposent d’un service de pointe pour une prise en charge immédiate des accidentés aux exposition VIH, c’est un service de pointe dans ce domaine (après une prise de risque, une rupture de capote, etc.). On y trouve un service d’Urgence medio judiciaires pour les victimes d‘agressions physiques ET sexuelles, C’est aussi le lieu d’accueil des Accidentés de la vie nocturne mais pas seulement , Ainsi s’y côtoient régulièrement des jeunes qui s’étaient bagarrées, des femmes battues, des enfants, des prisonniers , des personnes âgées qui étaient tombées par exemple. on y trouve également un service de consultations ambulatoires pour le VIH ;

La vie nocturne parisienne
CES SERVICES Correspondent à la vie nocturne parisienne qui attire beaucoup de monde (24 H SUR 24) , CES services répondent aux besoins de la population en phase hospitalière , Sont également reçus pour un accès aux soins toute une frange de la population précarisée qui se présente avec des pathologies graves ,
Soi on laisse au service privatif le centre DE PARIS ,toute une partie de la population ne pourra plus accéder aux soins, c’est également le premier pas vers une prise en charge ; Pour les personnes en grande précarité comme les SDF par exemple Mais pas seulement , on y voit des personnes à faible revenu , AVEC de petites PENSIONS , DE faibles retraites qui renonceraient aux soins sans L’HOPITAL Hôtel Dieu.
Soit selon une enquête récente 30% des habitants du centre de paris
LES PLUS PRECARISES SONT LES SDF
Les Sdf ont des difficultés pour accéder aux soins selon le SAMU social et ces situations vont entrainer une accumulation de pathologies non traitées comme par exemple la tuberculose ou la gale ainsi que des handicaps liés à la santé mentale.
Des études récentes menées par l’ observatoire du SAMU social de Paris en Ile de France montrent que le manque d’hygiène entraine le développement de la gale.
La santé des sdf est mal pris En compte sans compter le refus de certains cabinets libéraux de les accueillir , à l’hôpital des situations humiliantes comme par exemple le fait de déshabiller la personne sdf dans la salle d’attente pour aller lui faire prendre une douche.
Récemment , une indignation justifiée de l’association « les morts de la rue »sur le site « Médiapart » sur le fait :
« Que hôpital Hôtel Dieu PARIS dispose d’une procédure : mode emploi pour refouler les sdf ; A l’hôpital de l’Hôtel-Dieu de Paris, l’institution AP-HP interdit, par circulaire, l’accès aux salles de soins d’urgence aux personnes à la rue. »
Et l’association s’interroge « le(s) gouvernement(s) qui pourtant se proclame(nt) si soucieux de l’avenir des plus précaires, le seul lieu qui vraiment vous attend, c’est bien le cimetière ! »

Opérations financières
RAPPELONS QUE l’ Assistance publique veut faire des opérations financières au prix de la santé des usagers, Le projet régional de santé Evin consiste à faire des économie En Faisant rentrer le privé dans le public en Partenariat privé. On est en train de confier la santé au secteur privé lucratif À paris Des gens à paris peuvent avoir de gros moyens mais 30 % des habitants n’ont pas les moyens de se soigner , décalent et refusent des soins , Et Hôtel dieu qui accueille toutes la population quelle que soit sa situation. Personnes précarisée sdf ..
Les urgences
Hôtel dieu doit avoir un service d’urgence AINSI Qu’un service d’accueil polyvalent de centre de santé renforcé et doit maintenir et développer des lits d’ hospitalisation,
Car un service d’urgence ne peut fonctionner normalement s’ il na pas de lits’ D’ hospitalisation ou des lits pour la chirurgie , Notamment pour les pathologies les plus simples,
Sans un maintien des lits pour favoriser l’aval des urgences ,
Supprimer le seul service parisien au cœur de Paris C est inacceptable
 La santé n’est pas une marchandise

LE MALADE N EST NI BAGNOLE NI UN PRODUIT FINANCIER
Rappelons que La franchise médicale instaurée par la loi de financement de la Sécurité sociale en 2008 sur les médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires existe toujours. elle touche les malades, les personnes handicapées et les personnes âgées Sans compter que ces franchises s’ajoutent au 1 euro non remboursé pour les consultations chez le médecin ainsi que pour les 18 euros pour tout acte lourd supérieur à 91 euros, les déremboursements des médicaments, les dépassements d’honoraires, des participations forfaitaires non remboursables de plus en nombreuses. Rappelons que La franchise, marche comme pour la bagnole soit la franchise auto « La franchise auto, on connait : En cas de dommages, l’assureur rembourse nos frais, sauf une part forfaitaire restant, en tout état de cause, à notre charge. Et ce, « que nous soyons Crésus au volant d’une Rolls ou Tartempion, caissière à Auchan, » Donc Avec la franchise , le malade est comme une voiture, il faut payer la franchise Avant de se faire soigner
Rappelons que toutes les mesures qui empêchent le malade de se soigner correctement en France sont maintenues ; Il s’agit : De la franchise ,Des déremboursement des médicalement ; Ainsi que de l’imposition des indemnités journalières des victimes d’accidents du travail ,de la vie et de maladies professionnelles. Cette taxation des accidentés du travail représente la double peine, la triple peine des salariés déjà victimes d’un accident du travail , Déjà confrontés à la souffrance du handicap et qui vivent avec des revenus diminués.
POUR la défense de l’accès aux soins, des hôpitaux de proximité, de l’hôpital public, de la protection sociale. CONTRE les franchises médicales, les dépassements d’honoraires, les privatisations, les plans d’austérité, la marchandisation de la santé et de l’action sociale, la casse des conventions collectives :
Sur l’hôpital
Pour Défendre l’hôpital public et une médecine accessibles à tous , Pour l’abrogation des franchise médicales, Pour Faire de la prévention et du dépistage précoce des maladies la priorité . Pour Accorder une attention particulière aux populations les plus vulnérables, les malades, Les Femmes ,enfants, personnes âgées, jeunes, les personnes handicapées, Les Personnes immigrées , les personnes prostituées , les personnes sans papiers, les personnes qui font un usage de drogue, les Rom , les prisonniers … Le service de santé , l’hôpital public et une médecine de ville accessibles à tous et toutes ;doivent être défendus pour combattre la précarité dans laquelle se trouvent de nombreuses personnes malades et handicapées
La « loi hôpital patient territoire » est maintenue, Elle prévoit des restructurations, des fermetures de services et d’hôpitaux ainsi que des Réductions des emplois ; La durée de séjour dans le hôpitaux est réduite pour les malades.
Cependant FACE A CES SITUATIONS la riposte s organise : On a vu une semaine d’action de 1 er au 6 octobre 2012 contre la privatisation et la commercialisation de la santé .
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) De 2013 , veut en finir avec le « déficit » et de fait va prévoir la casse budgétaire de l’hôpital qui entrainera la fermeture de services , la fermeture d’hopitaux.et imposer l’austérité.
Partout en Europe pour des réactions populaires !

NOTRE SANTE EN DANGER MOBILISATION le 15 NOVEMBRE 2012
UNE MANIFESTATION EUROPEENNE DANS PLUSIEURS VILLES PARIS VARSOVIE MADRID LISBONNE
En GRECE

la coordination de défense nationale de l hôpital de proximité SERA présente à la manifestation pour la défense de l’hôpital de proximité

EN GRECE ONPEUT LIRE « Le lundi pas de consultation en cardiologie » « pas de consultation ORL pendant dix jours » Dans le domaine psychiatrique on constate un manque de nourriture pour nourrir tous les patients , c’est ainsi qu’un appel au secours a été lancé par l’hôpital de Leros, dans la même logique Les personnes en situation de drogue ne sont plus suivies et sont laissées à l’abandon.. Rappelons que la riposte s organise et continue à agir : Comme par exemple à Hôtel DIEU hôpital parisien de Paris CENTRE Où Lundi Plus DE 11000 signatures seront déposées conte la fermeture de hôtel dieu par les syndicats à la direction générale lors d‘une manifestation.
Le mécontentement augmente, la grogne des personnels se fait sentir, à HOTEL DIEU Paris
d’H.Mondor
Arrêt des attaques sur les représentants syndicaux et sur les libertés syndicales (instances exigence de la validation du Règlement Intérieur par la DG, moyens syndicaux (reprise négociations CTE -2000 agents) etc.…)
Martine lozano Militante associative

Commission Médicale d’Etablissement de l’AP-HP

Bureau de la CME du 31/10/2012
Actualité de la CME
 La première phase de la médiation menée par le Pr Alain DESTEE et M. Didier DELMOTTE (anciens président de la CME et directeur général du CHU de Lille) sur la gouvernance de l’AP-HP s’est déroulée : auditions du président et du vice-président de la CME (Pr Loïc CAPRON et Dr Georges SEBBANE) puis du directeur de la politique médicale (Pr Michel FOURNIER) le 18 octobre, et de la secrétaire générale (Mme Monique RICOMES) puis de la directrice générale (Mme Mireille FAUGERE) de l’AP‑HP le 30 octobre.
 Le gouvernement souhaite une évolution de la législation concernant l’exercice privé des médecins au sein de l’hôpital public. Une phase de négociation avec des représentants des praticiens de CHU doit prochainement commencer. Elle a été confiée à Mme Dominique LAURENT, conseiller d’État. Le 26 octobre, sans en attendre les résultats, l’Assemblée nationale a voté un amendement au PLFSS (projet de loi de financement de la Sécurité sociale) 2013 pour instaurer certaines règles nouvelles : paiement des actes à l’établissement ; plafonnement des honoraires par décret ; sanctions en cas d’irrégularités dans le versement de la redevance due à l’hôpital. La concertation prévue n’en doit pas moins avoir lieu d’ici à l’examen de cet amendement par le Sénat (à partir du 12 novembre). La CME n’a pas lieu d’interférer avec la discussion de la loi, mais elle en suivra attentivement le déroulement.
 Le directoire du 23 octobre a inscrit divers sujets à son ordre du jour.
Le programme pluriannuel d’investissements de l’AP‑HP, la révision 2013 des effectifs de praticiens hospitaliers (PH) et le schéma régional d’organisation des soins (SROS) sont présentés ci-dessous, à l’ordre du jour de la prochaine CME.
Le président de la CME a exposé la manière dont la CME s’organise pour gérer la qualité et la sécurité des soins (QSS) et les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers (CAPCU), comme il l’a fait lors de la CME du 11 septembre. Un coordonnateur de la QSS doit être désigné. Après discussion du bureau, il est décidé que le président proposera à Mme FAUGERE, directrice générale, le nom du Pr Christian RICHARD.
Mme Roselyne VASSEUR, directrice centrale des soins de l’AP‑HP, a présenté le rapport d’activité 2011 de la CCSIRMT (commission centrale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques). Ce rapport est disponible sur le site de la CME.
 La directrice générale et le président de la CME ont nommé le Pr Pierre LOMBRAIL (santé publique, Faculté de médecine de Bobigny, Université Paris 13) préfigurateur pour le projet universitaire de santé publique de l’Hôtel-Dieu.
Ordre du jour de la CME du 13 novembre 2012
Information du président (Loïc CAPRON) et du vice-président (Georges SEBBANE) de la CME
La CME sera informée sur les actualités des deux prochaines semaines.
Schéma régional d’organisation des soins (Sros) en Île-de-France (M. Claude ÉVIN, directeur général de l’agence régionale de santé d’Île-de-France, ARSIF)
Chaque membre de la CME a été informé sur la parution du SROS en septembre dernier (SROS sur le site de l’ARS), et invité à s’exprimer sur les parties le concernant. Comme il l’avait annoncé lors de sa venue à la CME du 12 juin, M. ÉVIN viendra exposer en 20 minutes les grandes lignes du schéma et expliquer les étapes suivantes : publication du plan régional de santé (PRS) à la fin de cette année, puis signature du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) de l’AP‑HP avec la directrice générale à la mi-2013.
Deux points du SROS intéressent particulièrement la CME :
 les autorisations d’activités contingentées (telles que la chirurgie cardiaque, les transplantations ou la radiologie interventionnelle) que doivent prendre en compte les restructurations de l’AP‑HP ;
 l’ouverture des groupes hospitaliers de l’AP‑HP sur leur environnement sanitaire, au travers de coopérations hospitalières et universitaires avec des établissements n’appartenant pas à l’AP‑HP.
Urgences de l’Hôtel-Dieu (Pr Jean-Yves FAGON)
Le président de la CME a accompagné la directrice générale pour faire un point sur l’état présent du projet de l’Hôtel-Dieu :
 à la ministre en charge de la santé, Mme Marisol TOURAINE, le 5 octobre,
 aux conseillers du Premier ministre pour les affaires sociales, M. Christophe DEVYS, et pour la santé, Mme Cécile COURREGES, le 26 octobre.
Lors de ces deux rencontres, le président a pris la mesure des enjeux politiques du dossier, tout en attirant l’attention de ses interlocuteurs sur ses éléments médicaux, tout particulièrement touchant la qualité et sécurité des soins.
Le Pr Jean-Yves FAGON, préfigurateur pour le projet de soins de l’Hôtel-Dieu, a expliqué au bureau de la CME où il en était de la mission qu’il a entamée le 1er octobre.
Pour les urgences, si l’on écarte l’hypothèse d’un SAU (service d’accueil des urgences) isolé, c’est-à-dire sans aucun aval d’hospitalisation sur place (mais avec éventuellement une ambulance de Smur, service mobile d’urgence et réanimation), deux projets sont envisageables :
maintien d’un SAU disposant de l’environnement hospitalier local qui permet d’assurer 24 heures sur 24 la qualité et la sécurité des soins, ce qui revient à conserver à l’Hôtel-Dieu des lits de médecine interne et de réanimation, et idéalement aussi de chirurgie générale (activité qui a déjà été transférée à Cochin) ;
fermeture progressive du SAU, avec prise de relais par une consultation sans rendez-vous qu’assurerait une « maison médicale » vouée aux soins primaires, dont les horaires d’ouverture seraient adaptés à la demande (avec une plage minimale de 8h à 20h) ; cette organisation suppose la redirection des secours motorisés (pompiers, Smur) et de la plus grande partie des consultants de nuit vers les autres urgences de l’AP-HP (renforcement des SAU de Cochin, Saint-Antoine et Lariboisière, et des urgences de Saint-Louis) ; ce qui requiert une concertation approfondie avec les responsables concernés et la collégiale des urgentistes des hôpitaux de Paris.
Le bureau de la CME :
 s’est montré favorable au second projet qu’il a jugé seul compatible avec la décision déjà exécutoire de transférer les services d’hospitalisation traditionnelle de l’Hôtel-Dieu vers l’hôpital Cochin au cours de l’année 2013 ;
 a souhaité des précisions sur l’avenir des structures qui ne sont pas incluses dans ce programme de transfert, à savoir l’unité médico-judiciaire, le service de psychiatrie et la salle Cusco (hospitalisation de patients gardés à vue), en garantissant la continuité de leurs missions dans des conditions de sécurité optimales ;
 a insisté sur la nécessité absolue d’informer les personnels soignants, ouvriers et administratifs de l’Hôtel-Dieu sur les options en débat, en engageant avec chacune des personnes concernées une concertation sur son avenir professionnel ;
 s’est interrogé sur l’opportunité d’un vote permettant de lever tout doute sur l’avis de la communauté médicale de l’AP‑HP concernant les urgences de l’Hôtel-Dieu.
Ce sujet sera proposé à la directrice générale pour l’ordre du jour du prochain directoire (6 novembre). Le Pr FAGON disposera de 15 minutes pour le présenter à la CME.
Développement professionnel continu (DPC) des médecins, pharmaciens, odontologistes et sages-femmes (Drs Stéphane DAVID, direction des ressources humaines, et Nicole PERIER, direction de la politique médicale)
À la mi-2013, le DPC devrait devenir une obligation réglementaire pour tout médecin, pharmacien, odontologiste et maïeuticien, quels que soient son lieu et son mode d’exercice. Dans les hôpitaux, son organisation est placée sous la responsabilité du président de la CME.
Le DPC des médecins de l’AP‑HP se fondera sur la formation continue des médecins (FCM) et sur l’évaluation des pratiques professionnelles (EPP). Il sera soumis à une évaluation annuelle de chaque praticien.
 S. DAVID présentera en 10 minutes les difficultés engendrées par l’intégration de notre actuelle FCM dans le DPC : ni nos abonnements aux revues médicales électroniques, ni le soutien aux mobilités des praticiens ne seraient reconnus comme actions de formation accréditée. Se pose aussi la question pour l’AP‑HP d’adhérer ou non à l’ANFH (association nationale de formation des hospitaliers), ce qui certes augmenterait le budget du DPC médical en ajoutant à la cotisation institutionnelle (0,5 % de la masse salariale, soit environ 2,7 M€) une part de la taxe versée par l’industrie pharmaceutique (estimée autour de 3 M€ pour l’AP‑HP) ; mais limiterait en contrepartie les financements aux seules actions reconnues comme formatrices par le DPC.
 N. PERIER fera le point en 5 minutes sur l’EPP, où l’AP‑HP a joué un rôle de pionnier et d’expert depuis plusieurs années. Cette évaluation concerne l’ensemble des équipes soignantes, médecins et paramédicaux.
Point sur la grève des internes de l’AP-HP (Pr Jean-Yves ARTIGOU président du groupe CME des internes, M. Julien LENGLET représentant des DES de spécialités médicales à la CME)
Un mouvement national de protestation des internes a débuté vers le 20 octobre avec deux revendications principales : préservation du secteur 2 qui autorise les dépassements d’honoraires libéraux ; liberté géographique d’installation. Une grève des gardes et astreintes a commencé, suivie par environ 10 % des internes d’Île-de-France. Cette grève pourrait se durcir le 12 novembre pour toucher les autres activités des internes, sans limite dans le temps. M. LENGLET fera le point en 5 minutes.
Perspectives financières et d’investissement 2013-2014 à l’AP‑HP (Mme Carine CHEVRIER, directrice des finances, des investissements et du patrimoine)
L’AP‑HP doit constamment et régulièrement investir pour améliorer sa qualité des soins, tant au point de vue technique qu’hôtelier : il faut sans cesse pallier la vétusté des locaux et renouveler les équipements. Mme CHEVRIER exposera en 15 minutes les perspectives d’investissement courant (dit déconcentré), fondées sur notre capacité d’autofinancement (CAF), pour les deux prochaines années, durant lesquelles aucune opération immobilière de grande envergure (investissement dit concentré) n’est planifiée. Cette période de stabilité relative doit être l’occasion (1) de hâter la modernisation de nos structures et (2) d’établir le calendrier des prochaines constructions de nouveaux bâtiments.
Point sur le développement d’ORBIS à Ambroise Paré et son déploiement à Bicêtre (Prs Michel ZERAH, CME, et Éric LEPAGE, DRH)
Le 13 mars, les Prs ZERAH et LEPAGE avaient informé la CME sur le programme ORBIS (dossier informatique patients) en cours de développement à Ambroise Paré, qui doit être progressivement étendu à l’ensemble des hôpitaux de l’AP‑HP. Huit mois plus tard, le déploiement à l’hôpital de Bicêtre justifie un point d’actualité en 15 minutes, d’autant plus nécessaire qu’un article de presse (Le Parisien du 15 octobre) a semé le doute dans les esprits en dénonçant certains retards et insuffisances d’ORBIS. La CME lui a jusqu’ici accordé sa confiance et doit être rassurée.
Point sur la révision des effectifs de praticiens (PH) titulaires 2013 (Pr Thierry BEGUE et Dr Sophie CROZIER, président et vice-présidente de la sous-commission du temps et des effectifs médicaux de la CME, M. Jérôme HUBIN, DPM)
Le groupe restreint de la CME s’est réuni les 15, 22 et 29 octobre et se réunira une fois encore le 5 novembre, pour un premier examen des postes de PH dont les groupes hospitaliers (GH) ont demandé le maintien (après retraite, démission ou décès) et la création (par autofinancement ou par redéploiement institutionnel). Le rôle de la CME centrale est de veiller au bon équilibre et à l’équité des attributions de postes, en portant une attention toute particulière aux redéploiements (c’est-à-dire à la redistribution du temps médical libéré dans l’ensemble de l’AP‑HP). Quand ils ne sont pas attribués, ces redéploiements contribuent à l’effort d’efficience.
Un bureau de la CME élargi à l’ensemble de la sous-commission du temps et des effectifs médicaux se réunira les 26 novembre et 3 décembre pour un second examen des demandes. L’arbitrage final sera présentée à la CME du 11 décembre. La liste des postes retenus sera ensuite transmise au directoire et à la direction générale.
Le Dr CROZIER et M. HUBIN feront en cinq minutes un point d’étape sur la révision.
Sujets pour les futures réunions de la CME
Avenir architectural des hôpitaux Bichat et Beaujon, réunion du 11 décembre 2012 (M. Pierre-Emmanuel LECERF) ;
Installation de la nouvelle Comédims (commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles) de l’AP-HP, réunion du 11 décembre 2012 (Pr Philippe LECHAT) ;
Information sur l’évolution des messageries électroniques de l’AP‑HP, réunion du 11 décembre (Pr Michel ZERAH) ;
Travaux de la sous-commission Structures et restructurations, réunion du 11 décembre (Pr Gérard CHERON)
Point d’étape sur le plan cancer de l’AP-HP, réunion du 12 février 2013 (Pr Jean-Claude PETIT et Dr Nathalie RHEIMS) ;
Transplantation hépatique à l’AP-HP ;
Bilan à mi-parcours du plan stratégique de l’AP-HP 2010-2014 – méthode et objectifs ;
Greffes de cellules souches hématopoïétiques chez les enfants drépanocytaires à l’AP-HP ;
Programme de certification des laboratoires ;
Point sur le projet de l’hôpital Trousseau.
Le prochain bureau de la CME se réunira le 28 novembre.
Présents CME : Pr René ADAM, Pr Thierry BEGUE, Pr Catherine BOILEAU, Pr Loïc CAPRON, Pr Jean-Claude CAREL, Pr Gérard CHERON, Dr Nicolas DANTCHEV, Dr Patrick DASSIER, Pr Jacques DURANTEAU, Dr Alain FAYE, Dr Isabelle FERRAND, Pr Noêl GARABEDIAN, Dr Anne GERVAIS, Pr Philippe GRENIER, Pr Bertrand GUIDET, Dr Olivier HENRY, Pr Paul LEGMANN, Pr Jean MANTZ, Pr Rémy NIZARD, Pr Gérard REACH, Pr Christian RICHARD, Pr Philippe RUSZNIEWSKI, Dr Georges SEBBANE, Pr Michel ZERAH

Présents DPM (Direction de la politique médicale) : Pr Michel FOURNIER, M. Jérôme HUBIN, Mme Sophie TERQUEM
Invités : Pr Jean-Yves ARTIGOU (CME), Dr Stéphane DAVID (DRH), Pr Jean-Yves FAGON (préfigurateur htd-soins), Dr Nicole PERIER (DPM)
Loïc CAPRON et Georges SEBBANE, le 5 novembre 2012
Bureau de la CME du 26/09/2012
Actualité de la CME
Le directoire du 18 septembre a examiné le projet de l’Hôtel-Dieu.
 La décision sur le maintien ou la fermeture des urgences (SAU) a été reportée à une date ultérieure, que la CME souhaite la moins éloignée possible.
 Notre collègue, le Pr Jean-Yves FAGON, a été nommé préfigurateur du futur Hôtel-Dieu pour sa composante soins. Il devra travailler en étroite concertation avec le groupe hospitalier universitaire Paris-Centre, pour faire des propositions à la direction générale et au président de la CME sur les questions touchant : d’une part, le devenir des structures encore en activité à l’Hôtel-Dieu, et notamment les urgences, la psychiatrie, l’unité médico-judiciaire, la salle Cusco (détention des gardés à vue) ; et d’autre part, l’implantation de nouvelles structures (maison médicale de jour, radiologie, centre de prélèvements, santé au travail, santé étudiante, vaccination, santé jeunes, etc.). La directrice générale et le président de la CME ont cosigné la lettre de mission du Pr FAGON. Il se mettra au travail dès le lundi 1er octobre et rendra ses conclusions avant la fin de cette année.
 La CME restera attachée aux deux vœux contenus dans la motion qu’elle a votée le 10 juillet (38 bulletins pour, un contre et 9 blancs) : neutralité financière pour l’AP‑HP, tant de l’investissement que de l’exploitation ; concertation incluant la CME sur le maintien ou la création de toute activité médicale à l’Hôtel-Dieu.
 Dans toutes les phases du projet de l’Hôtel-Dieu et comme c’est son rôle, la CME attachera un haut niveau de priorité à la qualité et sécurité des soins, et aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
Le principe d’une motion de la CME sur les cessions immobilières de l’AP‑HP a été retenu (v.infra).
Lors de la réunion du 14 février, le président avait interrogé la CME sur l’avis qu’il était appelé à rendre sur quatre contrats d’activité libérale proposés par l’hôpital Bichat pour une activité de rythmologie interventionnelle. La CME s’était prononcée par un vote négatif (44 voix contre, 17 pour). En conséquence, le président avait prononcé un avis défavorable aux contrats. La direction de l’hôpital Bichat avait alors proposé de recruter ces médecins sous couvert d’un GCS (groupement de coopération sanitaire) créé pour l’occasion, sans plus avoir besoin d’un aval du président de la CME. Les créations de GCS doivent être approuvées par l’agence régionale de santé d’Île-de-France (ARSIF), qui a fait savoir que ces coopérations n’ont pas vocation à permettre uniquement de tels contrats individuels avec des médecins libéraux. À la suite de son vote négatif, la CME avait confié au Pr Thierry BEGUE l’animation d’un groupe ad hoc sur les nouvelles modalités d’exercice médical à l’AP-HP, établies par la loi HPST (contrats d’exercice libéral et recrutements de cliniciens hospitaliers), et sur l’opportunité d’y recourir dans certaines spécialités (cardiologie, orthopédie, ORL, etc.). Après avoir soigneusement examiné les aspects juridiques de ces statuts, le groupe va maintenant engager une réflexion de fond sur le second volet de sa mission : utilité, indications, conditions et encadrement. Ainsi éclairée, la CME pourra s’accorder sur la manière dont son président peut se prononcer quand de tels contrats sont soumis à son avis.
Le Conseil de Paris, réuni le 24 septembre, a adopté un vœu invitant l’AP‑HP à réétudier son projet d’accueil de patients étrangers (v. CME du 11 septembre), notamment pour « garantir un strict respect des principes d’égalité d’accès aux soins et d’équité de traitement au cœur des valeurs du service public hospitalier ».
Ordre du jour de la CME du 9 octobre 2012
Information du président (Loïc CAPRON) et du vice-président (Georges SEBBANE) de la CME
La CME sera informée sur les actualités des deux prochaines semaines.
Motion sur les cessions immobilières de l’AP-HP (Pr Loïc CAPRON)
La commission médicale d’établissement (CME) est attachée au maintien d’investissements à la hauteur des besoins requis pour garantir la qualité et la sécurité des soins à l’AP-HP, incluant l’humanisation de l’accueil réservé aux patients et le bien-être des soignants.
Un projet de loi vise à mobiliser le foncier public en faveur du logement social. Si les pouvoirs publics décident de soumettre l’AP-HP à de telles dispositions, la décote appliquée sur ses cessions immobilières réduira sa capacité d’investissement déjà extrêmement contrainte. En pareil cas, la CME demande que l’AP-HP bénéficie de mesures de compensations financières à due concurrence.
Cette motion sera soumise au vote de la CME.
Soins de longue durée (SLD) à l’AP-HP (Dr Georges SEBBANE)
La CME du 15 mai dernier a créé un groupe de travail ad hoc sur les SLD. Georges SEBBANE, qui l’a animé, présentera ses conclusions en 15 minutes. Les motifs et objectifs ont été détaillés dans le compte rendu du bureau du 2 mai et dans le diaporama de la CME du 15 mai. La CME aura à voter une motion à l’intention de l’ARSIF visant :
à suspendre le processus de convergence appliqué aux SLD de l’AP‑HP,
à intensifier l’effort continu d’humanisation des services,
à hâter la réflexion sur le nombre des lits de SLD de l’AP-HP et sur l’équilibre de leur répartition entre le nord et le sud de l’Île-de-France.
Création de deux groupes de travail
La précédente CME (11 septembre) a décidé de créer deux nouveaux groupes de travail ad hoc, leurs animateurs les présenteront, chacun en cinq minutes :
le Pr Élisabeth DION pour la télémédecine, avec l’objectif de créer un agrément AP‑HP pour les projets lancés ou à venir ;
le Pr Gérard REACH pour l’hospitalité, avec l’objectif de développer et appliquer la réflexion de la CME sur les bonnes pratiques médicales et paramédicales en matière d’accueil et d’accompagnement des patients.
Repos de sécurité pour les internes (Pr Bruno CARBONNE et M. Julien LENCLET)
Le groupe des internes de la CME, présidé par le Pr Jean-Yves ARTIGOU, a engagé depuis le mois de mars une réflexion sur l’application du repos de sécurité après les gardes à l’AP-HP. Ce sujet a récemment été repris dans la presse grand public.
M. LENGLET (représentant des DES de spécialités médicales à la CME en succession de M. Fabien Le BRAS) présentera en dix minutes les résultats d’une enquête menée auprès de 787 DES de toutes spécialités (le tiers de l’effectif en Île-de-France). Globalement, 55 % des internes ont déclaré que le repos est strictement respecté dans le service où ils étaient en stage au moment de l’étude ; il l’était incomplètement pour 30 % et ne l’était pas pour 15 %.
En dix minutes, le Pr CARBONNE, exposera les raisons pour lesquelles le repos n’est pas respecté, principalement liées à l’organisation du travail dans les services et au trop faible nombre des internes qui y assurent le tour de garde, et présentera quelques pistes d’amélioration.
Rapport de la Cour régionale des comptes sur l’AP‑HP (M. Emmanuel QUISSAC, direction des finances, M. Christian POIMBOEUF, direction des ressources humaines, Pr Michel FOURNIER, DPM)
La Cour régionale des comptes a examiné les résultats de l’AP‑HP dans trois domaines : budget, logements des domaines hospitalier et privé affectés aux agents, soins de suite et de réadaptation (SSR). Le rapport sera mis à disposition des membres de la CME dans le plus bref délai. MM. QUISSAC (10 minutes) et POIMBOEUF (10 minutes) et le Pr FOURNIER (5 minutes) le commenteront.
Évolution des équipements lourds d’imagerie à l’AP-HP (Pr Guy SEBAG, M. Fabien Le STUM, direction des finances)
M. Le STUM résumera en dix minutes son rapport sur l’évaluation 2011 des équipements lourds d’imagerie à l’AP‑HP (radiologie, médecine nucléaire). En 10 minutes, le Pr SEBAG commentera le constat sur le haut degré de vétusté de nos appareils et proposera les solutions qu’on peut envisager pour l’améliorer, compte tenu de nos faibles capacités d’investissement.
Nouveau portail Internet de l’AP-HP (Pr Michel ZERAH, Mme Anne-Christine SOLER, direction du service au patient et de la communication)
Pour le grand public, notre portail Internet est une riche source d’information sur notre institution, et en particulier sur son offre de soins. Ce site est en cours de modernisation. Le Pr ZERAH et Mme SOLER feront en 10 minutes un point d’étape principalement axé sur l’exactitude, l’exhaustivité et la bonne accessibilité des informations concernant les médecins et les services. La CME émettra le vœu d’être représentée au sein du comité de rédaction du portail AP‑HP.
Rapport d’étape 2012 du contrat de bon usage des produits de santé à l’AP‑HP (Mme Catherine MONTAGNIER-PETRISSANS, DPM)
Mme MONTAGNIER-PETRISSANS présentera en cinq minutes, avant sa transmission à l’ARSIF : contexte réglementaire, objectifs, méthode et calendrier ; synthèse des autoévaluations réalisées sur les sites en matière de sécurisation de la prise en charge médicamenteuse et des circuits des dispositifs médicaux ; situation de ce dispositif par rapport à la certification et à la mission confiée au Pr Béatrice CRICKX dans ce domaine.
Point sur la révision 2013 des effectifs de praticiens hospitaliers (PH) à l’AP‑HP (M. Jérôme HUBIN, DPM)
M. Hubin présentera en cinq minutes la composition des groupes de la CME qui examineront les demandes de maintien et de création, et leur calendrier.
Bilan à mi-parcours du projet médical du plan stratégique 2010‑2014 de l’AP-HP
Le Pr Michel FOURNIER, directeur de la politique médicale, va préparer ce bilan avec l’aide de M. Pierre-Emmanuel LECERF. Une grille d’évaluation sera proposée à la CME, puis le bilan lui sera présenté au début de 2013. Ce document sera d’une grande utilité pour élaborer le projet médical du prochain plan stratégique (2015-2019).
Sujets pour les futures réunions de la CME
 urgences de l’Hôtel-Dieu ;
 transplantation hépatique à l’AP-HP ;
 élaboration du plan pluriannuel d’investissement 2013‑2016 ;
 bilan à mi-parcours du plan stratégique de l’AP-HP 2010-2014 – méthode et objectifs ;
 greffes de cellules souches hématopoïétiques chez les enfants drépanocytaires à l’AP-HP ;
 information sur l’évolution des messageries électroniques de l’AP‑HP ;
 présentation détaillée du DPC (développement professionnel continu), CME du 13 novembre ;
 programme de certification des laboratoires ;
 point sur le projet de l’hôpital Trousseau.
Le prochain bureau de la CME se réunira le 31 octobre.
Présents CME : René ADAM, Thierry BEGUE, Loïc CAPRON, Stanislas CHAUSSADE, Géraed CHERON, Béatrice CRICKX, Nicolas DANTCHEV, Patrick DASSIER, Jacques DURANTEAU, Alain FAYE, Noêl GARABEDIAN, Anne GERVAIS, Bertrand GUIDET, Olivier HENRY, Paul LEGMANN, Ariane MALLAT, Gérard REACH, Christian RICHARD, Guy SEBAG

Présents DPM (Direction de la politique médicale) : Françoise FOURNIER, Jérôme HUBIN, Jean PINSON, Isabelle PLANTEC, Sophie TERQUEM
Invités : Jean-Yves ARTIGOU (CME), Bruno CARBONNE (CME), Agnès CHABOUIS (DPM), Elisabeth DION (CME), Julien LENGLET (CME), Fabien LE BRAS (CME), Catherine MONTAGNIER-PETRISSANS (DPM)
Loïc CAPRON et Georges SEBBANE, le 1er octobre 2012

Portfolio

Messages