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[TOULOUSE] La Chapelle... du squat au rachat collectif !
par LA CHAPELLE
Publie le lundi 20 mars 2017 par LA CHAPELLE - Open-PublishingLa Chapelle, lieu d’expérimentation sociale, politique et culturelle, qui existe à Toulouse depuis 1993, a enfin la possibilité de pérenniser son existence !
La Chapelle est encore un « squat »
La Chapelle est encore un « squat ». La Mairie de Toulouse a racheté le lieu à l’Archevêché en 2009 et, depuis cette date, nous poursuivons des discussions avec la municipalité afin d’obtenir la pérennisation de ce lieu alternatif tout en maintenant l’autonomie de notre projet.
C’est pourquoi nous n’avons jamais voulu étudier une quelconque convention qui aurait abouti à un contrat sur le court-terme. Depuis le début, nous proposons des solutions juridiques allant vers une contractualisation à long terme : bail « emphytéotique » ou rachat collectif. Outre la pérennisation, ces solutions présentent aussi l’avantage de ne pas dévoyer le projet mené collectivement depuis des années. Nous souhaitons maintenir notre pratique libre de toute influence de la Mairie ou d’une autre institution !
Ces solutions ne pouvaient être viables que si elles restaient raisonnables sur le plan financier car notre association est uniquement composée de bénévoles, et le prêt de la salle se fait en échange de « participations aux frais » qui se veulent modiques pour que ce lieu d’expérimentation sociale, politique et artistique reste accessible à celles·ceux qui en ont besoin.
Bail emphytéotique puis rachat collectif !
Aujourd’hui, après plusieurs années de négociations parfois âpres et difficiles avec la mairie, nous sommes donc heureux·ses de vous faire part de l’accord de principe que nous avons obtenu. Cet accord se compose de 2 volets complémentaires.
D’une part, la signature d’un bail emphytéotique de 40 ans nous permettra de bénéficier des droits et devoirs d’un propriétaire, contre une redevance de 500 €/an.
D’autre part, une promesse unilatérale de vente nous permettra de racheter La Chapelle au prix négocié de 100 000 euros. Dès que nous aurons réunis la somme nécessaire, dans une limite de 5 ans, la promesse de vente pourra être levée et le rachat collectif deviendra effectif !
La pérennisation de La Chapelle devient donc réaliste. Pour ce lieu habitué à se confronter aux menaces d’expulsion depuis les débuts de son occupation en 1993, il s’agit bien d’une avancée réelle !
Travaux de mise aux normes
La pérennisation sera toutefois une longue route avec ses propres difficultés, comme les travaux de mise aux normes ERP (Établissement Recevant du Public) que nous allons devoir réaliser rapidement pour maintenir le lieu ouvert ! En effet, rien ne nous met à l’abri d’une fermeture administrative si le lieu n’est pas aux normes.
Pour ces travaux et pour le rachat, il nous faut récolter de l’argent. L’association Atelier Idéal et le Fonds de dotation la Chapelle ont été officiellement reconnus d’intérêt général par les services des impôts : tous les dons reçus sont déductibles à 66% des impôts... (pour celles et ceux qui en payent).
Aujourd’hui, nous vous appelons à vous mobiliser !
– En nous soutenant financièrement ! Tous les moyens sont désormais possibles : virement, chèque (formulaire de don), ou carte bancaire, directement en ligne sur notre site de financement participatif.
– En nous soutenant bénévolement par le don en compétences lors des travaux présents et à venir ...
– Ou encore en nous conseillant juridiquement (modalités d’un bail emphytéotique, propriété collective, …).
N’hésitez pas à relayer cette campagne de financement participatif le plus largement possible dans vos propres réseaux (familles, ami·es, associations, collègues, …).
Enfin, nous vous invitons à venir discuter de ce sujet de la pérennisation de La Chapelle lors de la soirée du lundi 20 mars 2017, à partir de 19h, à La Chapelle. Nous vous donnerons toutes les précisions et pourrons répondre à vos questions.
Amitiés militantes,
pour aller plus loin :
Programme complet de La Chapelle (lieu animé par l’association Atelier Idéal) sur : www.atelierideal.lautre.net
Infos et évolutions de la situation sur le site du "Fonds de Dotation la Chapelle" :
www.lachapelletoulouse.fr
Une vidéo de présentation rapide (mais non exhaustive de l’ensemble des évènements organisés dans ce lieu !) :
La Chapelle, du squat au rachat collectif ! - Association ATELIER IDÉAL.