Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !
180 ans ? Ça se fête…
jeudi 21 mars
de Info’Com-CGT
Le syndicat Info’Com-CGT (prolongement de l’historique syndicat des typographes, la Chambre Syndicale Typographique Parisienne) est heureux de vous convier à fêter ses 180 ans. Une telle continuité syndicale unique est due, à son animation, des décennies durant, par des militantes et militants CGT qui ont à cœur de lutter pour l’émancipation sociale des travailleurs et travailleuses. Un tel anniversaire tombe à pic pour réaffirmer notre attachement à un syndicalisme (...)
Lire la suite, commenter l'article...

Mélenchon : les limites juridiques, judiciaires et politiques de l’enquête préliminaire
de : Foolad
lundi 5 novembre 2018 - 16h00 - Signaler aux modérateurs
2 commentaires

24 octobre 2018, par G.Moréas

Mélenchon : les limites juridiques, judiciaires et politiques de l’enquête préliminaire La semaine dernière, une quinzaine de perquisitions simultanées ont été menées au domicile de Jean-Luc Mélenchon et de ses proches, ainsi que dans les locaux de La France insoumise. L’opération de police judiciaire a été menée en enquête préliminaire sous la houlette d’une demi-douzaine de substituts du parquet.

Avec sa verve habituelle, le président de la FI, a dénoncé une « énorme opération de police politique », affirmant dans une conférence de presse qu’il allait demander l’annulation de la perquisition au siège de son parti.

Ce n’est pas gagné !

L’enquête préliminaire découle de l’enquête « officieuse » du début du siècle dernier. Une pratique adoptée par les policiers en l’absence de textes pour encadrer leur travail. Cette enquête ne leur donnait évidemment aucun pouvoir, mais comme elle n’existait pas, ils en prenaient beaucoup.

Cette expérience de terrain a été légalisée en 1958, avec l’adoption du code de procédure pénale qui a sonné la fin du code d’instruction criminelle de 1808. L’enquête préliminaire est une enquête de « consentement », autrement dit sans contrainte, qui permet de vérifier l’existence d’un soupçon, afin que le procureur de la République puisse engager des poursuites ou classer le dossier. Elle peut être diligentée à l‘initiative d’un officier ou d’un agent de police judiciaire de l’article 20, ou à la demande du procureur de la République. Ce qui, aujourd’hui, est le plus souvent le cas. La formule « le parquet a ouvert une enquête préliminaire » était rarement utilisée il y a seulement quelques dizaines d’années.

L’enquête préliminaire présente un deuxième volet, qui cette fois n’est pas basé sur le soupçon, mais sur un fait concret, un crime ou un délit qui a été réellement été commis et constaté, lorsque la période de flagrance est écoulée et qu’aucun juge d’instruction n’a été saisi.

Mais dans un monde de plus en plus sécuritaire, les choses ont évolué : « Traditionnellement présentée en doctrine comme un cadre juridique qui ne permet pas à l’OPJ de recourir à la coercition, l’enquête préliminaire a été profondément réformée au point de remettre en cause cette affirmation. » (Droit de la police, Hervé Vlamynck, 5eédition)

Les pouvoirs de police se rapprochent donc de plus en plus de ceux accordés aux enquêteurs en flagrant délit. Pourtant, la perquisition a résisté peu ou prou à cette inflation sécuritaire. En fait, c’est le seul domaine où la personne, le maître de maison, comme on dit, doit donner son accord. Et ce n’est pas un accord de principe, mais une déclaration écrite de sa main : « Sachant que je puis m’opposer à la visite de mon domicile, je consens expressément à ce que vous y opériez les perquisitions et saisies que vous jugerez utiles à l’enquête en cours. » Cette perquisition doit de plus être autorisée par le procureur de la République lorsqu’elle a pour finalité la saisie de biens dont la confiscation est envisagée.

Trop beau pour durer. La loi n° 2004-204 du 9 mars 2004, qui visait à fixer un nouveau cadre à la lutte contre la criminalité et la délinquance organisées, a amorcé un virage en donnant au juge des libertés et de la détention (JLD) la possibilité d’autoriser des perquisitions sans le consentement de la personne concernée, lorsque celle-ci est soupçonnée d’un délit punissable d’au moins cinq ans d’emprisonnement. L’année suivante, une nouvelle loi (n° 2005-1549 du12 décembre 2005) relative au traitement de la récidive a étendu cette latitude aux infractions criminelles. Dans les deux cas, cette autorisation doit être motivée par des éléments de faits et de droit justifiant de la nécessité de l’opération (art. 76, al. 4).

Et demain, si le projet de loi pour la réforme de la justice est adopté (ce qui ne fait guère de doute), cette possibilité concernera également les délits punissables de trois ans d’emprisonnement. Autrement dit presque toutes les infractions.

Toutefois, en contrepartie en quelque sorte, pour satisfaire aux recommandations du Conseil d’État, en l’absence de poursuites dans les six mois qui suivent, la personne chez qui la perquisition a eu lieu pourra en contester la régularité devant le JLD.

On peut se dire que c’est bien de donner plus de pouvoir au parquet, et aux policiers, et aux gendarmes, ou regretter le temps lointain où son chez-soi était considéré comme un lieu « sacré ». À chacun sa conception du monde dans lequel il veut vivre.

Le but de la perquisition est de découvrir des objets, des écrits et des indices susceptibles d’étayer les soupçons qui ont entraîné l’ouverture de l’enquête préliminaire. Ceux-ci doivent immédiatement être inventoriés et placés sous scellés afin d’éviter toute contestation ultérieure et garantir si besoin les résultats des expertises à venir. En cas d’impossibilité, ils doivent faire l’objet de scellés provisoires fermés, lesquels seront ouverts et inventoriés ultérieurement en présence des personnes qui ont assisté à la perquisition.

En l’absence de l’occupant habituel des lieux (du dirigeant s’il s’agit d’une entreprise), les enquêteurs peuvent faire appel à son représentant ou à deux témoins qui assisteront à la perquisition.

En ce qui concerne la perquisition au siège de la FI, il y a une question embarrassante, puisque Jean-Luc Mélenchon ne pouvait pas à la fois assister à la perquisition à son domicile et à celle effectuée au siège de son parti. Et, plus tard, lorsqu’il frappe à la porte (le poing fermé), on lui en interdit l’entrée pour des raisons d’ordre public. Ce qui peut semer un doute dans les esprits les moins complotistes, avec cette interrogation : les fichiers numérisés de la FI auraient-ils pu être copiés ?

La plupart des médias critiquent le comportement de Jean-Luc Mélenchon, lequel critique la plupart des médias. C’est destructeur, pour les uns et pour l’autre. Et pourtant, il est si doux cet été indien qui n’en finit pas ! Le patron de la FI est cependant légitime à s’étonner de l’importance du dispositif mis en place. Comme une opération commando : une centaine de policiers, accompagnés de représentants du parquet, qui au petit matin font une descente chez lui, ses proches et dans les locaux de son parti, non pas pour une affaire de grand banditisme, mais parce que la Commission des comptes de campagne (CNCCFP) a effectué un signalement au parquet au titre de l’article 40 du code de procédure pénale sur de possibles irrégularités dans les dépenses pour l’élection présidentielle de 2017. Ce qui, d’après le journal Le Monde, donnerait : « escroquerie et tentative d’escroquerie, abus de confiance, infraction à la législation sur le financement des campagnes électorales et travail dissimulé aggravé ». Il s’agit là des qualifications pénales retenues par le procureur de la République de Paris, pas par le parquet financier, même si M. François Molins a saisi l’office central de lutte contre la corruption et les infractions financières et fiscales (OCLCIFF).

D’après la procureure générale de Paris, qui est montée au créneau pour s’opposer aux propos enflammés de Jean-Luc Mélenchon, autant d’éléments qui nécessitent d’être vérifiés avant d’être confiés à un juge d’instruction. Pour résumer les propos de la haute magistrate, l’ouverture d’une information judiciaire aurait été « disproportionnée »…

Personne ne peut nier qu’une opération d’une telle ampleur, effectuée dans un cadre juridique non coercitif, est inhabituelle. Et lorsqu’elle vise un parti politique d’opposition et son leader, c’est… disons troublant.

Bien sûr, les règles restrictives posées par la Constitution à l’égard des parlementaires (qui s’appliquent à l’enquête préliminaire) n’interdisent pas expressément les perquisitions, mais textuellement les arrestations et les mesures restrictives ou privatives de liberté. Cependant, l’existence même de cette protection montre que notre Constitution a voulu protéger les représentants de la Nation des risques d’une action judiciaire télécommandée. Ce simple fait aurait mérité, à mon avis, la saisine d’un juge indépendant, ce qui, qu’on le veuille ou non, n’est pas le cas des procureurs.

Comme beaucoup, je le suppose, je ne peux d’ailleurs m’empêcher de penser que cette opération surdimensionnée est le fait de gens de cour, de ceux qui cherchent à plaire. Hélas pour eux, les retombées sont incertaines, car cette affaire va feuilletonner et laisser des points d’interrogation, comme autant de petites bombes à retardement dans la tête de pas mal d’électeurs.

Blog de G.Moréas

Comissaire Principal honnraire de la police nationale



Imprimer cet article


Commentaires de l'article
Mélenchon : les limites juridiques, judiciaires et politiques de l’enquête préliminaire
6 novembre 2018 - 07h43 - Posté par Foolad

G.Moréas : "Comme beaucoup, je le suppose, je ne peux d’ailleurs m’empêcher de penser que cette opération surdimensionnée est le fait de gens de cour, de ceux qui cherchent à plaire. Hélas pour eux, les retombées sont incertaines, car cette affaire va feuilletonner et laisser des points d’interrogation, comme autant de petites bombes à retardement dans la tête de pas mal d’électeurs."



Mélenchon : les limites juridiques, judiciaires et politiques de l’enquête préliminaire
7 novembre 2018 - 15h42 - Posté par JOclaude

Merci pour ces précisions qui entrent dans le cas de beaucoup de pédagogie qui restent à faire vu la carence médiatique des possédants à l’égard de tout ce qui les dérange dans leur soif infernale de montagnes de fric ! J’apprend en outre que M. Macron s’est rendu en la féodalité Arabie Séoudite pour une grande embrassade de ce roi maudit ! Ce choix à ne pas recevoir le Président de Cuba de passage à Paris explique sans doute cela : Dis-moi qui tu hantes je te dirai qui tu es ! No coment !






Bonne nuit les petits
samedi 23 - 11h09
Dans une démocratie on parle d’élection pas de répression !!!
vendredi 22 - 20h41
de : JO
2 commentaires
Café d’histoire critique et d’études marxistes, 23 mars 2019 : mouvement syndical et moyens d’action …
vendredi 22 - 17h19
de : Jo.dez
Podemos, Podemos, qui t’a vu et ne te reconnaît plus ...
vendredi 22 - 17h07
de : Antoine (Montpellier)
L’ARMÉE MANIPULÉE PAR UN POUVOIR À LA DÉRIVE !
vendredi 22 - 16h43
de : Info’Com-CGT
Et bientôt grâce à l’Europe qui protége la précarité énergétique
vendredi 22 - 13h17
de : Irae
Sentinelle pour l’acte 19 : pas d’accord, « mon fils militaire se mettra en maladie » (video)
vendredi 22 - 10h56
de : JO
Omnes vulnerant , ultima necat.
vendredi 22 - 10h55
de : L’iena rabbioso
François RUFFIN : Je ne viendrai pas à l’Elysée !
vendredi 22 - 10h40
de : JO
Gilets jaunes : a Montpellier, les policiers détestent être surveillés
vendredi 22 - 07h48
La bande des faux monnayeurs de la République
jeudi 21 - 21h19
de : Alina Reyes
1 commentaire
Intervention militaire : C’est en un mois de mars 1871 que la Commune de Paris y vit se rallier la Garde Nationale
jeudi 21 - 17h18
de : JO
La monarchie absolue, les sondages semblent bien dire : ça suffit !
jeudi 21 - 16h52
de : JO
Casino : quand des syndicats font le jeu du capitalisme sauvage
jeudi 21 - 15h29
de : François
180 ans ? Ça se fête…
jeudi 21 - 12h10
de : Info’Com-CGT
JACOU : UN PROJET DE BUDGET SANS AMBITION ET DANGEREUX POUR LA VIE DÉMOCRATIQUE DE LA COMMUNE
jeudi 21 - 12h01
GILETS JAUNES : ACTE 19 SAMEDI 23 MARS
jeudi 21 - 11h44
de : JO
7 commentaires
La presse porte parole du pouvoir - instauration de la loi martiale ? (video)
jeudi 21 - 08h17
de : Irae
1 commentaire
Chiens de garde aux basques d’une gilets jaune (video)
jeudi 21 - 00h08
de : Irae
Le "Sanglier Jaune" , qui va à la rencontre de la France en jaune, était à Paris pour sa 12 ème étape, acte 18 (video)
mercredi 20 - 23h20
de : nazairien
1 commentaire
Les Faucheurs OGM de Colmar Acte 2
mercredi 20 - 22h42
de : Jean-Yves Peillard
Pensée émue pour la famille des vitrines... / C’est l’heure de l’mettre
mercredi 20 - 22h32
de : Hdm
0%.
mercredi 20 - 18h39
de : L’iena rabbioso
Verdi, lance, un nouveau "coup de gueule" salutaire, Violence d’Etat, merdias infâmes : la révolte jaune s’enracine (video)
mercredi 20 - 16h23
de : nazairien
2 commentaires
Amandine : « Passée à tabac par les flics, j’ai une commotion cérébrale mais ils ne me feront pas taire ! »
mercredi 20 - 13h48
de : nazairien
3 commentaires
APPEL PROPOSE PAR LES ELU-E-S FRONT DE GAUCHE ET ADOPTE A L’UNANIMITÉ DU CONSEIL MUNICIPAL
mercredi 20 - 12h00
de : BERNARD DUPIN
2 commentaires
19 mars : une grève interprofessionnelle très forte dans les écoles
mardi 19 - 20h29
de : Stéphane Ortega
1 commentaire
Acte 18, Le "Média" donne la parole à ceux à qui on l’a confisquée : Paroles de "gilets jaunes" (video)
mardi 19 - 20h21
de : nazairien
1 commentaire
Les enseignants sont-ils des frelons asiatiques ? Honte à la police ! (video)
mardi 19 - 19h42
de : jean 1
l’Algérie est libre.
mardi 19 - 19h06
de : L’iena rabbioso
JACOU : UN PROJET DE BUDGET SANS AMBITION ET DANGEREUX POUR LA VIE DÉMOCRATIQUE DE LA COMMUNE
mardi 19 - 15h59
de : BERNARD DUPIN
Lettre aux gentils de la République
mardi 19 - 13h20
de : jean 1
Le 18 mars 1871 : Le peuple et la Garde nationale fraternisent contre la République bourgeoise
mardi 19 - 11h55
de : jean 1
Acte XVIII mis en musique (video)
mardi 19 - 07h58
Maxime Nicolle, une figure des "gilets jaunes" , répond au KéKé de Marselle
mardi 19 - 00h19
de : nazairien
Dans les medias on se rassure comme on peut
mardi 19 - 00h07
de : Irae
« oeil pour oeil » : Admettre et valider la guerre des barbaries racistes est irresponsable !
lundi 18 - 23h48
de : Christian DELARUE
Nouvelle-Zélande : les fantasmes et la haine tuent - MRAP
lundi 18 - 23h16
de : Christian DELARUE
Les "marcheurs en folie" Agnès Buzyn souhaite rehausser l’âge de la retraite, les syndicats appellent à une grève généra (video)
lundi 18 - 19h48
de : nazairien
3 commentaires
Un 16 mars et ça repart ! (video)
lundi 18 - 16h02
de : Le Cercle 49

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Avoir le pessimisme de l'intelligence et l'optimisme de la volonté. Antonio Gramsci
Facebook Twitter Google+
NON AU LICENCIEMENT DE GAEL QUIRANTE / STOP À LA REPRESSION (video)
Info Com-CGT

Souscription Le journal prescrit sans ordonnances ! Moins Une et plus si affinités
Solidarité, le sens d’une vie » de Mourad Laffitte et Laurence Karsznia
« Liquidation » de Mourad Laffitte (video)
DAZIBAO
En mémoire de Marceline Lartigue 10/11/1961 - 28/04/2018
mercredi 30 mai
Le but de cet page est de récolter le maximum de souvenirs de Marceline, tout les contributions sont les bienvenues (photos, vidéos commentaires, pensée etc. etc.), et permettre doucement de faire passer ces moments si difficiles, merci https://www.facebook.com/MARCELINELARTIGUE.ORG
Lire la suite
Marceline Lartigue : une femme, une artiste flamboyante
mardi 8 mai
de Raphaël de Gubernatis
Marceline Lartigue, qui vient d’être victime d’une rupture d’anévrisme à la veille des défilés du 1er mai, à Paris, avait une beauté d’une autre époque. Éclatante et pulpeuse, un peu à la façon de Brigitte Bardot dans son jeune temps. Et avec cela un chic extraordinaire pour se vêtir, une élégance toute théâtrale dont elle était sans doute la première à s’amuser, même si elle devait être parfaitement consciente de l’effet de ses tenues si recherchées dans (...)
Lire la suite
Adieu Marceline
lundi 7 mai
de Nicolas Villodre
Une cérémonie aura lieu lundi 7 mai à 13h30 au crématorium du Père Lachaise à Paris. Marceline Lartigue est partie avec le froid d’avril, samedi 28, victime d’une rupture d’anévrisme. Elle était danseuse, chorégraphe, militante de gauche depuis toujours, de père (Pierre Lartigue) et mère (Bernadette Bonis) en fille. L’attaque l’a prise, en plein mouvement, en pleine rue. Son compagnon Roberto Ferrario l’a vue tomber devant lui « pendant la diffusion de (...)
Lire la suite
Disparition de Marceline Lartigue, Communiqué de presse
dimanche 6 mai
de Micheline Lelièvre
C’est avec une grande tristesse que nous apprenons la disparition de Marceline Lartigue. Elle s’était faite discrète les temps derniers, mais je voudrais saluer la mémoire de celle que je connaissais depuis le début de sa carrière. Elle avait 16 ans, je crois, et dansait avec Fabrice Dugied la première fois que je l’ai vue. Puis nous nous sommes liées d’amitié. Marceline avait un caractère bien trempée, une intelligence très fine et un grand talent de chorégraphe. (...)
Lire la suite
Marceline Lartigue est partie brusquement, fauchée par une attaque cérébrale en pleine distribution de tracts
samedi 5 mai
de Jean-Marc Adolphe
Aujourd’hui, 1er mai 2018, Marceline Lartigue ne participe pas aux manifestations du 1er mai 2018. Cela ne lui ressemble pas. Mais elle, tellement vivante, ça ne lui ressemble pas non plus de mourir. Et pourtant, Marceline est partie en voyage, rejoindre Antonio Gramsci et quelques autres camarades de lutte (l’un de ses tout derniers billets sur Facebook rendait hommage à Gramsci, mort le 27 avril 1937). Marceline est partie brusquement, fauchée par une attaque cérébrale en (...)
Lire la suite
Tu est tombé devant moi pendant la diffusion des tractés pour la manif du 1ere et du 5 mai...
vendredi 4 mai
de Roberto Ferrario
2 commentaires
C’est une photo prise par Baker 5 minutes avant que tu tombe... Avec ton sourire magique, Marceline Lartigue Ma compagne, mon amour, mon amie, ma camarade tu me manque, tu est tombé devant moi pendant la diffusion des tractés pour la manif du 1ere et du 5 mai, avec tout mon courage et ma force je suis pas arrivé a empêcher la faucheuse de faire son salle boulot, tout le temps ensemble sur les barricadés contre les injustices de cet monde, aujourd’hui je part a manifester pour (...)
Lire la suite
13 Mars ! Déjà 8 ans que Jean Ferrat nous quittait emportant ses rêves inachevés d’un monde meilleur (video)
mercredi 14 mars
de Roberto Ferrario
Jean Ferrat, auteur-compositeur né le 30 décembre 1930 à Vaucresson (Seine et Oise) et mort le 13 mars 2010 à Aubenas (Ardèche) est intimement lié à la commune d’Ivry-sur-Seine, où il a vécu 40 ans. En octobre 1960, il s’installe avec sa compagne Christine dans un petit appartement du 129, rue de Paris (plus tard renommée avenue Maurice Thorez), qui servira de cadre à plusieurs reportages lui étant consacrés, dont cet extrait de l’émission "Au delà de l’écran" (...)
Lire la suite