SACEM, SDRM je vous aime ! Et tout le Kamasutra n’y suffira pas...

Ce 25 juin 2009 à 8h30, je me présenterai au tribunal de Nîmes...

Connaissez-vous l’histoire de Paf-la-puce ?
Non… ?
Et bien c’est une puce traversant les autoroutes du net

Il était une fois, dans un joli pays où l’hiver n’était pas encore arrivé, dans le Sud de la France, en un joli village peuplé de retraités ridés par la crise économique et sa flambée du prix du kilo de tomates, un internaute des plus communs. Comme vous et moi, mais là, en l’occurrence, il s’agit de moi.

Et grand bien vous en fasse, croyez-moi …

J’étais alors de passage dans le petit village de mes parents répondant au nom fleuri de Marguerittes situé dans le Gard.

Par un beau matin du 25 octobre 2005, sur les coups de dix heures, alors que je surfais paisiblement sur le net, mon disque dur ronronnant de plaisir comme en rythme de la fumée du café soluble s’élevant dans la pièce, je vis arriver deux personnages vêtus de bleus, colts à la ceinture, et une demoiselle de mon âge, c’est-à-dire la trentaine, dans la chambre où je jouissais immodérément de l’ordinateur parental.

A moitié éveillé, je me dis « Tiens, Placid et Muzo…. Mais elle… elle….. Qui est-elle ? »

La présence de la demoiselle me fit douter qu’il s’agissait bien des héros asexués de mon enfance. Et, à priori, elle n’avait rien à voir avec le gadget du magazine Pif-Gadget. Ou bien depuis, ils se sont perfectionnés au-delà de mes espérances pré-pubères d’alors. Le ton de voix de l’un des deux hommes armés me sortit brusquement de la douce rêverie d’un surfer solitaire où je me prélassais.

Gendarme PLACID

– Paflapuce, c’est vous ?

Flatté et effrayé que l’agent connaisse le pseudo dont j’usais sur les réseaux Peer to Peer, j’acquiesçai timidement.

Paflapuce

Oui…

Gendarme PLACID

Vous téléchargez de la musique ?

Son ton direct ordonnait l’aveu. Je me levai alors et le gendarme Placid s’assit à ma place tout en me scrutant attentivement. Muzo se tenait en retrait et la demoiselle ne pipait mot. L’inquiétude se lisait sur le visage de mes parents. Il fallait donc faire au plus vite. Dire ce qu’ils souhaitaient entendre. Qu’ils fassent ce qu’ils avaient à faire et qu’ils retournent à leur besogne.

Paflapuce

Oui

Je leur indiquai où trouver ma musique, les treize mille fichiers musicaux sur mon disque dur externe et je leur présentai les quelques films téléchargés et gravés.

Cependant une lente inspection de l’ordinateur fut opérée. Une recherche d’images. Je ne comprenais pas pourquoi. Et sur l’écran défilaient les photos de famille, les émoticônes et quelques autres images.

Que comptaient trouver les gendarmes ? Quel type de photo me soupçonnaient-ils de détenir ?

J’interrogeai enfin la demoiselle sur son identité. C’était une représentante de la SACEM et elle venait en observatrice. Je la laissais donc à ses observations et m’étonnai, qu’un temps après, de sa présence lors de cette perquisition tout officielle. Peu m’importait, la tension sur le visage de mon père et de ma mère se lisait nettement à présent. J’acquiesçais à tout. Ils embarquèrent le disque dur et la tour de l’ordinateur. Bon prince, ils me laissaient l’imprimante et les enceintes alors qu’ils m’affirmaient qu’ils avaient le droit de tout saisir. Que voulez-vous faire avec une imprimante et des baffles ? Les relier ensemble ?

Ils me convoquèrent l’après-midi-même pour prendre ma déposition et partirent enfin de la maison nous laissant sous le choc de leur embardée sauvage et menaçante.

Ma déposition se déroula dans des locaux préfabriqués de la gendarmerie de Marguerittes en présence des gendarmes et de la représentante de la SACEM. Le procès verbal fut dressé. J’appris enfin que la SACEM et la SDRM avait porté plainte contre moi.

J’ai reconnu avoir téléchargé de la musique via le logiciel Peer to Peer SOULSEEK (très efficace pour des recherches pointues) et l’avoir mise en partage auprès d’autres utilisateurs. Je déclarai être seul responsable de cela, mes parents n’ayant aucune connaissance informatique et ne se servant pas ou très peu de l’ordinateur.

Ils me montrèrent un catalogue imprimé de l’ensemble de mes treize mille fichiers musicaux et me citèrent quelques artistes téléchargés. Un agent assermenté m’aurait identifié le 12 juillet 2005 sous mon pseudo ‘Paflapuce’ partageant mes mp3. Je reconnaissais les faits. C’est l’essence même du Peer to Peer : la diffusion et le partage du savoir.

Et puis ils me posèrent une question étonnante : « Pourquoi ‘Paflapuce’ comme pseudo ? »

Cela les intriguait apparemment fortement. Je m’expliquai donc :

Connaissez-vous l’histoire de Paf-le-chien ?

Non ?

Et bien c’est un chien qui traverse la route, et paf le chien !

Je surenchéris :

Connaissez-vous l’histoire de Paf-la-puce ?

Non… ?

Et bien c’est une puce traversant les autoroutes du net,

et PAF la puce !

Ils ne rirent pas. Nous ne partagions pas, à priori, le même sens de l’humour. Mais, peut-être que derrière mon pseudo, ils s’étaient imaginés trouver quelques internautes téléchargeant de la musique ainsi que des photos d’enfants battus. Voire pire...

Pourquoi alors auraient-ils effectué une recherche d’images et ne voulurent-ils pas des films téléchargés et gravés ?

Et si jamais un tel individu existait, ne ferait-il pas le joyeux et vil épouvantail que la SACEM et la SDRM pourraient agiter aux yeux des médias ? Ne diaboliseraient-ils pas à souhait le téléchargement et le partage ?

Je signai donc ma déposition où je reconnaissais avoir téléchargé, partagé et être seul responsable de ces actes. Ils m’indiquèrent que le tribunal de Nîmes me convoquerait. Ils ne savaient quand exactement.

J’étais libre. Comme Max, y en a même qui disent qui l’ont vu voler...

Je contactai alors l’association des audionautes pour obtenir des conseils. Ils me donnèrent le contact de Maître XXX, spécialiste de ce genre d’affaires.

Après m’être renseigné sur la toile, je trouvai un jugement où il avait fait acquitter un internaute en décembre 2006 dans la même situation. Je pris donc contact avec lui. Nous sommes arrivés à nous entendre sur ses honoraires. Et, aussi modestes puissent-ils paraître en de pareilles situations, ils s’élevaient tout de même à 6 mois de ce que j’avais pour vivre, six mois de RMI. Comme tout bon pauvre, j’étais également interdit bancaire, ma sœur convola donc à mon secours et me fit cinq chèques dont la somme me laissa rêveur…

Nous partions donc pour obtenir un non-lieu. Mais, quelques jours avant le premier procès, Maître XXX me conseilla de concilier, de plaider coupable et de compter sur la clémence du tribunal. J’obtempérai.

Je finis par être convoquer pour la mi-juin 2007. Peu avant, une surprise de taille nous arriva par la poste courant février 2007 : mon père était sur le banc des accusés et cela malgré ma déclaration faite aux gendarmes d’être seul responsable.

Je prévins rapidement Maître XXX qui fit le nécessaire et nous recevions l’annulation de cette convocation. Le tribunal avait fait erreur.

La SACEM et la SDRM me sachant au RMI et interdit bancaire, donc insolvable, comptaient-elles récupérer l’argent en attaquant mon père qui n’y était pour absolument rien dans cette histoire ?

Cela me rappelle l’attitude de l’un des gendarmes qui, lors de la perquisition, demanda brutalement à ma mère si elle aussi téléchargeait de la musique ? Peut-être étions-nous une famille de pirates ? Peut-être ce preux gendarme avait enfin au bout de son enquête l’affaire de sa vie ? Étions-nous la nouvelle French Connexion ADSL ? L’intelligence et la finesse de sa question nous laissa bouche bée.

Bref. Première audience fin 2007. Je rencontrai l’assistante de mon avocat. Nous étions dans un petit bureau du palais de justice de Nîmes et d’autres observateurs de la SACEM s’étaient invités. Ils disaient ne jamais voir le fruit de leurs poursuites de derrière leur écran et ils venaient donc voir comment cela se passait, en vrai. J’hésitai à leur proposer du pop-corn pour le spectacle, mais à l’horizon nulle trace de marchand de sucreries.

L’audience fut courte. Je ne comprenais évidement rien à ce qu’il se disait. Une histoire de jugement contradictoire, ça commençait bien…

Une seconde audience eu lieu. Nous nous sommes encore retrouvés dans un petit bureau mais cette fois-ci, sans observateurs de la SACEM. Je les imaginais en vacances et visitant les zoos de contrées éloignées. Je m’étais habitué à eux, leurs airs concernés et empruntés de cadres supérieurs manquaient à la scène. Je me sentais un peu comme une fille de joie abandonnée par son mac pour une poule plus grasse.

L’assistante de mon avocat, voix douce et basse, fit ce qu’elle pu face à l’avocate de la SACEM, une jeune femme brune qui se frayait un chemin comme un brise glace en arctique. L’audience termina. Je ne comprenais toujours rien. J’étais complètement étanche au langage qu’ils employaient. Puis, les deux avocates partirent manger un bout ensemble. Forcément, les émotions, ça creuse.

Le 07 aout 2007, un premier jugement tomba : 1000 euros d’amende à la SACEM en réparation de son préjudice toutes causes confondues et 400 euros en application de l’article 475-1. La SDRM, elle, fut déboutée de sa demande. Jusqu’ici tout allait bien donc. Mais la SACEM, peu satisfaite de cette décision, fit appel. Et les audiences furent inlassablement reportées jusqu’au jour du 07 mars 2008.

Sur le conseil de mon avocat, je me présentai seul à la barre et j’expliquai que je ne pouvais plus m’assurer les services d’un avocat. Cette stratégie de défense avait au moins le mérite d’être exacte. Ce jour-là aussi, un membre de ma famille proche venait d’être hospitalisé d’urgence. Lorsque j’essayai d’expliquer au juge l’état d’inquiétude dans lequel je me trouvais, il eu l’élégance de trouver ça hors sujet. Hors sujet.

Oui, c’était aussi exact. Je me trouvais hors sujet devant cette barre face à ces hommes aux robes de bigotes. Je trouvais également hors sujet d’être jugé entre un procès d’associations de malfaiteurs et celui d’un grand-père accusé d’attouchements sexuels.

Il n’y avait rien à faire, ils n’arrivaient pas à me faire sentir criminel de quoi que ce soit.

Je suis un simple citoyen sans histoire, curieux de musique et de connaissance.

Et je ne voyais pas ce que je faisais là, face à eux. Il me faisait perdre mon temps. Ce temps qui me suspendait ailleurs.

Le lendemain, j’oubliais complètement le procès et n’avait plus que faire du rendu du jugement complètement absorbé par une affaire familiale grave.

Le 09 mai 2008, le jugement tombait.

La SACEM gagnait. Cinq ans après les faits : dix mille euros d’amendes.

La SDRM, alléchée par ce triomphe, fit appel.

Ils sont hargneux, voraces et cupides car ils savent qu’ils ont déjà perdu. Ils s’accrochent à leurs millions d’euros, à leur vision qui détruit notre monde peu à peu. Ils veulent faire des exemples avec vous et moi et tapent dans le tas à l’aveuglette pour faire régner un climat de terreur.

De nouvelles lois édictées par les multinationales permettent à la justice de persécuter et de criminaliser de simples citoyens. Mais malgré cela, nul ni personne ne m’empêchera de partager de la musique, des films, des livres. Ni moi, ni des millions d’autres personnes.

Ils ont déjà perdu et ils le savent. Si j’ai fait une erreur aujourd’hui, c’est d’avoir plaidé coupable, c’est d’avoir coopéré pour être épargné, c’est d’avoir fait silence sur cette affaire.

Et aujourd’hui j’espère réparer cela en vous PARTAGEANT mon témoignage

Ce 25 juin 2009 à 8h30, je me présenterai au tribunal de Nîmes.

Et Je répéterai les mêmes choses que j’ai dites à toute les audiences.

Je ne suis coupable de rien si ce n’est d’avoir partagé.

James Climent.

http://etpaflapuce.blogspot.com/