Hadopi 2 : les députés pour, contre, abstenus et absents

de Gnafron

Et 3 qui sont passés de Pour à Contre (et vice-versa)

La loi Hadopi 2, après avoir été votée par les sénateurs en juillet dernier, vient donc d’être
votée de justesse par les députés il y a plus d’une heure. Les votes ont cependant été relativement serrés, avec 285 voix pour, et 225 contre, pour une majorité absolue demandée de 256 voix. Analyse rapide des différents votes.

Voici, à titre de comparaison, les votes en mai dernier : Pour, 296, Contre, 233. Il y a donc eu aujourd’hui un peu moins de votes qu’il y a quatre mois. Voyons où se situent ces différences.

Analyse des votes UMP

Le groupe UMP, qui compte 314 députés, a voté pour en grande majorité, avec 270 voix (contre 284 en mai). Les députés Bernard Debré, Gérard Voisin, et Michel Voisin, ont fait savoir qu’ils avaient voulu voter "Pour", alors que le premier ne figure pas sur la liste, et que les deux derniers sont comptés en abstention (au lieu de "Pour") donc.

Six députés UMP ont néanmoins voté contre, dont bien évidemment Lionel Tardy, qui n’a eu de cesse ces derniers mois d’argmenter en défaveur d’Hadopi. En mai, six députés avaient aussi voté contre. Cependant, point intéressant, il ne s’agit pas exactement des mêmes personnes.

Si les députés François Goulard, Franck Marlin, Lionel Tardy et Christian Vanneste ont voté contre lors des deux sessions, ce n’est pas le cas de Denis Jacquat, et Michel Zumkeller, absents tous les deux aujourd’hui.

Ils ont été ici remplacé par André Flajolet et Dominique Le Mèner. Si le premier nommé était absent il y a quatre mois, notez que Dominique Le Mèner a finalement changé son vote. Il avait en effet voté pour la loi en mai dernier, et contre aujourd’hui. Nous tenterons d’interroger ce député UMP pour connaître les raisons d’un tel changement.

Enfin, 7 députés UMP se sont abtenus ce mardi 15 septembre, contre 17 le 12 mai dernier. Alain Suguenot, qui n’était pas présent la dernière fois, fait parti des députés UMP qui se sont abstenus. Une réaction de sa part sera d’ailleurs publiée dans nos colonnes dans quelques minutes.

Vous aurez fait le calcul vous-même, les absents étaient tout de même près d’une trentaine. On notera surtout l’absence du député UMP Claude Goasguen, qui a pourtant avoué ce midi qu’il voterait pour, alors qu’il était contre. Simplement afin de suivre la majorité. Aurait-il changé d’avis ?

Le Parti Socialiste (Radical, Citoyen et divers gauche)

Du côté du Parti Socialiste, qui compte pour sa part 204 députés, 186 ont voté contre (190 en mai), et 2 pour. Si la présence de Jack Lang parmi les "pour" n’est pas étonnante, rappelons que lors du précédent vote, il était le seul socialiste dans cette situation. Il est cette fois accompagné du député Jean Michel, qui s’était abstenu la dernière fois. À l’instar du député UMP Dominique Le Mèner, qui a modifié son vote en sens inverse, nous tenterons de connaître les raisons d’un tel revirement.

Notez que le représentant de Jean-Claude Perez, qui figure ici parmi les "Pour", a précisé qu’il s’agissait d’une erreur. Il n’y a donc pas 3 votes socialistes "Contre", mais seulement 2.

Groupe Gauche démocrate et républicaine

(entre parenthèses, le nombre de votes en mai).

Contre : 24 (24)

Groupe Nouveau Centre (idem)

Pour : 15 (11)
Contre : 4 (6)
Abstention : 3 (5)

Notez que Jean-Luc Préel est passé de Contre à Abstenu, tandis que Jean-Pierre Abelin est tout bonnement passé de Contre à Pour. Il s’agit donc du 3ème député à avoir totalement changé son fusil d’épaule.

Députés n’appartenant à aucun groupe (idem)

Contre : 6 (7)
Abstention : 2 (0)

Ici, les députés Véronique Besse et Dominique Souchet ont changé leur vote, en s’abstenant, alors qu’ils étaient contre en mai dernier. Daniel Garrigue, absent en mai, a aujourd’hui voté Pour.

Enfin, l’INpactien Sitesref vient de réaliser un excellent document excel répertoriant les différents votes des députés, en notant leur département. Merci à lui.

Ci-dessous, la liste intégrale des votants.

Groupe de l’Union pour un mouvement populaire (314) :

Pour : 267

MM. Élie Aboud, Manuel Aeschlimann, Yves Albarello, Alfred Almont, Mme Nicole Ameline, M. Jean Auclair, Mme Martine Aurillac, MM. Pierre-Christophe Baguet, Patrick Balkany, Jean Bardet, Mme Brigitte Barèges, M. François Baroin, Mme Sylvia Bassot, MM. Patrick Beaudouin, Jean-Claude Beaulieu, Jacques Alain Bénisti, Jean-Louis Bernard, Marc Bernier, Xavier Bertrand, Jean-Yves Besselat, Gabriel Biancheri, Jérôme Bignon, Jean-Marie Binetruy, Claude Birraux, Etienne Blanc, Emile Blessig, Roland Blum, Philippe Boennec, Marcel Bonnot, Jean-Yves Bony, Jean-Claude Bouchet, Gilles Bourdouleix, Bruno Bourg-Broc, Mme Chantal Bourragué, M. Loïc Bouvard, Mme Françoise Branget, M. Xavier Breton, Mme Françoise Briand, MM. Philippe Briand, Bernard Brochand, Mme Chantal Brunel, MM. Michel Buillard, Dominique Caillaud, Patrice Calméjane, François Calvet, Bernard Carayon, Pierre Cardo, Gilles Carrez, Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud, MM. Yves Censi, Hervé de Charette, Jean-Paul Charié, Jérôme Chartier, Gérard Cherpion, Jean-François Chossy, Jean-Louis Christ, Dino Cinieri, Eric Ciotti, Pascal Clément, Philippe Cochet, Georges Colombier, Mme Geneviève Colot, MM. Jean-François Copé, François Cornut-Gentille, Louis Cosyns, René Couanau, Edouard Courtial, Alain Cousin, Jean-Yves Cousin, Jean-Michel Couve, Mme Marie-Christine Dalloz, MM. Olivier Dassault, Marc-Philippe Daubresse, Bernard Deflesselles, Rémi Delatte, Richard Dell’Agnola, Mme Sophie Delong, MM. Yves Deniaud, Bernard Depierre, Vincent Descoeur, Nicolas Dhuicq, Eric Diard, Michel Diefenbacher, Jacques Domergue, Jean-Pierre Door, Dominique Dord, Mme Cécile Dumoulin, MM. Jean-Pierre Dupont, Gilles d’ Ettore, Daniel Fasquelle, Jean-Michel Ferrand, Alain Ferry, Daniel Fidelin, Jean-Claude Flory, Nicolas Forissier, Mme Marie-Louise Fort, MM. Jean-Michel Fourgous, Marc Francina, Mme Arlette Franco, MM. Pierre Frogier, Yves Fromion, Mme Cécile Gallez, MM. Sauveur Gandolfi-Scheit, Jean-Paul Garraud, Claude Gatignol, Gérard Gaudron, Hervé Gaymard, Guy Geoffroy, Bernard Gérard, Alain Gest, Franck Gilard, Georges Ginesta, Charles-Ange Ginesy, Jean-Pierre Giran, Louis Giscard d’Estaing, Didier Gonzales, Philippe Gosselin, Michel Grall, Mme Claude Greff, M. Jean Grenet, Mme Anne Grommerch, MM. François Grosdidier, Jacques Grosperrin, Mme Arlette Grosskost, MM. Serge Grouard, Louis Guédon, Mme Françoise Guégot, MM. Jean-Claude Guibal, Gérard Hamel, Michel Havard, Laurent Hénart, Michel Herbillon, Antoine Herth, Mme Françoise Hostalier, MM. Philippe Houillon, Guénhaël Huet, Sébastien Huyghe, Mme Jacqueline Irles, MM. Christian Jacob, Paul Jeanneteau, Yves Jego, Mme Maryse Joissains-Masini, MM. Marc Joulaud, Didier Julia, Christian Kert, Jacques Kossowski, Patrick Labaune, Mme Fabienne Labrette-Ménager, MM. Marc Laffineur, Jacques Lamblin, Mme Marguerite Lamour, MM. Jean-François Lamour, Pierre Lasbordes, Charles de La Verpillière, Thierry Lazaro, Robert Lecou, Jean-Marc Lefranc, Guy Lefrand, Michel Lejeune, Jacques Le Nay, Jean-Claude Lenoir, Jean-Louis Léonard, Jean Leonetti, Pierre Lequiller, Céleste Lett, Mme Geneviève Levy, MM. François Loos, Gérard Lorgeoux, Mme Gabrielle Louis-Carabin, MM. Daniel Mach, Guy Malherbe, Richard Mallié, Jean-François Mancel, Alain Marc, Jean-Pierre Marcon, Thierry Mariani, Mme Christine Marin, M. Hervé Mariton, Mme Muriel Marland-Militello, M. Philippe-Armand Martin, Mme Henriette Martinez, MM. Alain Marty, Jean-Claude Mathis, Jean-Philippe Maurer, Pierre Méhaignerie, Christian Ménard, Damien Meslot, Philippe Meunier, Jean-Claude Mignon, Pierre Morange, Pierre Morel-A-L’Huissier, Philippe Morenvillier, Jean-Marie Morisset, Georges Mothron, Etienne Mourrut, Alain Moyne-Bressand, Renaud Muselier, Jacques Myard, Jean-Marc Nesme, Yves Nicolin, Patrick Ollier, Mme Françoise de Panafieu, MM. Bertrand Pancher, Yanick Paternotte, Christian Patria, Mme Béatrice Pavy, MM. Jacques Pélissard, Dominique Perben, Bernard Perrut, Etienne Pinte, Michel Piron, Henri Plagnol, Serge Poignant, Axel Poniatowski, Mme Josette Pons, MM. Daniel Poulou, Christophe Priou, Jean Proriol, Didier Quentin, Michel Raison, Eric Raoult, Frédéric Reiss, Jean-Luc Reitzer, Bernard Reynès, Franck Reynier, Franck Riester, Jean Roatta, Didier Robert, Arnaud Robinet, Mme Marie-Josée Roig, M. Jean-Marie Rolland, Mme Valérie Rosso-Debord, MM. Jean-Marc Roubaud, Max Roustan, Martial Saddier, Francis Saint-Léger, Bruno Sandras, François Scellier, André Schneider, Jean-Pierre Schosteck, Jean-Marie Sermier, Georges Siffredi, Jean-Pierre Soisson, Michel Sordi, Daniel Spagnou, Eric Straumann, Mme Michèle Tabarot, MM. Jean-Charles Taugourdeau, Guy Teissier, Michel Terrot, Jean-Claude Thomas, Dominique Tian, Jean Tiberi, Alfred Trassy-Paillogues, Jean Ueberschlag, Yves Vandewalle, François Vannson, Mmes Isabelle Vasseur, Catherine Vautrin, MM. Patrice Verchère, Jean-Sébastien Vialatte, René-Paul Victoria, Philippe Vitel, Jean-Luc Warsmann, André Wojciechowski, Gaël Yanno et Mme Marie-Jo Zimmermann.

Contre : 6

MM. André Flajolet, François Goulard, Dominique Le Mèner, Franck Marlin, Lionel Tardy et Christian Vanneste.

Abstention : 9

MM. Jean-Paul Anciaux, Claude Bodin, Jean-Pierre Grand, Christophe Guilloteau, Jacques Le Guen, Alain Suguenot, Georges Tron, Gérard Voisin et Michel Voisin.

Non-votant : 1

M. Bernard Accoyer (président de l’Assemblée nationale).

Groupe Socialiste, Radical, Citoyen et divers gauche (204) :

Pour : 3

MM. Jack Lang, Jean Michel et Jean-Claude Perez (erreur).

Contre : 185

Mmes Patricia Adam, Sylvie Andrieux, MM. Jean-Marc Ayrault, Jean-Paul Bacquet, Dominique Baert, Jean-Pierre Balligand, Gérard Bapt, Claude Bartolone, Jacques Bascou, Christian Bataille, Mmes Delphine Batho, Chantal Berthelot, M. Jean-Louis Bianco, Mme Gisèle Biémouret, MM. Serge Blisko, Patrick Bloche, Daniel Boisserie, Maxime Bono, Jean-Michel Boucheron, Mme Marie-Odile Bouillé, M. Christophe Bouillon, Mme Monique Boulestin, M. Pierre Bourguignon, Mme Danielle Bousquet, MM. François Brottes, Alain Cacheux, Jérôme Cahuzac, Jean-Christophe Cambadélis, Thierry Carcenac, Christophe Caresche, Mme Martine Carrillon-Couvreur, MM. Laurent Cathala, Bernard Cazeneuve, Guy Chambefort, Jean-Paul Chanteguet, Gérard Charasse, Alain Claeys, Jean-Michel Clément, Mme Marie-Françoise Clergeau, M. Pierre Cohen, Mmes Catherine Coutelle, Pascale Crozon, M. Frédéric Cuvillier, Mme Claude Darciaux, MM. Pascal Deguilhem, Guy Delcourt, Michel Delebarre, François Deluga, Bernard Derosier, Michel Destot, René Dosière, Tony Dreyfus, Jean-Pierre Dufau, William Dumas, Mme Laurence Dumont, MM. Jean-Louis Dumont, Jean-Paul Dupré, Yves Durand, Mme Odette Duriez, MM. Philippe Duron, Olivier Dussopt, Christian Eckert, Henri Emmanuelli, Mme Corinne Erhel, MM. Laurent Fabius, Albert Facon, Mme Martine Faure, M. Hervé Feron, Mmes Aurélie Filippetti, Geneviève Fioraso, M. Pierre Forgues, Mme Valérie Fourneyron, MM. Michel Françaix, Jean-Claude Fruteau, Jean-Louis Gagnaire, Mme Geneviève Gaillard, MM. Guillaume Garot, Jean Gaubert, Mme Catherine Génisson, M. Jean-Patrick Gille, Mme Annick Girardin, MM. Joël Giraud, Jean Glavany, Daniel Goldberg, Gaëtan Gorce, Mme Pascale Got, MM. Marc Goua, Jean Grellier, Mme Elisabeth Guigou, MM. David Habib, François Hollande, Mme Sandrine Hurel, MM. Christian Hutin, Jean-Louis Idiart, Mme Françoise Imbert, MM. Michel Issindou, Eric Jalton, Serge Janquin, Henri Jibrayel, Régis Juanico, Armand Jung, Jean-Pierre Kucheida, Mme Conchita Lacuey, MM. Jérôme Lambert, François Lamy, Mme Colette Langlade, MM. Jean Launay, Jean-Yves Le Bouillonnec, Mme Marylise Lebranchu, MM. Patrick Lebreton, Gilbert Le Bris, Jean-Yves Le Déaut, Michel Lefait, Jean-Marie Le Guen, Mme Annick Le Loch, M. Patrick Lemasle, Mme Catherine Lemorton, MM. Bruno Le Roux, Jean-Claude Leroy, Bernard Lesterlin, Serge Letchimy, Mme Martine Lignières-Cassou, MM. Apeleto Albert Likuvalu, François Loncle, Victorin Lurel, Jean Mallot, Louis-Joseph Manscour, Mmes Jacqueline Maquet, Marie-Lou Marcel, MM. Jean-René Marsac, Philippe Martin, Mmes Martine Martinel, Frédérique Massat, MM. Gilbert Mathon, Didier Mathus, Mme Sandrine Mazetier, MM. Michel Ménard, Kléber Mesquida, Didier Migaud, Pierre Moscovici, Pierre-Alain Muet, Philippe Nauche, Henri Nayrou, Alain Néri, Mmes Marie-Renée Oget, Françoise Olivier-Coupeau, MM. Michel Pajon, Christian Paul, Mme George Pau-Langevin, M. Jean-Luc Perat, Mmes Marie-Françoise Pérol-Dumont, Martine Pinville, MM. Philippe Plisson, François Pupponi, Mme Catherine Quéré, MM. Jean-Jack Queyranne, Dominique Raimbourg, Simon Renucci, Mmes Marie-Line Reynaud, Chantal Robin-Rodrigo, MM. Alain Rodet, Marcel Rogemont, Bernard Roman, Alain Rousset, Patrick Roy, Michel Sainte-Marie, Mme Odile Saugues, M. Christophe Sirugue, Mme Christiane Taubira, M. Pascal Terrasse, Mme Marisol Touraine, MM. Jean-Louis Touraine, Philippe Tourtelier, Jean Jacques Urvoas, Daniel Vaillant, Jacques Valax, André Vallini, Manuel Valls, Michel Vauzelle, Michel Vergnier, André Vézinhet, Alain Vidalies, Jean-Michel Villaumé, Jean-Claude Viollet et Philippe Vuilque.

Abstention : 3

M. Paul Giacobbi, Mmes Dominique Orliac et Sylvia Pinel.

Groupe Gauche démocrate et républicaine (25) :

Contre : 24

Mme Marie-Hélène Amiable, M. François Asensi, Mmes Huguette Bello, Martine Billard, MM. Alain Bocquet, Patrick Braouezec, Jean-Pierre Brard, Mme Marie-George Buffet, MM. Jean-Jacques Candelier, André Chassaigne, Yves Cochet, Jacques Desallangre, Marc Dolez, Mme Jacqueline Fraysse, MM. André Gerin, Pierre Gosnat, Maxime Gremetz, Jean-Paul Lecoq, Noël Mamère, Roland Muzeau, Daniel Paul, François de Rugy, Jean-Claude Sandrier et Michel Vaxès.

Groupe Nouveau Centre (24) :

Pour : 15

MM. Jean-Pierre Abelin, Charles de Courson, Michel Hunault, Olivier Jardé, Yvan Lachaud, Mme Colette Le Moal, MM. Maurice Leroy, Claude Leteurtre, Nicolas Perruchot, Rudy Salles, André Santini, François Sauvadet, Marc Vampa, Francis Vercamer et Philippe Vigier.

Contre : 4

MM. Jean Dionis du Séjour, Philippe Folliot, Jean-Christophe Lagarde et François Rochebloine.

Abstention : 3

MM. Stéphane Demilly, Raymond Durand et Jean-Luc Préel.

Députés n’appartenant à aucun groupe (8) :

Contre : 6

MM. Abdoulatifou Aly, François Bayrou, Nicolas Dupont-Aignan, Daniel Garrigue, Jean Lassalle et François-Xavier Villain.

Abstention : 2

Mme Véronique Besse et M. Dominique Souchet.

Rédigée par Nil Sanyas le mardi 15 septembre 2009 à 18h47

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