Référendum : Ocsena vient de flasher le premier Plan B fantôme (zaz ou pas zaz ?)

Tout le monde affirme haut et fort du côté des partisans du oui qu’il n’y a pas de plan B opposable et qu’il ne peut y en avoir : il serait selon eux impossible en effet de renégocier tant d’articles à 25, l’hétérogénéité des contestations du non compliquerait tout de façon presque insoluble, et il faudrait des années (8 à 10, lit-on dans la presse aujourd’hui) pour y parvenir .

Cette incapacité généralisée en France et à Bruxelles étonne profondément. Elle paraît à la limite de l’incurie collective.

A titre d’information, voici le texte d’un plan B à plusieurs volets que nous avons reçu, nous, d’un de nos correspondants bruxellois qui a signé Fantomas. Zaz ou pas zaz, et pour le moment fantôme, nous vous le donnons de façon très abrégée. Nous aurons plaisir à comptabiliser après, mépris et cris d’orfraie.

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Plan B volet 1.

Les pays membres signataires du TCE prennent acte de la défaillance d’un ou plusieurs membres de l’Union et de l’impossibilité d’en appliquer le texte dans les conditions initialement prévues .
Ils conviennent en conséquence d’un "Règlement Intergouvernemental Provisoire" réduit au fonctionnement des Institutions de l’UE (articles I.20 à I.29)
Les pays non signataires du Traité sont invités à s’associer à ce "Règlement ". Cette disposition permettra de ne pas suspendre le processus amorcé "d’intégration politique de l’UE".

Plan B volet 2.

Sans changer aucunement le texte du TCE qui vient d’être signé par la majorité des pays membres, les pays membres conviennent d’adjoindre à ce texte, en préambule ou en "postambule," une "Déclaration solennelle des principes de l’UE". Cette Déclaration permettra (ou permettrait) de border l’interprétation des articles du TCE, notamment ceux qui ont pu faire l’objet de vives contestations : Souverain, bonheur collectif, droit à la vie, laïcité, acquis sociaux, services publics, champ du libéralisme économique, indépendance de la Banque européenne, etc... Une CIG pourra être convoquée.
La France pour sa part représentera à référendum le texte du TCE coiffé de la Déclaration solennelle.

Plan B volet 3.

Après sa mise en place, le nouveau Conseil européen conviendra, autant que de besoin, d’une réforme du TCE qui pourrait être sousmise à ratification des pays dans un délai maximum de 4 ans.

Plan B volet 4.

En cas de difficulté insurmontable d’un ou plusieurs pays sur les volets 2 et 3. Le volet 1 sera proposé à ratification des Etats pour passer du provisoire au permanent.

Notre haut-correspondant a l’humour de nous signaler que la réforme de l’UE loin d’être retardée pourrait être avancée en fait de six mois, que les efforts à fournir pour peaufiner le TCE ne sauraient être considérés comme superflus. Il a l’humour également, mais noir, d’observer que si le oui et le non avaient en France une meilleure culture de négociation, on se serait -pour le profit des deux partis et le nôtre- épargné bien des complications.

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Subject : Référendum Le NON s’affiche sur les murs d’avril-mai 2005 (zaz)

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