Mentions légales

Publié le 12 février 2002 par Bellaciao

L’adresse de notre site est : https://bellaciao.org

Les publications d’articles sont modérées a priori.
L’inscription est obligatoire pour publier et participer aux forums.
Les auteurs sont responsables de leurs écrits et assument pleinement leurs publications.

----

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site bellaciao.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Responsable de la publication :
Roberto Ferrario - Association Bellaciao - Le Scarabée
32, rue des bluets, 75011 Paris
bellaciao (at) bellaciao.org
 Formulaire de contact

Webmaster :
Bellaciao – web_admin (at) bellaciao.org

Hébergeur :
DRI - 28 rue de Villeneuve – 72650 Saint Saturnin
 https://dri.fr

Bellaciao utilise le CMS SPIP depuis 2002 :
SPIP est un CMS français libre qui place les libertés personnelles au cœur de sa philosophie. Bellaciao.org vous fournit un site respectant les bonnes pratiques.

Exploitation des fichiers au sens de la loi Informatique et Libertés
Responsable : R. Ferrario
Tous nos formulaires sont construits pour respecter la règle du « opt in » : l’internaute doit explicitement confirmer son accord avant de s’inscrire, s’abonner,.. et les champs obligatoires sont clairement indiqués.
Le « double opt-in » est implémenté : l’internaute reçoit un courriel pour confirmer son action (inscription au site, à une newsletter par exemple)
Les données à caractère personnel récoltées via les formulaires ont une durée de vie limitée sur l’hébergement du site Bellaciao.org (elles sont généralement supprimées au bout de 6 mois sauf autre spécification de votre part). Si vous devez conserver ces données c’est à vous de les traiter de manière conforme en dehors du service web.
Les adresses mails des inscrits ou abonnés aux newsletters qui se sont désabonnés sont anonymisées sur le serveur.
Les détails personnels des destinataires des newsletters (adresse IP, courriel, statut des envois) sont anonymisés après 6 mois maximum.
Les données à caractère personnel ne sont pas utilisées à d’autres fins ni communiquées à des tiers par Bellaciao.


2001-2023 Bellaciao
Contact | Mentions légales |
Les publications d'articles sont modérées a priori.
L'inscription est obligatoire pour publier et participer aux forums.
Les auteurs sont responsables de leurs écrits et assument pleinement leurs publications.

Archives Bellaciao 2001-2021

Bellaciao FR Bellaciao IT Bellaciao EN Bellaciao ES