Un nouvel avenir - Propositions communistes pour le 21ème siècle

Prologue à l’attention des militants communistes... et des autres

Ce dont crève toute la gauche aujourd’hui, c’est d’absence de projet politique constituant une réelle alternative au capitalisme. Changer de nom ? C’est un beau nom que communiste. Mieux vaut changer un discours qui n’est pas toujours à sa hauteur que changer le nom lui-même. Créer un nouveau parti ? Cela se fera peut-être un jour. Mais surtout pas de façon politicienne et prématurée. Une recomposition politique ne s’improvise pas. En revanche, si elle doit avoir lieu, cela ne sera possible que si les forces en présence ont un discours clair et dense. Encore faut-il l’avoir. Et c’est à cette urgence que nous sommes d’abord confrontés.

Pendant qu’une partie de notre direction s’embourbe dans les marécages de la recomposition, les militants (du PC et d’ailleurs) sont nombreux à rester convaincus que c’est du côté du communisme que l’espoir peut revenir, et avec l’espoir les mobilisations dans les luttes... et dans les urnes.

A l’opposé des catalogages médiatiques et des renoncements électoralistes des édiles, le communisme reste une pensée extrêmement riche et vivante. Il était urgent d’ébaucher une synthèse de cette pensée, pour donner à voir un projet politique dont puissent se saisir les militants.

C’est l’objet de cette première note, consacrée au projet économique. D’autres suivront pour la compléter dans d’autres domaines (énergie, environnement, éducation, etc.) ou l’approfondir sur certains points, en particulier la lutte contre la mondialisation capitaliste.

A quelques semaines d’un congrès très extraordinaire du Parti Communiste, ce document est "versé au débat" dans l’espoir que celui-ci se concentre sur les contenus et le projet, afin qu’émerge enfin une alternative solide et mobilisatrice.

Un nouvel avenir

Propositions communistes pour le 21ème siècle

Première note : le projet économique

Alors qu’il va devoir faire face à des enjeux sans précédent dans les années qui viennent, le monde est aujourd’hui dominé par une violence qui détruit la fraternité entre les hommes et les peuples pour faire de l’autre un concurrent ou un ennemi, une violence qui ravage la Terre sur laquelle nous vivons. Une violence inhérente à un système qui repose sur l’exploitation maximale de l’Homme et des ressources naturelles, et qui porte un nom : capitalisme.

Dans leur grande majorité, les Français et les Européens sont comme stupéfaits. L’Histoire s’est arrêtée. Ou plutôt elle leur échappe et suit son cours inévitable... car sans alternative.

Nous, communistes, n’acceptons pas qu’après 8 000 ans d’Histoire depuis les premiers signes qu’il a gravés sur une tablette, l’Homme en soit encore réduit à la crainte du lendemain, à la précarité, parfois à un véritable esclavage.

Nous sommes convaincus que c’est aux citoyens de décider des biens et services dont ils ont besoin, et à eux d’organiser "en commun" la façon dont ils doivent être produits.

C’est ça le communisme.

Comme pour toute grande pensée, le pire et le meilleur ont été faits en son nom. Le pire nous a beaucoup appris, et surtout que le peuple ne doit jamais abandonner sa souveraineté dans les mains de quelques-uns, qu’ils se proclament "guides éclairés" ou... qu’ils accaparent le capital nécessaire à la production.

Un autre monde est possible ? Non seulement nous l’affirmons, mais nous ajoutons que c’est une question de survie, une urgence absolue pour l’Homme et la planète !

Plus que jamais, les technologies et les ressources dont nos disposons permettent de penser un autre monde, un projet politique "en commun" pour la France, l’Europe et le monde du 21ème siècle.

C’est ce projet communiste que nous souhaitons vous présenter en quelques lignes, pour vous faire découvrir son actualité, vous convaincre que l’Histoire ne s’est pas arrêtée et que l’on peut penser le monde autrement, enfin pour vous donner l’envie de nous rejoindre pour élaborer avec nous ce projet et lutter ensemble pour qu’il devienne une réalité.

Des dizaines de pages ne suffiraient pas... Sur quelques sujets essentiels, nous avons donc choisi d’esquisser notre visée, de citer quelques grandes mesures d’urgences que proposerait un gouvernement communiste, et enfin de montrer comment le Parti Communiste peut agir dès maintenant, sur le terrain et avec ses élus.

En commençant par les questions économiques, car "il faut faire la révolution économique en permanence, faire du communisme maintenant !" (Karl Marx).

1. Secteur public, secteur privé : qui fait quoi ?

Avant de détailler nos propositions pour l’économie et les services publics, il est important de bien préciser les critères employés pour répartir les différents secteurs d’activité dans chaque catégorie.

Les services publics

"Les services publics sont un instrument essentiel de la solidarité sociale et de l’effectivité des droits fondamentaux. Et pas n’importe quel instrument : ils opèrent une redistribution sociale et géographique sous une forme collective et non monétaire." (Yves Salesse).

Ils sont gratuits (le bénéficiaire ne paye pas directement le service rendu). Ils sont nationaux (le service est rendu de façon identique sur tout le territoire). Ils sont financés par l’impôt et/ou des cotisations sociales.

Les principaux services publics sont ainsi : la sécurité (police / armée), la justice (et les prisons), la santé, l’éducation et la formation continue, la recherche, la culture, la protection sociale (petite enfance, maladie, chômage, logement, vieillesse, dépendance).

Le secteur public marchand

Le secteur public marchand regroupe toutes les grandes infrastructures nationales et certains secteurs stratégiques indispensables au tissu économique et à la qualité de vie de tous.

Ils sont payants (le particulier, l’entreprise ou la collectivité paye directement pour le service rendu). Ils sont nationaux, régionaux ou locaux. Ils sont financés par les usagers (mais également avec la contribution de la collectivité). Ils nécessitent des investissements à long terme, tant pour leur entretien que pour leur développement, ou relèvent de l’aménagement du territoire. Ils ne sont gérés efficacement que dans le cadre d’un monopole sur le territoire concerné, en raison notamment de leur nature d’infrastructures de réseau.

Le secteur public marchand regroupe ainsi : l’énergie, les transports, les télécoms, la banque et l’assurance, la poste, l’accès aux ressources naturelles (l’eau en particulier) et l’armement.

Le secteur concurrentiel

Il regroupe tous les autres secteurs d’activité, exercés de façon concurrentielle : des services ou produits concurrents sont proposés sur le même territoire par des agents économiques distincts.

2. Les services publics : pour l’effectivité des droits fondamentaux

Quelle légitimité peut avoir un gouvernement pour imposer des devoirs à ses citoyens quand beaucoup de droits fondamentaux sont devenus lettre morte ? Aucune. Et cela a notamment pour conséquence le développement de zones qui sont autant "de non-droit" que "de non-devoir," autour desquelles l’escalade de la violence contre un Etat policier est inéluctable.

Nous affirmons que seul un Etat qui garantira l’effectivité des droits fondamentaux pour l’ensemble des citoyens et des territoires disposera de la légitimité suffisante pour exiger le respect des devoirs, et de l’autorité nécessaire pour assurer la sécurité de tous, qui est également un droit fondamental.

La mise en œuvre de ces droits fondamentaux qui concrétisent le "contrat social" d’un Etat, ce sont les services publics. Mais des services publics profondément rénovés autour de deux axes essentiels : la gratuité et une gestion tripartite par l’Etat, les personnels et les usagers.

La gratuité des services publics : une question de bon sens !

La gratuité ne signifie pas que cela ne coûte rien, mais simplement que parce que l’on a besoin de ces services justement quand on fait face à une situation difficile, à laquelle nous pouvons tous être confrontés un jour ou l’autre, nous faisons le choix solidaire de mutualiser les coûts pour nous protéger ensemble face à ces risques de la vie. Chacun contribue à la hauteur de ses moyens (sous forme de cotisations) et peut bénéficier de ces services "gratuitement" (sans avoir à payer au moment où il a recours au service).

Prenons l’exemple de la santé. La marchandisation croissante de ce secteur constitue un risque majeur pour nous tous, et va coûter très cher à l’ensemble de la société. Aux Etats-Unis, les dépenses de santé représentent une part beaucoup plus importante de la richesse nationale, mais les populations sont en bien moins bonne santé qu’en France. Hyper-privatisé, leur système de santé est devenu plus coûteux et moins efficace que le notre... et pourtant on veut nous imposer les mêmes recettes ! Des vaccins trop efficaces sont abandonnés car pas rentables, des traitements longs et coûteux sont privilégiés, la prévention est totalement négligée, la prise en charge des soins par la sécurité sociale diminue à vue d’œil...

Au contraire, nous affirmons que la dé-marchandisation de la santé sera beaucoup plus efficace : la mutualisation des risques et des coûts est une meilleure solution pour chacun (nous ne sommes plus à la merci des accidents de la vie) et pour tous (la santé publique est renforcée, les dépenses de santé sont maîtrisées). Sur ce dernier point, la réintégration des laboratoires dans le secteur public permettra d’économiser les budgets faramineux qu’ils consacrent au marketing (et que nous finançons avec nos cotisations à la sécurité sociale) et de réorienter leurs recherches non pas dans le but d’une rentabilité financière maximale pour l’actionnaire, mais d’une santé publique optimale. Ce qui n’est pas contradictoire avec l’efficacité économique, car cette approche reste "rentable" pour la société : on dépense moins pour une meilleure qualité.

Une gestion tripartite pour des vrais services vraiment publics

Mais dans la santé comme pour les autres services publics, il ne faut pas remplacer la caste des financiers par celle des technocrates ou des hauts fonctionnaires. Pour que les services publics demeurent efficaces et remplissent leur mission auprès de la population, il faut que les personnels de la fonction publique aient leur mot à dire, car ce sont eux qui sont confrontés à la réalité du terrain et sont souvent les mieux placés pour percevoir la réalité des besoins et imaginer les meilleures solutions. Mais il faut également que les principaux intéressés, les "usagers," soient également entendus, et même impliqués, pour qu’ils puissent s’approprier ces services.

Ainsi, les services publics sont des exécutifs qui mettent en œuvre les grandes orientations décidées par l’Assemblée Nationale, mais tant localement qu’au niveau central, ils doivent être contrôlés par des structures tripartites comportant des représentants de l’Etat ou des collectivités, des personnels et des usagers.

3. Le secteur public marchand : une infrastructure efficace

L’urgence : préserver la sécurité et l’avenir

Parce qu’il représente un gigantesque gisement d’accumulation de capital, mais aussi parce qu’il constitue une expression concrète de la solidarité entre citoyens, et à ce titre représente un obstacle idéologique à la suprématie des valeurs de concurrence et d’individualisation dont a besoin le capitalisme, le secteur public marchand en est depuis plusieurs années l’une des cibles privilégiées.

Le développement de ces activités dans un cadre public et monopolistique relève pourtant du bon sens :

– Parce que le secteur privé exige une rentabilité de plus en plus élevée et de plus en plus rapide des capitaux investis, incompatible avec les investissements lourds qu’exigent ces secteurs d’activité, qui ne se rentabilisent qu’à très long terme.

– Parce que la concurrence est ici absolument inefficace (le privé reconstitue d’ailleurs très rapidement des oligopoles après avoir justifié les privatisations par le dogme de "l’ouverture à la concurrence").

– Parce que le développement de ces infrastructures indispensables au tissu économique et à la qualité de vie de tous relève de l’aménagement du territoire ou de la souveraineté nationale, et ne saurait donc être géré autrement que par et pour le peuple.

En conséquence, et afin de préserver l’avenir et la sécurité de ces infrastructures nationales, seront (ré)intégrés dans le secteur public marchand : l’énergie, les transports, les télécoms, la banque et l’assurance, la poste, l’accès aux ressources naturelles (l’eau en particulier) et l’armement.

Un secteur à reconstruire

Mais le transfert de la propriété de ces secteurs d’activité à la collectivité ne résout pas tout. Il n’est qu’un préalable indispensable pour lancer un grand chantier qui prendra le contrepied exact du processus mis en œuvre depuis plusieurs années par le capitalisme pour se les accaparer, et qui se décompose en trois phases :

– Morcellement : séparation du réseau, de la production et de la distribution (que ce soit pour le train ou encore pour l’énergie), de l’électricité et du gaz, etc. pour faciliter ensuite le démantèlement.

– Dégradation : des statuts des personnels mais aussi et surtout de la qualité de service, pour préparer l’opinion publique (ah ces fonctionnaires, tous des fainéants ; ah les services publics, c’est vraiment pas efficace ; ça sera tellement mieux avec le privé...).

– Privatisation : directement ou par le développement d’opérateurs privés concurrents.

A la privatisation nous répondons par la nationalisation de ces infrastructures, indispensable car si elles restent même en partie aux mains de structures privées, les logiques de rentabilité financière à court terme referont toujours surface.

A la dégradation nous répondons par la revalorisation du statut des personnels, et la reconstitution d’un service de qualité qui passe par la mise en œuvre d’un pilotage tripartite impliquant les personnels, les usagers et les collectivités (locales ou nationales). Ce pilotage est indispensable pour réussir la réappropriation sociale de ces infrastructures et garantir leur efficacité pour le pays et pour les usagers.

Au morcellement nous répondons par l’intégration de la chaîne de valeur et l’intégration territoriale, seules capables d’apporter la pérennité économique de l’ensemble mais aussi la péréquation du service entre les différentes catégories d’usagers et les différents territoires. Mais cette intégration devra également se donner pour perspective le cadre européen...

Le rôle particulier du secteur bancaire

Dans le secteur bancaire, l’implication des collectivités permettra d’orienter les décisions d’investissement et donc de développement en fonction des impératifs d’aménagement du territoire, de relocalisation et de ré-industrialisation.

Des luttes à mener tout de suite

Face à la mise en œuvre violente du programme libéral, de multiples luttes sont à mener dans l’urgence : EDF, GDF, SNCF, La Poste...

Dans toutes ces luttes, nous devons mettre en évidence le processus de morcellement / dégradation / privatisation, en montrant bien qu’il s’agit d’une stratégie voulue et pilotée par des décideurs, mais en aucune façon d’une fatalité.

Il est également indispensable de lutter contre l’opposition usagers / personnels, contre l’idée que le privé serait meilleur, plus sûr, moins cher... Une réflexion est à mener du côté des syndicats pour montrer qu’au-delà de leurs statuts, c’est tout un projet de société qu’ils défendent, pour le bien de tous et en premier lieu des usagers.

Ces luttes peuvent aussi s’appuyer sur des campagnes nationales ou locales d’alerte sur la dégradation organisée des services publics. On pourrait par exemple tagger les trains de banlieue qui restent en service malgré une maintenance insuffisante, en y inscrivant en rouge "matériel dangereux – le capitalisme joue avec votre sécurité" et en distribuant des tracts aux usagers pour expliquer, chiffres à l’appui, d’où vient la détérioration de la qualité et de la sécurité du service.

Ce type d’actions doit permettre de percer la chape de plomb médiatique et d’ouvrir le débat idéologique au niveau national.

Dans les collectivités locales où ils sont présents, les élus communistes peuvent aussi contribuer à la réappropriation sociale des infrastructures et des réseaux (eau, transports, etc.). Ils sollicitent l’implication des citoyens dans la gestion de la collectivité, à tous les niveaux.

4. Le secteur concurrentiel : une économie par et pour les citoyens

La visée communiste : l’appropriation sociale des moyens de production

Les moyens de production, ce sont le capital, les machines, le savoir-faire, les brevets, les ressources naturelles... tout ce qui permet de produire. L’appropriation sociale, c’est gérer en commun ces ressources, décider ensemble de leur usage et de la façon d’en répartir les fruits.

Comme l’ont affirmé Marx et Engels, la révolution est un processus qui se nourrit notamment des contradictions et des antagonismes de classe. En décrétant artificiellement la fin de ces contradictions par l’abolition complète et rapide de la propriété privée des moyens de production, les pays de l’Est, et en premier lieu l’URSS, ont sclérosé ce processus et empêché leurs peuples de maîtriser leur émancipation.

Forts de cet enseignement, nous proposons au contraire de ne pas abolir d’emblée la propriété privée des moyens de production dans le secteur concurrentiel, mais par contre de modifier immédiatement ses règles de fonctionnement de façon à en supprimer les conséquences les plus nocives socialement, mais aussi et surtout à favoriser le développement au sein de ce secteur concurrentiel d’un sous secteur coopératif, caractérisé par une propriété et une gestion collective des moyens de production, ce sous-secteur étant appelé à supplanter progressivement le secteur "privé".

Bâtir une nouvelle économie

L’économie "de marché" sera ainsi immédiatement réorientée au service des citoyens (alors qu’aujourd’hui c’est elle qui asservit les peuples), par deux moyens :

– La définanciarisation de l’économie : coup d’arrêt aux transactions spéculatives (par l’interdiction et/ou la taxation) ; instauration d’un droit de préemption sociale en cas de délocalisation, de dépôt de bilan, de rachat ou de fermeture d’un site (le personnel peut voter la réappropriation sociale et exproprier les actionnaires).

– La démocratisation de l’entreprise : renforcement de l’inspection du travail, instauration de nouveaux droits pour les salariés (notamment d’information et d’intervention sur la gestion de l’entreprise), révocabilité des dirigeants, ouverture du conseil d’administration aux personnels, aux collectivités locales et aux clients ou usagers.

Et pour préserver cette nouvelle économie, lui permettre de s’insérer dans l’économie mondiale tout en favorisant le développement de partenariats internationaux, un protectionnisme souple, à la fois défensif et offensif, sera mis en place : défensif par l’instauration d’une taxe à l’entrée sur le marché national, variable en fonction du secteur d’activité et des conditions du pays d’origine ; offensif par l’affectation d’une partie des ressources de cette taxe à l’aide au développement des pays partenaires.

Faire reculer le capitalisme dès aujourd’hui

Le Parti Communiste peut contribuer dès aujourd’hui à réduire l’emprise du capitalisme et à favoriser l’implication de tous dans la gestion de notre vie quotidienne.

Pour se développer, le capitalisme s’appuie sur un "moteur à deux temps" : le salariat (qui permet d’extraire la plus-value sur le travail) et la consommation (qui permet de récolter les fruits de cette extraction). Nous affirmons qu’il est possible de gripper ce moteur, de l’affaiblir dès aujourd’hui.

Le secteur coopératif est déjà une réalité. En constituant une coopérative, des travailleurs peuvent retrouver un emploi et briser le premier temps du moteur du capitalisme : l’accumulation du capital par l’extraction de la plus-value (les bénéfices) sur le dos du travail salarié. Le Parti Communiste doit s’investir dans le secteur coopératif, soutenir les salariés qui se lancent dans cette aventure, développer une véritable expertise juridique et opérationnelle dans ce domaine.

Pour favoriser le développement de ce secteur coopératif, nous devons également réorienter vers lui une partie de la consommation, pour briser le second temps du moteur du capitalisme. Mais la consommation prend deux formes : individuelle (les ménages) et mutualisée (les collectivités et l’Etat). Dans les collectivités locales où ils sont présents, les élus communistes peuvent ainsi jouer un rôle déterminant, en favorisant le secteur coopératif dans l’attribution des marchés publics.

Chaque salarié qui quitte le secteur capitaliste pour le secteur coopératif est une victoire qui doit être fêtée ! Chaque produit ou service consommé en dehors de la sphère capitaliste est également une victoire. Dès aujourd’hui, chaque section, chaque militant, chaque élu du parti peut contribuer à accumuler ces petites victoires, pour commencer à vider le capitalisme de sa substance. De nouveaux liens pourront également se tisser avec d’autres peuples qui ont développé des stratégies comparables, notamment en Amérique du Sud (en Argentine en particulier).

Bien sûr ces victoires ne suffisent pas, mais elles conforteront la crédibilité et l’audience de notre projet, pour que la possibilité même d’une alternative s’impose à nouveau. Et cette possibilité est la condition première pour que renaisse l’espoir, indispensable pour obtenir une réelle mobilisation, dans les luttes comme dans les urnes.

Car en attendant de gagner le pouvoir politique, les luttes restent indispensables pour empêcher les privatisations, véritable hold-up sur notre patrimoine national, et arracher au capitalisme des améliorations des conditions de travail et des salaires.

Nous n’attendons pas le grand soir, la révolution commence aujourd’hui !

Septembre 2007

Texte collectif rédigé par des militants du PCF Paris 20ème.

Mouton Noir

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