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> Agoravox, le découvreur de... bénévoles !

20 février 2006, 00:28

Un exemple de licence quand il m’arrive de dessiner gratuitement pour des sites associatifs (ce qui n’est pas le cas icin c’est un site financé par une entreprise privée) et/ou des sites militants (ce qui n’est pas le cas non plus) :

Paternité - Pas d’Utilisation Commerciale - Pas de Modification 2.0 France
Vous êtes libres :
* de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public

Selon les conditions suivantes :
by Paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original.
Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.
Pas de Modification. Vous n’avez pas le droit de modifier, de transformer ou d’adapter cette création.

* A chaque réutilisation ou distribution, vous devez faire apparaître clairement aux autres les conditions contractuelles de mise à disposition de cette création.

* Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du titulaire des droits.

Ce qui précède n’affecte en rien vos droits en tant qu’utilisateur (exceptions au droit d’auteur : copies réservées à l’usage privé du copiste, courtes citations, parodie...

pas grand chose à voir avec le Figaro ou tf1, pour celles/ceux qui confondent tout par mauvaise foi.

Fañch