Soutenez Bellaciao
  Newsletters
  Agenda
  Commentaires
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !
Bellaciao version texte pour mobiles   |   Accueil  |   Qui sommes-nous ?   |   Souscription  |   Liens  |   Contact  |   Recherche
Suite à des actes de malveillance, les contributions "sous proxy" (anonymisers, TOR...) ne seront plus validées, et ce quel que soit le contenu du message.
Nous effacerons les messages à caractère diffamatoire, injurieux, xénophobe, sexiste, les menaces, la pub commerciale et politique... et quand un commentaire est effacé, les messages qui y répondent le sont aussi !
Evitez de publier des infos personnelles : adresse, téléphone...

En réponse à :

La décision du Conseil Constitutionnel de juillet 2004 (II)

28 septembre 2008 13:32
En juillet 2004, la "classe politique" s’attendait à l’adoption rapide du Traité Constitutionnel Européen. La Constitution française devait donc céder la place aux textes européens. Le problème apparaît déjà dans les termes de cette saisine du Conseil Constitutionnel par les parlementaires d’une "opposition" très majoritairement pro-TCE. Il est probable que des textes précurseurs d’EDVIGE et de CRISTINA se baladaient déjà à l’époque dans les tiroirs ministériels. Ensuite, il a sans doute fallu les mettre en sourdine avec le fiasco du référendum de 2005 et la (...)


Forum sur abonnement

Pour participer à ce forum, vous devez vous enregistrer au préalable. Merci d'indiquer ci-dessous l'identifiant personnel qui vous a été fourni. Si vous n'êtes pas enregistré, vous devez vous inscrire.

[Connexion] [s'inscrire] [mot de passe oublié ?]



accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Nier la religion, ce bonheur illusoire du peuple, c'est exiger son bonheur réel. Exiger qu'il abandonne toute illusion sur son état, c'est exiger qu'il renonce à un état qui a besoin d'illusions. La critique de la religion contient en germe la critique de la vallée de larmes dont la religion est l'auréole. Karl Marx