bonjour,
la convention internationale des droits de l’homme protége les enfants mineurs ;
il depose un réfere auprés du tribunal d’instance de son lieu d’habitation tout en saisissant le conseil constitutionel ; IL VA PAR ETAPE.
si au bout du compte il n’arrive pas à obtenir gain de cause il fait appel auprés de la cour européenne qui elle s’alignera sur les lois appliqués dans les conventions internationale des droit de l’enfant sans ommettre d’alerter unicef.
il n’ont pas le droit de lui enlevé l’enfant sauf s’il le mette en placement et bout du compte il obtiendront gain de cause
bonjour,
la convention internationale des droits de l’homme protége les enfants mineurs ;
il depose un réfere auprés du tribunal d’instance de son lieu d’habitation tout en saisissant le conseil constitutionel ; IL VA PAR ETAPE.
si au bout du compte il n’arrive pas à obtenir gain de cause il fait appel auprés de la cour européenne qui elle s’alignera sur les lois appliqués dans les conventions internationale des droit de l’enfant sans ommettre d’alerter unicef.
il n’ont pas le droit de lui enlevé l’enfant sauf s’il le mette en placement et bout du compte il obtiendront gain de cause