LE PLAN B

de Philippe Marlière. Maître de conférences en politique européenne. Université de Londres.

Dans l’hypothèse d’une victoire du non, les contours d’un « plan B » se précisent. De Bruxelles à Londres, en passant par Berlin, on ne parle plus que de cela. Seuls les partisans du oui en France continuent de nier son existence.

En complément darticles publiés dans la presse britannique (The Times, The Financial Times, The Independent) qui parlent très ouvertement de ce « plan B », jai pu mentretenir la semaine passée avec Charles Grant à Londres. M. Grant est directeur du think-tank Centre for European Reform. Il a été correspondant à Bruxelles de lhebdomadaire britannique The Economist. Il conseille aujourd’hui le gouvernement de Tony Blair sur les questions européennes (il est membre du Parti travaillliste et soutient la ligne New Labour). Il entretient des contacts étroits avec Jacques Delors auquel il a
consacré une biographie (Delors : Inside The House Jacques Built, 1994) et Dominique Strauss-Kahn (à travers le réseau du Policy Network, mis sur pied par Peter Mandelson, l’un des concepteurs du New Labour et présentement commissaire au commerce à Bruxelles).

Selon M. Grant, trois scénarios reviennent fréquemment sur la table en cas de la victoire du non en France :

1) On refait voter la France dans deux ou trois ans, en espérant btenir un oui. Ce scénario na pas les faveurs des décideurs bruxellois et des chefs de gouvernement, car il est jugé trop aléatoire ;

2) La Constitution n’est pas adoptée (surtout si, dans la foulée, elle est rejetée par les Pays-Bas, la Grande-Bretagne, etc.), mais les Français et les Allemands, bientôt suivi des quatre autres pays fondateurs de 1957 (Italie, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg et éventuellement de l Espagne), s’engagent dans la formation dune « avant-garde », qui permettrait des progrès importants et rapides sur le plan de l’intégration politique et sociale. Autour de ce « noyau dur », une aggrégation plus souple à 25 subsisterait pour parachever l’intégration économique. Ce scénario présente l’inconvénient de se heurter à la relative mésentente politique du couple franco-allemand et à des agendas politiques parfois divergents. Charles Grant ne le rejette toutefois pas en cas de crise majeure dans les années à venir ;

3) Le dernier scénario est qualifié de « pragmatique » et de « bon sens » par M. Grant. Il consiste à prendre acte de la nature du « non » français (un « non » anti-libéral et à une Europe zone de libre échange, qui émane majoritairement de l’électorat socialiste et de la gauche non-socialiste). La partie III serait retirée et à l’occasion d’une Conférence intergouvernementale, les chefs de gouvernement saccorderaient pour « sauver » certains aspects de la constitution, toutes les fois où un accord peut être trouvé (grosso modo, les articles concernant les principes, les valeurs et le fonctionnement des institutions communautaires).