Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Optimisation fiscale : qui sont les entreprises qui délocalisent ?


de : Julien Faure
mardi 9 avril 2019 - 15h12 - Signaler aux modérateurs

Les entreprises cherchent naturellement à maximiser leurs profits, mais parfois au travers de moyens peu éthiques. L’optimisation fiscale en constitue l’un des outils privilégiés. Elle se pratique par des moyens éprouvés et pour des raisons essentiellement financières.

JPEG - 96.7 ko
Siège Facebook à Dublin

Souvenons-nous de la médiatisation autour de délocalisations d’entreprises, d’Arcelor Mittal à Florange comme de Whirlpool à Amiens.Il y eut aussi le scandale des Paradise Papers,qui mirent en lumière que l’optimisation fiscale ne concernait pas que les multinationales, mais tout type d’entreprise. Pour Christian Chavagneux, auteur de Les Paradis fiscaux, « ce sont des pratiques qui tendent à se généraliser […] Il y a une forme de démocratisation de l’optimisation fiscale. » (1) Parfois en faisant moins de bruit, les entreprises décident de se relocaliser à l’étranger, supprimant au passage des emplois. La raison qui ressort communément est la « compétitivité ». Dit autrement, il s’agit de pratiquer, généralement à des fins économiques, l’optimisation fiscale, une évasion fiscale légale mais peu éthique.À l’heure du Made in France et d’un chômage endémique, cette pratique courante peut surprendre. Elle opère sous diverses formes et pour des raisons néanmoins variées, parfois plus compréhensibles que d’autres.

Des montages variés

La frontière est ténue entre la fraude fiscale et son optimisation. La première, illégale, consiste à se soustraire volontairement à un système d’imposition pour ne pas payer ses cotisations. La seconde profite quant à elle légalement de failles du système pour réduire son taux d’imposition sur les bénéfices. Il existe divers types de montages financiers effectifs pour l’optimisation fiscale. L’une des plus fréquentes consiste à transférer le siège social de son entreprise à l’étranger, dans des pays à la fiscalité plus légère. Les pratiques des GAFA en constituent l’exemple-type. Les Echos rapportent trois montages fiscaux fréquents. L’un, le « roque » (comme aux échecs) Luxembourg – Pays-Bas consiste par exemple à placer la propriété de la marque dans une fondation domiciliée dans un paradis fiscal. Au travers de divers jeux d’emprunt bancaire et de revente de droits d’exploitation à des filiales, l’argent transite par une holding néerlandaise avant d’arriver au Luxembourg, qui verse en retour des dividendes à la Fondation, exonérés d’impôt car provenant d’une filiale étrangère (2).

Un autre type de montage se nomme tantôt « double irlandais », tantôt « sandwich néerlandais » : deux sociétés sont irlandaises mais l’une s’immatricule dans un paradis fiscal. L’entreprise profite alors « de l’absence de taxes sur certains transferts – notamment par le biais d’une troisième filiale, néerlandaise ou luxembourgeoise – pour échapper en grande partie à l’impôt »(3). L’Irlande est en effet, depuis plusieurs années, la destination privilégiée des grandes entreprises – principalement du numérique. Au-delà du montage précité, les entreprises y installent leur siège européen ou leurs filiales. La pratique ne se limite toutefois pas aux GAFA. Les Français de l’agence marketing Cinquante Cinquante Ltd, créée en 2016, ont leur siège social dans la ville de Cork en dépit d’un site Internet administré en France (4).Dans la capitale, Presta Expert, agence Prestashop, se présente comme « une société française délocalisée à Dublin », propriété de la société Inoxidium Ltd (5). L’aspect « société écran » de la page unique du site Internet de cette dernière interroge (6). L’entreprise de taille intermédiaire (ETI) de coffrets-cadeaux Smartbox enfin, créée en 2007 et initialement française, s’y est également installéedepuis plusieurs années. Son activité dépend du seul Smartbox Group Limited, « société de droit irlandais » (7) fondée en 2008 et immatriculée à Dublin. Précisons quel’Irlande impose les sociétés avec l’un des plus faibles taux au monde, 12,5% (contre 33,3% en France) et permet aux entreprises de ne payer aucun impôt sur ses dividendes (8).

Des motifs variables

Le motif de ces pratiques est quantitatif et qualitatif : simplicité administrative, dépôts de brevets simplifiés, mais surtout réductions d’impôts qui permettent, en vendant le même service, d’accroître ses bénéfices de manière parfois conséquente.Les motifs peuvent paraître compréhensibles selon les entreprises, moins pour d’autres. Les TPE et PME paient par exemple des charges qui poussent bon nombre d’entre elles à mettre la clé sous la porte et les incitent donc à chercher des alternatives pour survivre.Quoiqu’il en soit, la domiciliation sous des cieux plus favorables facilite la croissance de l’entreprise. Cette forme de concurrence peut apparaître éthiquement déloyale mais elle est juridiquement légale. Les Pays-Bas, « le royaume de l’optimisation fiscale » (9), sont ainsi le pays européen qui revient le plus souvent depuis le scandale des Paradise Papers. Si les sièges sociaux d’entreprises y sont assez peu nombreux, le pays accueille des filiales opérationnelles de nombreuses entreprises françaises, grâce à une fiscalité généreuse. L’affaire Renault-Nissan a par exemple révélé que le duo franco-japonais disposait d’une quarantaine de structures, bénéficiant de plusieurs avantages : « impôts réduits sur les bénéfices, absence de taxation des flux financiers transitant sur le territoire, emprunts moins imposés, souplesse comptable » (10). D’autres groupes français sont concernés, comme Total. Mais si fin 2018 les Pays-Bas ont annoncé une politique plus drastique à l’égard des entreprises étrangères (11), ce n’est pas le cas d’autres destinations privilégiées. Ce n’est pas non plus l’exclusivité des grands groupes.

À une échelle inférieure, des TPE et PME pratiquent le même exil, notamment côté britannique. La Serrurerie Objatoise, en Corrèze, et la boulangerie Au Four et au Moulin, en Ille-et-Vilaine, ont leur siège social sis au 1 Palk Street à Torquay, au Royaume-Uni, à l’image d’autres petites structures commerciales. La raison en est simple : cette pratique de vingt ans, en réalité illégale selon l’URSSAF, permet à de nombreux petits commerçants et artisans de se soustraire au paiement de leurs cotisations sociales (12), le Royaume-Uni présentant par ailleurs de nombreuses simplicités fiscales et administratives (13). Le classement Doing Business 2018 de la Banque Mondiale, s’il ne justifie pas la pratique, la contextualise et analyse les réformes destinées à rendre l’économie « plus attractive et fluidifier les démarches pour les créateurs de PME » (14). Dans les domaines de la création d’entreprise et du paiement des impôts, le Royaume-Uni et l’Irlande sont respectivement 14e et 23e pour le premier, 8e et 4e pour la seconde. La France n’arrive que 25e et 54e.

La variété des pratiques et des raisons de l’optimisation fiscale soulignent en fin de compte une disparité entre les entreprises. Là où certaines sociétés françaises y cherchent des moyens de survie, d’autres entendent profiter des failles d’un système pour en retirer tous les avantages mais se soustraire à leurs obligations, qu’elles ne conçoivent que comme des inconvénients.

(1) https://www.challenges.fr/entrepris...

(2) https://www.lesechos.fr/2017/11/opt...

(3) http://www.bethelfinance.com/fr/opt...

(4) http://agence-cinquante.fr/mentions...

(5) https://www.codeur.com/-presta_expertet https://www.prestaexpert.com/infos/...

(6) https://www.inoxidium.com/

(7) https://www.smartbox.com/fr/mention...

(8) https://societe-france-irlande.com/... et https://www.paradisfiscaux20.com/pa...

(9) https://www.franceinter.fr/info/les...

(10) https://www.lexpress.fr/actualite/s...

(11) https://www.lesechos.fr/monde/europ...

(12) https://www.journaldunet.com/manage...

(13) https://www.franceculture.fr/econom...

(14)https://www.journaldunet.com/manage...



Imprimer cet article





Contre l’interdiction du parti communiste polonais
jeudi 27 - 09h23
de : jodez
Suppression de tournées : La Poste invente le facteur qui traverse les murs
jeudi 27 - 07h58
Désencerclement : C’est l’heure de l’mettre !
jeudi 27 - 07h28
de : Hdm
Mme. Belloubet pressentie pour le Cour des Comptes ?
mercredi 26 - 11h22
de : joclaude
3 commentaires
Anti-racisme à gauche et signes religieux. (Fr - Deutsch)
mercredi 26 - 00h26
de : Christian DELARUE - Monique DEMARE
UN ESPACE INDÉFENDABLE - L’Aménagement urbain à l’heure sécuritaire
mardi 25 - 07h03
de : Ernest London
Élections, piège à cons ?
lundi 24 - 13h28
de : jean1
1 commentaire
A paris . 24 février 2020 : Les rendez-vous de Publico. ATTENTION (R)évolution permanente
lundi 24 - 12h18
de : jean1
2 commentaires
La Bourse de Paris s’affole face au coronavirus
lundi 24 - 10h55
de : nazairien
6 commentaires
Retraites : « avec le 31 mars, nous voulons refaire une très, très grosse journée »
lundi 24 - 09h12
1 commentaire
AGRIBASHING : COMMUNAUTARISME & AMALGAME
dimanche 23 - 21h44
de : Christian DELARUE
1 commentaire
No soy un hombre libre .
dimanche 23 - 16h07
de : L’iena rabbioso
1 commentaire
Gilets Jaunes : Éric Drouet évacué du Salon de l’Agriculture
samedi 22 - 11h49
2 commentaires
Ça branle dans le manche ! C’est l’heure de l’mettre
jeudi 20 - 06h14
de : Hdm
(video) Quand Castaner étale l’intimité d’Olivier Faure... pour défendre celle de Benjamin Griveaux
mercredi 19 - 17h48
de : Arnaud Benedetti
2 commentaires
DÉMOCRATIE - Histoire politique d’un mot aux États-Unis et en France
mardi 18 - 20h32
de : Ernest London
MICHEL DEBRONDE VIT EN NOUS
mardi 18 - 12h40
de : Nemo3637
Emission : Radio Manif – L’Hôpital saigne !
mardi 18 - 10h29
de : Emission Polémix et La Voix Off
Graeme Allwright est mort (video)
lundi 17 - 21h03
de : jean1
1 commentaire
La délation au service de la pédagogie !!! ???
lundi 17 - 20h55
de : Le moustique socratique
Tita Nzebi, chanteuse humaniste en concert le 28 mars
lundi 17 - 14h39
LE CAUCHEMAR DE DON QUICHOTTE - Sur l’impuissance de la jeunesse d’aujourd’hui
lundi 17 - 12h40
de : Ernest London
Grande Fête du livre de Noir et Rouge 22 février 2020
lundi 17 - 12h04
de : Frank
Boom de l’IA en France : 260 000 microtravailleurs à 21 € par mois en moyenne
lundi 17 - 08h08
Ce que signifie le retour de Lyssenko et pourquoi il faut le combattre !!!
dimanche 16 - 21h39
de : Lepotier
3 commentaires
BOLIVIE - L’enjeu des services privés de santé derrière l’expulsion des médecins cubains.
dimanche 16 - 12h22
de : allain graux
VENEZUELA : LES ETATS-UNIS ACCUSES DE CRIMES CONTRE L’HUMANITE DEVANT LA COUR PENALE INTERNATIONALE
dimanche 16 - 10h17
de : JO
Plaidoyer pour le Rojava - Réflexions d’un internationaliste sur les aléas d’une révolution - ed. Acratie
samedi 15 - 11h58
de : acrate
RETRAITES : le bracage à 72 milliards qu’aucun média n’a vu !
samedi 15 - 10h28
de : JO
3 commentaires
Le Service national universel que le gouvernement veut rendre obligatoire pour les jeunes de 16 ans
vendredi 14 - 18h41
de : Mars
2 commentaires
Deal électoral entre Partis bourgeois traditionnels et l’Alternative für Deutschland/AfD fascisant : La crise politique à
vendredi 14 - 18h34
de : Ollaf
TOULOUSE : Actions Syndicales , la lutte continue ! Et même si Macron ne le veut pas !
vendredi 14 - 16h20
de : JO
POUR UNE ÉCONOMIE LIBERTAIRE
vendredi 14 - 12h01
de : Ernest London
1 commentaire
Fiorina Lignier, Gilet jaune et défigurée : Reportage avec video à voir absolument !
vendredi 14 - 10h19
de : JO
2 commentaires
Animaux, système démocratique inclusif et trajet vers plus de civilisation
vendredi 14 - 03h03
de : Christian DELARUE
1 commentaire
Loi travail, gilets jaunes, retraites : « une mise en ébullition de la société française »
jeudi 13 - 08h54
30 ans et deux siècles... C’est l’heure de l’mettre !
jeudi 13 - 05h46
de : Hdm
1 commentaire
17 Février ?
mercredi 12 - 14h18
de : Martine
2 commentaires
Dérives inquiétantes du secrétaire général du PCF
mercredi 12 - 07h58
de : Jean-Marie Défossé
5 commentaires
QU’EST-CE QUE LE PROLETARIAT ?
mardi 11 - 18h15
de : Nemo3637

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Les hommes se sont donnés des chefs pour défendre leur liberté ! Jean-Jacques Rousseau
Info Com-CGT
Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
Projection-soutien aux grévistes "Soigne et tais-toi" Mardi 4 février à 19h30
jeudi 30 janvier
de Info’Com-CGT
2 commentaires
Pour soutenir les grévistes qui luttent actuellement contre la réforme des retraites, "Les rencontres Info’Com" organisent une soirée projection-soutien du film ’’Soigne et tais-toi". • Date : 4 février à 19h30 • Lieu : Salle Colonne au 94 bd Auguste-Blanqui 75013 Paris • Participation libre reversée à la Caisse de grève. "Les rencontres Info’Com" est un rendez-vous culturel organisé par le syndicat Info’Com-CGT. Son objectif est de vous (...)
Lire la suite
REMISE DE LA SOLIDARITÉ FINANCIÈRE À L’OPERA DE PARIS MARDI 31 DÉCEMBRE 14H
mardi 31 décembre
de Info’Com-CGT
6 commentaires
Donnez, partagez, investissez dans la lutte… c’est déterminant ! Faire un don en ligne https://www.lepotcommun.fr/pot/soli... #CaisseDeGreve : remise solidarité financière pour salariés de l’Opéra de Paris mardi 31 décembre 2019 à 14h, dernier jour de l’année en symbole de lutte artistique vs #reformesdesretraites de #macron. Participation 13h à l’AG et remise publique du chèque sur les marches de l’Opéra Bastille à (...)
Lire la suite
POUR DÉFENDRE MA RETRAITE ET CELLE DE MES ENFANTS, JE VERSE À LA CAISSE DE GRÈVE (VIDEOS)
vendredi 27 décembre
de Info’Com-CGT
https://www.lepotcommun.fr/pot/soli... Nous sommes des millions à être opposés à la réforme des retraites que veut imposer le gouvernement. Cette "réforme" a pour objectif de nous faire travailler encore plus longtemps et mettre en place une retraite à points qui baissera inéluctablement le montant nos futures pensions ! Ne laissons pas faire. Agissons ensemble en participant aux mobilisations ou en alimentant la caisse de grève afin d’aider celles et ceux qui sont en grève et se (...)
Lire la suite
FÊTE DE L’HUMANITÉ 2019
jeudi 12 septembre
de Info’Com-CGT
Cette année encore notre syndicat participera à la Fête de l’Humanité les 13, 14 et 15 septembre à La Courneuve. Cet événement est à la fois un moment de débats politiques, syndicaux et sociaux, mais également des moments de partages entre camarades. C’est pour notre syndicat une manifestation grâce à laquelle nous pouvons faire connaître les combats que nous portons, rencontrer des salarié.es de nos secteurs d’activité et d’autres, échanger et approfondir des (...)
Lire la suite
11 Septembre 1973 : LES DERNIÈRES PAROLES DE SALVADOR ALLENDE (video)
mercredi 11 septembre
de Roberto Ferrario
2 commentaires
Mes amis, C’est certainement la dernière fois que j’aurai à m’adresser à vous. La force aérienne a bombardé les tours de Radio Portales et de Radio Corporación. Mes paroles ne sont pas marquées d’amertume mais de déception, et seront le châtiment moral de ceux qui ont trahi leur serment : les soldats du Chili, les commandants en chef titulaires et l’amiral Merino, qui s’est promu lui-même, sans oublier Monsieur Mendoza, général perfide qui, hier encore, (...)
Lire la suite
(video) LE SYNDICALISTE GAËL QUIRANTE EN GARDE A VUE. RASSEMBLEMENT DES 12H30
lundi 17 juin
de Roberto Ferrario
2 commentaires
LE RASSEMBLEMENT POUR GAËL AURA LIEU AU COMMISSARIAT DU 15e 250 RUE DE VAUGIRARD (Métro Vaugirard) aujourd’hui lundi 17 juin dès 12h30 Venez nombreux et faites tourner !! "On était au siège de La Poste pour négocier, la police a débarqué en mode Shining, à la hâche. Ils accusent T3s GaelQuirante de dégradations : mais c’est eux qui ont démoli les portes !" Gaël Quirante a été emmené en GAV ce dimanche, à 6h. "On était à deux doigts de signer un accord après un an de grève. (...)
Lire la suite
Présentation-débat « Le président des ultra-riches » Jeudi 4 juillet 2019 de 18:30 à 21:00
mardi 4 juin
de Roberto Ferrario
Pour des raisons de disponibilités de Monique Pinçon-Charlot nous sommes contraints de décaler la rencontre débat prévue initialement le jeudi 20 juin au jeudi 4 juillet à 18h30. Excusez nous pour cet imprévu et espérons que vous pourrez venir à cette nouvelle date. Monique Pinçon-Charlot (sociologue de la grande bourgeoisie) nous fait l’honneur de venir présenter son dernier ouvrage "Le président des ultra-riches". Un livre passionnant qui enquête sur la dérive oligarchique du (...)
Lire la suite