le 1er guide juridique sur le statut des intermittents du spectacle (maj mai 2004)

de Frédéric Chhum

le 1er guide juridique sur le statut des intermittents du spectacle depuis la réforme de 2003

L’Intermittent du Spectacle :
ouvrage de référence pour comprendre le statut juridique de l’intermittent du spectacle dans le paysage culturel français.

En 2004, les règles applicables à l’intermittent du spectacle ont changé (assurance chômage, guichet unique social, etc.) ou ont évolué (cdd d’usage), entraînant des questions ou incertitudes quant aux droits et obligations des intermittents du spectacle et de leurs employeurs.

Face à ce constat, Frédéric Chhum, avocat au Barreau de Paris, qui intervient, en particulier pour des sociétés de l’audiovisuel, a rédigé le 1er guide juridique sur le statut de L’Intermittent du Spectacle aux éditions Lexis Nexis Litec.

L’Intermittent du Spectacle :
un ouvrage de référence pour tous les acteurs de l’intermittence et les juristes

La France compte environ 135.000 intermittents du spectacle et plusieurs centaines de sociétés publiques ou privées du cinéma, de l’audiovisuel et du spectacle vivant.
Parce que le statut des intermittents du spectacle déroge au droit commun sur de nombreuses règles, l’ouvrage de Frédéric Chhum présente en 17 chapitres les différents aspects du régime juridique qui leur est applicable.
Le lecteur trouvera la réponse à ses interrogations : assurance chômage, cdd d’usage, durée du travail, rémunération, congés du spectacle, formation professionnelle continue, guichet unique du spectacle, emploi de mineurs dans le spectacle ou d’artistes et de techniciens étrangers en France, etc.
L’ouvrage comporte, en annexe, 2 modèles de contrats (intermittent du spectacle et artiste).

L’Intermittent du Spectacle est l’ouvrage de référence quant à la législation applicable.
« Les sociétés qui emploient des intermittents et les intermittents eux-mêmes ne connaissent pas (ou mal) les règles qui leur sont applicables notamment à la suite de la réforme de 2003. J’ai pensé qu’il était urgent de les expliquer. De plus, en tant qu’avocat je ne disposais pas d’ouvrage complet sur le sujet, les sources étant dispersées. L’Intermittent du Spectacle se veut donc un outil au service de tous les acteurs de l’intermittence (sociétés et salariés). J’ai voulu un ouvrage clair, simple d’utilisation et avant tout informatif. L’index très détaillé permet d’accéder directement à l’information. », souligne Frédéric Chhum, son auteur.

L’Intermittent du Spectacle :
à consulter pour comprendre au mieux les enjeux des prochains mois
Ouvrage rédigé dans le contexte de la réforme du régime d’assurance chômage, L’Intermittent du Spectacle s’inscrit dans le cadre de la concertation initiée par le Gouvernement en vue de la renégociation des annexes VIII et X prévue pour 2005 (débat sur le spectacle vivant à l’automne 2004, missions confiées à Jacques Charpillon sur le périmètre des annexes VIII et X ou encore à Jean-Paul Guillot sur l’organisation d’un statut pérenne de l’intermittent, etc.).

Au-delà des polémiques, L’Intermittent du Spectacle nous apporte des réponses claires et exhaustives sur le statut, les droits et obligations des intermittents du spectacle et de leurs employeurs ; autant d’éléments présentés de manière objective pour enrichir notre réflexion.

Compte tenu du caractère évolutif de la matière, une mise à jour régulière de L’Intermittent du Spectacle est disponible gratuitement par téléchargement sur internet.

Octobre 2004 : parution de L’Intermittent du Spectacle rédigé par Frédéric Chhum aux éditions LexisNexis Litec, collection carré droit, broché (233 pages), à jour au 15 mai 2004, dans les librairies et rayons spécialisés au prix de 22 € TTC.
Mises à jour ultérieures gratuites via Internet.

A propos de l’auteur :
Frédéric Chhum est avocat au Barreau de Paris. Il pratique le conseil et le contentieux en droit social.