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Le directeur de cabinet du maire d’Asnières condamné à six mois avec sursis
Publie le jeudi 22 juin 2006 par Open-PublishingLe directeur de cabinet du maire d’Asnières-sur-Seine (Hauts-de-Seine) a été condamné jeudi à six mois de prison avec sursis par le tribunal de Nanterre pour dénonciation calomnieuse d’un opposant municipal qu’il avait accusé de tentative de meurtre en 2003.
Francis Pourbagher, directeur de cabinet du député-maire UMP d’Asnières Manuel Aeschlimann, devra aussi verser 5.000 euros de dommages et intérêts et 4.000 euros au titre des frais de justice à celui qu’il avait injustement accusé.
Enfin, le tribunal a ordonné la publication du jugement dans le journal municipal d’Asnières et dans l’édition des Hauts-de-Seine du Parisien.
M. Pourbagher a annoncé vouloir interjeter appel.
"Votre cursus et votre fonction excluent toute méprise quant à vos droits et devoirs en la matière", a lancé à M. Pourbagher le président de la 15e chambre, Alain Prache, en fustigeant une "instrumentalisation de l’autorité judiciaire et de la force publique, conçues pour la garantie des droits de l’homme".
"Les lois de la République sont faites pour être respectées par tous, que l’on s’en souvienne", a encore dit le président au condamné.
Les faits remontent au 29 octobre 2003. Ce soir-là, M. Pourbagher dit s’être arrêté devant un panneau d’affichage portant un tract d’une association de quartier opposée à la municipalité.
Au moment où le directeur de cabinet de Manuel Aeschlimann, un proche de Nicolas Sarkozy, veut retourner à son véhicule -garé à contresens de l’autre côté de la rue-, il affirme qu’une voiture, dont il a ensuite fourni le numéro d’immatriculation à la police, lui aurait "foncé dessus".
La plaque correspond à la voiture de Shebli Anvar, ingénieur au Commissariat à l’énergie atomique (CEA) et membre d’une association de quartier opposée à la mairie.
Après enquête de 24 heures, le parquet de Nanterre classe la plainte.
Les tracts, calomnies et injures sont monnaie courante dans la vie politique asniéroise.
Lors de l’audience fin mai, M. Pourbagher avait maintenu "in extenso" ses accusations de 2003 contre M. Anvar, qu’une instruction est venue contredire.
Soulignant les "invraisemblances" de la version de M. Pourbagher, le procureur Bruno Bougie, après avoir demandé un supplément d’enquête rejeté par le tribunal, s’en était rapporté au jugement à venir.