Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Référés : audience sur EDVIGE, mais pas sur CRISTINA
de : Luis Gonzalez-Mestres
lundi 27 octobre 2008 - 16h53 - Signaler aux modérateurs
5 commentaires

A l’audience du Conseil d’Etat sur les référés demandant la suspension provisoire des fichiers EDVIGE et CRISTINA, seules les conclusions dirigées contre EDVIGE (Décret 2008-632) ont été examinées. Pour des raisons non spécifiées, le juge unique n’a pas souhaité y aborder mes conclusions contre CRISTINA (Décret non publié), les missions de la Direction Centrale du Renseignement Intérieur (Décret 2008-609) et le décret connexe 2008-631.

 
Le Bureau des référés n’a pas pu me fournir d’autres précisions cet après-midi. Le Ministère de l’Intérieur n’avait pas répondu à cette partie de mes conclusions.

La décision suite à l’audience de ce matin devrait intervenir sous 48 heures. J’ignore si mes demandes non traitées à l’audience seront comprises dans cette décision, ou si une autre audience sera prévue. J’ai néanmoins brièvement rappelé ces demandes de suspension au cours des débats.

Aucun journaliste présent n’est venu me demander mon avis à ce sujet après l’audience.

Pour rappel, la DCRI, au profit de laquelle a été créé CRISTINA, participe notamment « à la surveillance des individus, groupes, organisations et à l’analyse des phénomènes de société, susceptibles, par leur caractère radical, leur inspiration ou leurs modes d’action, de porter atteinte à la sécurité nationale » (Décret 2008-609).

 
Voir mes deux notes rédigées avant l’audience :

Quelques infos, avant l’audience du 27 octobre (I) et (II)

http://notresiecle.blogs.courrierinternational.com/archive/2008/10/26/quelques-infos-avant-l-audience-du-27-octobre-i.html

http://notresiecle.blogs.courrierinternational.com/archive/2008/10/26/quelques-infos-avant-l-audience-du-27-octobre-ii.html

 
Luis Gonzalez-Mestres
lgm_sci@yahoo.fr
http://scientia.blog.lemonde.fr
http://notresiecle.blogs.courrierinternational.com

 
Suit ma note rédigée après l’audience :

 
Après l’audience du référé sur EDVIGE et CRISTINA (I)

http://notresiecle.blogs.courrierinternational.com/archive/2008/10/27/apres-l-audience-du-refere-sur-edvige-et-cristina-i.html

A l'audience du 27 octobre au matin sur les trois référés contre EDVIGE et CRISTINA, le Juge des Référés du Conseil d'Etat (le président de la Section du Contentieux, Bernard STIRN) a souhaité évoquer uniquement les conclusions en suspension contre EDVIGE, laissant de côté les conclusions additionnelles que j'avais introduites visant notamment CRISTINA et les missions de la DCRI. Avant l'audience de 9h30, j'avais également déposé (à 9h) des conclusions tendant à la suspension provisoire de la lettre du 17 octobre du directeur de cabinet de la Ministre de l'Intérieur « en ce qu’elle évoque déjà, à titre opérationnel, le dispositif EDVIRSP qui à ce jour n’a fait l’objet d’aucun décret ni même d’un avis de la CNIL ou du Conseil d’Etat ». A la fin de l'audience, le Juge des Référés a annoncé une décision dans les quarante-huit heures.

 

J'ai malgré tout brièvement évoqué à l'audience mes conclusions contre CRISTINA et les autres décrets attaqués dans mon référé. La raison pour laquelle cette partie de mes conclusions n'a pas été inscrite à l'audience ne m'a pas été précisée. Le Ministère de l'Intérieur n'y avait pas répondu.

Le débat de ce matin sur EDVIGE a porté : d'abord, sur la question du non-lieu demandé par le Ministère ; ensuite, sur l'urgence de l'affaire. En ce qui me concerne, j'ai notamment abordé :

 la question de l'archivage des données que le Ministère de l'Intérieur dit ne plus juger pertinentes ;

 celle de la mise en place de fait d'EDVIRSP sans même un décret et profitant du « décret EDVIGE » que l'on dit retirer mais qu'on ne retire pas vraiment du moment qu'on instaure déjà EDVIRSP ;

 celles des amalgames et des mélanges de genres dans les textes du Ministère de l'Intérieur où on voit passer tantôt des expressions comme « radical », « altermondialisme », « défense des précaires  »... tantôt d'autres comme « terroriste », « violent » ou « subversif » ;

 l'impossibilité de séparer dans la pratique EDVIGE et CRISTINA en tant que dispositifs, a fortiori vu les possibilités de contrôle très limitées, et le contexte plus global qui peut comprendre jusqu'aux passes Navigo ou des formes de marquage des bagages dans les trains ;

 le fait que l"urgence avait été ouvertement proclamée en septembre dernier par le Président de l'Assemblée Nationale pour s'opposer à la préparation d'une loi ;

 plus globalement, la dégradation générale de l’image des institutions françaises sur le plan du respect des droits de la personne et la nécessité d’un« message fort » de la part de la Haute Juridiction.

 

Voici un autre extrait du mémoire que j"ai déposé ce matin à l'adresse du référé 321705.

 

« Suivent, dans l’urgence, quelques considérations complémentaires, précisant d’emblée que l’intérêt à agir par rapport à l’ensemble de mes conclusions doit être reconnu à tout citoyen, dès lors que tout citoyen peut devenir une cible des fichages par plusieurs biais, notamment celui des « fréquentations » ou celui d’une « radicalité » politique ou associative supposée. Le danger d’une instrumentalisation politique des opérations de police, visant l’ensemble de la population,  paraît bien réel et impossible à justifier par un intérêt collectif.

(...) 

 

SUR CRISTINA ET LA DCRI

D’après le Décret 2008-609, la DCRI, au profit de laquelle a été crée le fichier CRISTINA, « participe également à la surveillance des individus, groupes, organisations et à l'analyse des phénomènes de société, susceptibles, par leur caractère radical, leur inspiration ou leurs modes d'action, de porter atteinte à la sécurité nationale ». C’est une définition politique injustifiée qui est donnée via le mot « radical », et que de surcroît le dictionnaire ne justifie pas, non plus. On remarquera que même le mémoire en défense emploie le mot « radical » à propos des mesures récentes exposées par le Ministère de l’Intérieur. Que vise-t-on avec le mot « radical » dans le décret 2008-609 ? Il existe même, en France et dans d’autres pays, plus d’un « Parti Radical » parlementaire.  Le mémoire en défense attribue à la DCRI la mission de « surveillance des mouvements subversifs violents et des phénomènes de société précurseurs de menaces ».  Ce n’est pas du tout ce que dit le décret 2008-609, dont le texte se livre à un dangereux amalgame politique portant atteinte à une liberté fondamentale.

Le même problème se pose pour CRISTINA, fichier dont j’ai demandé la communication du décret pertinent mais à ce jour je n’ai reçu aucune réponse et je ne peux pas y accéder. C’est pourquoi j’ai l’honneur de demander à la Haute Juridiction de bien vouloir accéder à ce décret. Cependant, il me semble que les vices signalés dans la définition même des missions de la DCRI sont suffisants pour invalider un fichier défini d’après les mêmes critères et simultanément avec EDVIGE. La situation d’urgence découle des dangers évidents pour les personnes et les libertés que génèrent la présente opacité et la définition déjà exposée des missions de la DCRI, avec impossibilité totale de contrôler le contenu et l’usage des données.

Je produis, pli joint PJ10, le Décret 2008-609 suivi d’un extrait du site du Ministère de l’Intérieur évoquant le suivi de l’ « altermondialisme » et de la « défense des précaires » par les Renseignements Généraux ; (...) deux extraits des sites du Ministère de l’Intérieur et du Premier Ministre avec une définition des missions de la DCRI proche de celle donnée dans le mémoire en défense mais qui ne s’accorde pas avec le décret 2008-609 ; enfin, le décret 98-567 permettant en principe à une juridiction d’accéder à CRISTINA. (...) Et comment ne pas prendre position sur la question de la précarité dans la recherche ? Il me semble exister une démesure dangereuse dans nombre de définitions officielles en matière de renseignement.

(...) »

 

(fin de l'extrait)

 

A suivre

 

Luis Gonzalez-Mestres
lgm_sci@yahoo.fr
http://scientia.blog.lemonde.fr
http://notresiecle.blogs.courrierinternational.com



Imprimer cet article


Commentaires de l'article
CRISTINA : que font "nos" organisations ?
27 octobre 2008 - 18h00

Pourquoi aucune organisation dite "progressiste" n’a voulu introduire un référé contre CRISTINA, alors qu’un recours en annulation a été déposé ?

On ne sait pas quand le recours au fond sera jugé, mais on laisse faire.



Référes : audience sur EDVIGE, mais pas sur CRISTINA
27 octobre 2008 - 19h20

Ce que les "chefs" et les "personnalités" ne veulent pas, c’est que la police récolte des données sur eux. Pour le reste, que les "radicaux" (y compris de leurs partis ou syndicats) soient fichés ne les empêche pas de dormir.



Référes : audience sur EDVIGE, mais pas sur CRISTINA
29 octobre 2008 - 10h54 - Posté par

En tout cas, en ce moment, on ne voit pas trop s’agiter les dirigeants politiques et syndicaux autour d’EDVIRSP.

DSK devait être contre EDVIGE, comme tout le monde. Mais pour EDVIRSP...


Référes : audience sur EDVIGE, mais pas sur CRISTINA
28 octobre 2008 - 18h24 - Posté par

Il y a deux problèmes très sérieux. L’un celui de CRISTINA. L’autre, celui du fait accompli d’EDVIRSP sous prétexte qu’il n’y a pas d’autre fichier disponible, l’ancien Fichier des Renseignements Généraux ne pouvant plus être alimenté à cause du décret 2008-631 que le gouvernement ne retire pas.

Voir cette note d’aujourd’hui de Luis :

http://notresiecle.blogs.courrierin...

Je suis d’accord avec l’auteur pour estimer que la seule issue raisonnable est le retour à la situation d’avant juin 2008 et, sur cette base, une véritable remise à plat de la question des fichiers.

Ce n’est pas pour défendre l’ancien fichier des RG. Mais mieux vaut avoir un débat public en présence de ce vieux fichier, que de subir ce qui est venu après. EDVIRSP compris.



Référes : audience sur EDVIGE, mais pas sur CRISTINA
29 octobre 2008 - 10h55 - Posté par



Voilophobie : tentative de compréhension et d’explication.
dimanche 20 - 00h18
de : Christian DELARUE
3 commentaires
Canal Seine-Nord : la catastrophe écologique et économique en route !
samedi 19 - 19h08
de : Eve
3 commentaires
Reconnaissance faciale dans les lycées
samedi 19 - 11h02
de : quadrature du net
LA RAGE CONTRE LE RÈGNE DE L’ARGENT
samedi 19 - 08h44
de : Ernest London
Points de vue sur les Gilets jaunes
vendredi 18 - 16h35
de : jean 1
Yankees et son larbin français, effacent les preuves, de leur "implication terroriste" en syrie
vendredi 18 - 11h59
de : nazairien
"Gôôôche" démocratique et républicaine ou TRAHISON ?
vendredi 18 - 10h45
de : jean-marie Défossé
2 commentaires
Badgeophobie ou syndicalistophobie
jeudi 17 - 23h45
de : Christian DELARUE
1 commentaire
Est-ce que oui ou non castaner va dégager ?
jeudi 17 - 20h22
de : jean 1
VERS LA BANLIEUE TOTALE
jeudi 17 - 14h12
de : Ernest London
Est ce la panique, en macronie ? Le gouvernement envisage de retarder la réforme des retraites (vidéo)
jeudi 17 - 12h49
de : nazairien
3 commentaires
Le Crédit Mutuel prépare une vague de licenciements massifs
jeudi 17 - 11h23
de : PDUROC
Suspicion délation répression ... et agressions impérialistes
jeudi 17 - 10h56
de : Chantal Mirail
Sous le voile, une femme !
jeudi 17 - 10h36
de : Chantal Mirail
2 commentaires
Sociale vigilance / C’est l’heure de l’mettre
jeudi 17 - 10h28
de : Hdm
Droit d’informer : Nous ne devons pas nous habituer aux intimidations, aux gardes à vue et aux poursuites judiciaires
jeudi 17 - 09h58
Barcelone : des manifestants indépendantistes affrontent les forces de l’ordre pour la troisième nuit consécutive (vidéo
jeudi 17 - 00h53
de : nazairien
1 commentaire
Une personne porte ici un signe religieux ostensible !
mercredi 16 - 22h29
de : Christian DELARUE
8 commentaires
La manifestation des pompiers dégénère : incidents et tensions (15 octobre 2019, Paris) (vidéo)
mercredi 16 - 16h24
de : nazairien
2 commentaires
Des scènes de guérilla urbaine dans le centre de Barcelone, après la condamnation des dirigeants séparatistes (vidéo)
mercredi 16 - 16h09
de : nazairien
1 commentaire
Retraites : la CGT, FO, Solidaires et la FSU appellent à la grève le 5 décembre
mercredi 16 - 07h54
1 commentaire
15 Octobre 1987 THOMAS SANKARA
mardi 15 - 17h29
de : CADTM
De qui se moque t on ? Les frais d’hébergement des députés à Paris vont être davantage remboursés
mardi 15 - 17h11
de : nazairien
2 commentaires
ZOMIA ou l’art de ne pas être gouverné
mardi 15 - 14h20
de : Ernest London
Grande Fête du livre de Noir et Rouge
lundi 14 - 23h10
de : Frank
Nucléaire : le danger qui nous menace s’accroît
lundi 14 - 23h03
de : pierre peguin
Emission - Sabotage de l’école – Un peuple éclairé serait-il incontrôlable ?
lundi 14 - 20h03
de : Emission - Polémix et La Voix Off
Rojava : « La révolution ne doit pas disparaître »
lundi 14 - 17h10
de : jean 1
1 commentaire
Pascale Locquin
lundi 14 - 15h45
de : locquin
Les "gilets jaunes, bleus, verts, oranges" dans le VIéme ar, pour la "défense des victimes de l’amiante
dimanche 13 - 14h17
de : nazairien
Le voile ... dévoile une fois de plus sa stratégie de dislocation des valeurs républicaines
dimanche 13 - 11h56
de : Jean-Marie Défossé
18 commentaires
Toulouse, les baqueux toujours aussi dérangés, les CRS sous "captagon" ? et les gedarmes veulent faire aussi bien (vidéo
dimanche 13 - 02h25
de : nazairien
Rencontre débat « L’anarchisme pour les nuls »
samedi 12 - 21h15
de : jean 1
Le crépuscule de l’OTAN.
samedi 12 - 20h56
de : L’iena rabbioso
Soutien vincenzo vecchi
samedi 12 - 17h18
Soutien vincenzo vecchi
samedi 12 - 17h14
N’abandonnons pas les Kurdes et les populations de Syrie - Tribune collective sur Libération
samedi 12 - 16h33
de : Christian DELARUE
3 commentaires
GAZ ET FLOUZE À TOUS LES ÉTAGES - C’est l’heure de l’mettre
vendredi 11 - 15h08
de : Hdm
Intervention turque en Syrie : la révolution politique du Rojava menacée de toute part
vendredi 11 - 08h12
23 commentaires
Rejetée
jeudi 10 - 15h28
de : jean 1

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Si notre condition était véritablement heureuse, il ne faudrait pas nous divertir d'y penser. Blaise PASCAL
Info Com-CGT
Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
FÊTE DE L’HUMANITÉ 2019
jeudi 12 septembre
de Info’Com-CGT
Cette année encore notre syndicat participera à la Fête de l’Humanité les 13, 14 et 15 septembre à La Courneuve. Cet événement est à la fois un moment de débats politiques, syndicaux et sociaux, mais également des moments de partages entre camarades. C’est pour notre syndicat une manifestation grâce à laquelle nous pouvons faire connaître les combats que nous portons, rencontrer des salarié.es de nos secteurs d’activité et d’autres, échanger et approfondir des (...)
Lire la suite
11 Septembre 1973 : LES DERNIÈRES PAROLES DE SALVADOR ALLENDE (video)
mercredi 11 septembre
de Roberto Ferrario
2 commentaires
Mes amis, C’est certainement la dernière fois que j’aurai à m’adresser à vous. La force aérienne a bombardé les tours de Radio Portales et de Radio Corporación. Mes paroles ne sont pas marquées d’amertume mais de déception, et seront le châtiment moral de ceux qui ont trahi leur serment : les soldats du Chili, les commandants en chef titulaires et l’amiral Merino, qui s’est promu lui-même, sans oublier Monsieur Mendoza, général perfide qui, hier encore, (...)
Lire la suite
(video) LE SYNDICALISTE GAËL QUIRANTE EN GARDE A VUE. RASSEMBLEMENT DES 12H30
lundi 17 juin
de Roberto Ferrario
1 commentaire
LE RASSEMBLEMENT POUR GAËL AURA LIEU AU COMMISSARIAT DU 15e 250 RUE DE VAUGIRARD (Métro Vaugirard) aujourd’hui lundi 17 juin dès 12h30 Venez nombreux et faites tourner !! "On était au siège de La Poste pour négocier, la police a débarqué en mode Shining, à la hâche. Ils accusent T3s GaelQuirante de dégradations : mais c’est eux qui ont démoli les portes !" Gaël Quirante a été emmené en GAV ce dimanche, à 6h. "On était à deux doigts de signer un accord après un an de grève. (...)
Lire la suite
Présentation-débat « Le président des ultra-riches » Jeudi 4 juillet 2019 de 18:30 à 21:00
mardi 4 juin
de Roberto Ferrario
Pour des raisons de disponibilités de Monique Pinçon-Charlot nous sommes contraints de décaler la rencontre débat prévue initialement le jeudi 20 juin au jeudi 4 juillet à 18h30. Excusez nous pour cet imprévu et espérons que vous pourrez venir à cette nouvelle date. Monique Pinçon-Charlot (sociologue de la grande bourgeoisie) nous fait l’honneur de venir présenter son dernier ouvrage "Le président des ultra-riches". Un livre passionnant qui enquête sur la dérive oligarchique du (...)
Lire la suite
En mémoire de Marceline Lartigue 10/11/1961 - 28/04/2018
mercredi 30 mai
Le but de cet page est de récolter le maximum de souvenirs de Marceline, tout les contributions sont les bienvenues (photos, vidéos commentaires, pensée etc. etc.), et permettre doucement de faire passer ces moments si difficiles, merci https://www.facebook.com/MARCELINELARTIGUE.ORG
Lire la suite
Marceline Lartigue : une femme, une artiste flamboyante
mardi 8 mai
de Raphaël de Gubernatis
Marceline Lartigue, qui vient d’être victime d’une rupture d’anévrisme à la veille des défilés du 1er mai, à Paris, avait une beauté d’une autre époque. Éclatante et pulpeuse, un peu à la façon de Brigitte Bardot dans son jeune temps. Et avec cela un chic extraordinaire pour se vêtir, une élégance toute théâtrale dont elle était sans doute la première à s’amuser, même si elle devait être parfaitement consciente de l’effet de ses tenues si recherchées dans (...)
Lire la suite
Adieu Marceline
lundi 7 mai
de Nicolas Villodre
Une cérémonie aura lieu lundi 7 mai à 13h30 au crématorium du Père Lachaise à Paris. Marceline Lartigue est partie avec le froid d’avril, samedi 28, victime d’une rupture d’anévrisme. Elle était danseuse, chorégraphe, militante de gauche depuis toujours, de père (Pierre Lartigue) et mère (Bernadette Bonis) en fille. L’attaque l’a prise, en plein mouvement, en pleine rue. Son compagnon Roberto Ferrario l’a vue tomber devant lui « pendant la diffusion de (...)
Lire la suite