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La dette publique en France et en Europe

par Salim Lamrani

Publie le jeudi 5 juillet 2012 par Salim Lamrani - Open-Publishing
9 commentaires

Tous les pays européens se trouvent confrontés au problème de la dette, lequel affecte durablement les finances publiques. La France, cinquième puissance du monde, n’échappe pas non plus à la crise, qui fait le bonheur des banques privées.

 Aucune nation européenne n’est épargnée par le problème de la dette publique, même si la gravité de la crise est différente d’une capitale à l’autre. D’un côté se trouvent les « bons élèves » tels que la Bulgarie, la Roumanie, la République tchèque, la Pologne, la Slovaquie, accompagnés des pays baltes et scandinaves, avec un endettement inférieur à 60% du PIB. De l’autre côté se côtoient les quatre « cancres », dont la dette publique dépasse 100% du PIB : l’Irlande (108%), le Portugal (108%), l’Italie (120%) et la Grèce (180%). Entre ces deux extrêmes se trouvent le reste des pays de l’Union européenne, telle que la France (86%), dont la dette oscille entre 60% et 100% du PIB[1].

 Les gouvernements européens de philosophie libérale, symbolisés par l’Allemagne d’Angela Merkel, sont tous unanimes quant à l’importance qu’il convient d’accorder au désendettement public, en appliquant des politiques d’austérité. De la même manière, Pierre Moscovici, pourtant ministre français de l’économie du gouvernement socialiste de François Hollande, a fixé comme objectif prioritaire de « réduire les déficits », et s’est engagé à les limiter à 3% du PIB, par le biais, entre autres, d’une baisse des dépenses publiques[2].

Pourtant, il est de notoriété publique que les politiques d’austérité, promues par l’Union européenne, la Banque centrale européenne et le Fonds monétaire international, appliquées à travers le Vieux Continent, sont économiquement inefficaces. Elles ont même un effet inverse puisque, loin de relancer la croissance, la réduction des dépenses, la diminution des salaires et des pensions de retraite, le démantèlement des services publics, y compris d’éducation et de santé, la destruction du code du travail et des acquis sociaux – en plus des conséquences sociales et humaines catastrophiques qu’elles occasionnent – conduisent inévitablement à une contraction de la consommation. De ce fait, les entreprises se trouvent dans l’obligation de réduire leur production ainsi que les salaires, allant jusqu’à se séparer de leurs employés. Conséquence logique, les ressources tributaires de l’Etat s’en trouvent diminuées alors que ses dépenses – pour atténuer les effets du chômage – explosent, créant ainsi un interminable cercle vicieux, dont le symbole est la crise grecque. Plusieurs pays européens se trouvent ainsi actuellement en récession.

Comment est née la dette publique de la France

 En 1973, la France n’avait pas de problème de dette et le budget national était équilibré. En effet, le Trésor Public pouvait se financer directement auprès de la Banque de France pour construire les écoles, les infrastructures routières, portuaires et aériennes, les hôpitaux et centres culturels, sans avoir à payer un taux d’intérêt exorbitant, et se trouvait donc rarement en déficit. Néanmoins, le 3 janvier 1973, le gouvernement du président George Pompidou, lui-même ancien directeur général de la Banque Rothschild, influencé par la Finance, a adopté la loi n°73/7 sur la Banque de France, surnommée la « loi Rothschild » en raison du lobbying du secteur bancaire en faveur de son adoption. Elaborée par Olivier Wormser, gouverneur de la Banque de France, et Valéry Giscard d’Estaing, alors ministre de l’économie et des finances, elle stipule, dans son article 25, que « le Trésor public ne peut être présentateur de ses propres effets à l’escompte de la Banque de France[3] ».

En clair, l’Etat français ne peut plus financer le Trésor Public en empruntant sans intérêt à la Banque de France, mais doit s’approvisionner auprès des marchés financiers. Ainsi, l’Etat se trouve contraint d’emprunter et de payer des intérêts auprès d’institutions financières privées, alors qu’il pouvait, jusqu’en 1973, créer de la monnaie pour équilibrer son budget, par le biais de la Banque centrale. Les banques commerciales disposent désormais du pouvoir de création monétaire par le crédit, alors qu’auparavant celui-ci était une prérogative exclusive de la Banque centrale, c’est-à-dire de l’Etat, et s’enrichissent sur le dos des contribuables, avec un statut de quasi-monopole.

Ainsi, les banques privées peuvent prêter, grâce aux systèmes des réserves fractionnaires, plus de six fois, le montant de ce qu’elles possèdent en monnaie centrale. En clair, pour chaque euro dont elles disposent, elles peuvent prêter 6 euros grâce à la création monétaire par le crédit. Si cela n’est pas suffisant, elles peuvent emprunter autant de fonds que nécessaire auprès de la Banque centrale à un taux souvent de 0%, afin de le prêter ensuite… aux Etats à un taux de 3% à 18%, comme c’est le cas pour la Grèce. Ainsi, la création monétaire par le crédit représente 90% de la masse monétaire en circulation dans la zone euro.

Cette situation a été dénoncée par le Prix Nobel d’économie français Maurice Allais qui souhaite que la création monétaire soit réservée à l’Etat et la Banque centrale. Selon lui,

« Toute création monétaire doit relever de l’État et de l’État seul : Toute création monétaire autre que la monnaie de base par la Banque centrale doit être rendue impossible, de manière que disparaissent les " faux droits " résultant actuellement de la création de monnaie bancaire […]. Par essence, la création monétaire ex nihilo que pratiquent les banques est semblable, je n’hésite pas à le dire pour que les gens comprennent bien ce qui est en jeu ici, à la fabrication de monnaie par des faux-monnayeurs, si justement réprimée par la loi. Concrètement elle aboutit aux mêmes résultats. La seule différence est que ceux qui en profitent sont différents[4] ».

Aujourd’hui, la dette de la France s’élève à plus de 1 700 milliards d’euros. Or, entre 1980 et 2010, le contribuable français a remboursé plus de 1 400 milliards d’euros aux banques privées au seul titre de l’intérêt de la dette. Ainsi, sans la loi de 1973, le traité de Maastricht et le traité de Lisbonne, la dette française serait à peine de 300 milliards d’euros[5].

La France paye chaque année 50 milliards d’euros en intérêts, ce qui en fait le premier poste du budget, avant l’éducation. Avec une telle somme, le gouvernement pourrait construire 500 000 logements sociaux à 100 000€ ou créer 1,5 millions d’emplois dans la fonction publique (éducation, santé, culture, loisir) avec un salaire mensuel net de 1 500€. Le contribuable se voit déposséder de plus 1 milliard d’euros chaque semaine au profit des banques privées. Ainsi, la catégorie la plus riche de la population a reçu de l’Etat le fabuleux privilège de s’enrichir aux frais du contribuable, sans absolument aucune contrepartie et sans fournir le moindre effort.

Par ailleurs, ce système permet à la Finance de soumettre la classe politique à ses intérêts et de lui dicter une politique économique par le biais des agences de notations, elles-mêmes financées par les banques privées. En effet, si un gouvernement adopte une politique contraire aux intérêts du marché financier, ces agences baissent la note attribuée aux Etats, ce qui a pour effet immédiat d’augmenter les taux d’intérêts.

Dans le même temps, lorsque l’Etat et la Banque centrale européenne renflouent les banques privées en difficulté – c’est-à-dire qu’ils procèdent à leur nationalisation de facto sans bénéficier d’aucun avantage, comme par exemple un pouvoir de décision au sein du Conseil d’administration, ils le font avec des taux d’intérêts moins élevés que ceux que ces mêmes entités financières appliquent à l’Etat.

Le système de crédit établi en France depuis 1973 et ratifié depuis par les traités de Maastricht et de Lisbonne n’a qu’un but : enrichir les banques privées sur le dos des contribuables. Il est regrettable qu’un débat sur les origines de la dette publique en France n’ait lieu ni dans les médias ni au sein du Parlement. Pourtant, il suffirait de redonner l’exclusivité de la création monétaire à la Banque centrale pour résoudre le problème de la dette.

Eurostat, « La dette publique des Etats membres », décembre 2011. http://www.touteleurope.eu/fr/actions/economie/euro/presentation/comparatif-le-deficit-public-dans-la-zone-euro.html (site consulté le 12 juin 2012).

Le Point, « Moscovici : l’Europe, dossier prioritaire, la dette publique est un ‘ennemi’ », 17 mai 2012.

Loi du 3 janvier 1973 sur la Banque de France. http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000334815&dateTexte=19931231 (site consulté le 13 juin 2012)

Maurice Allais, La crise mondiale d’aujourd’hui, Editions Clément Juglar, 1999.

Une histoire de la dette, « Comprendre la dette publique », 7 octobre 2011. http://www.unehistoiredeladette.fr/2011/10/07/video-comprendre-la-dette-publique-en-quelques-minutes-et-drcac/ (site consulté le 13 juin 2012). Sociétal, « L’arnaque de la dette publique », http://www.societal.org/docs/dette-publique.htm (site consulté le 13 juin 2012).

Messages

  • Grèce : faillite difficile à éviter (ministre suédois des Finances)

    Stockholm (awp/afp) - La Grèce va probablement se déclarer en faillite malgré les tentatives engagées pour sauver le pays, a affirmé jeudi le ministre suédois des Finances, Anders Borg.

    "Le plus probable est que nous ayons une sorte de défaut de paiement en Grèce", a estimé M. Borg, interrogé par la radio publique suédoise, SR.

    "Compte tenu de la manière dont la situation a été gérée jusqu’à présent, on ne peut pas exclure que cela résulte à la fin en une faillite de l’Etat", a-t-il ajouté.

    Selon lui, même si le nouveau gouvernement grec renégocie les conditions posées par le Fonds monétaire international en échange de son soutien, la dette publique s’élèvera toujours à 120% du PNB dans dix ans, une situation "rarement tenable (...) lorsqu’on a d’aussi faibles prévisions de croissance que la Grèce".

    La faillite de la Grèce pourrait signifier sa sortie de la zone euro, ce dont le ministre se dit "plus incertain".

    Athènes renoue jeudi les discussions avec la troïka sur le versement de son assistance financière, suspendue depuis début mai.

    jq

  • Très bon article.
    Dans la même veine et pour en savoir un peu plus : pauljorion.com

  • Pourtant, il est de notoriété publique que les politiques d’austérité, promues par l’Union européenne, la Banque centrale européenne et le Fonds monétaire international, appliquées à travers le Vieux Continent, sont économiquement inefficaces.

    Ah ouais ?

    Ca dépend de quel point de vue tu te places. Pour la bourgeoisie la rente de la dette a une saveur formidable.

    Si on regarde la crise capitaliste comme une crise des taux de profit, les amphétamines à haute dose pendant que ces derniers soient rétablis ont une saveur inappréciable.

    La relance par la consommation n’a aucune chance de marcher dans le cadre du système sans rétablissement des taux de profit. Les rétablir c’est austérité, baisse du cout du travail, casse des retraites, etc, tout ce qui fait qu’un travailleur puisse coûter moins cher.

    Il y a donc une logique dans la politique des gouvernements style Hollandréou ou Merkel, rétablir le profit sans que les travailleurs sortent dans la rue pour se les faire à coups de manche de pioche.

    Le problème de la crise capitaliste, un des problèmes, c’est que tout le monde fait la même chose en même temps, baisser le "cout" du travail et avec les logiques liées de chaos grandissant.

    Dans le contexte de grande crise capitaliste la bourgeoisie n’a pas trouvé le saint graal lui permettant de briller dans le progrès social : la croissance des taux de profit et la croissance économique. C’est au contraire les 4X4 Cayenne qui croissent mais l’économie qui va au tapis.

    La question là de la dette est ce qui permet de se gaver le temps de rétablir dans les entreprises les taux de profit.

    Pour les travailleurs, si ils ne veulent pas se laisser entrainer dans une spirale dépressive qui va bouleverser la société, il s’agit de fermer les portes et les niches de la bourgeoisie .

    Et donc de ne pas payer un sou de la dette, l’annuler simplement . Demander de bons salaires, une bonne retraite, etc...

    Mais ça ne passera pas sans éjecter la logique du profit, sans éjecter la bourgeoisie de la société, ce parastisme n’ayant aucune utilité au monde pour progresser.

    • Ca dépend de quel point de vue tu te places. Pour la bourgeoisie la rente de la dette a une saveur formidable.

      Pour info, le taux des obligations à 10 ans sur la dette publique française s’établit aujourd’hui autour de 2%... ça c’est du rendement ! Ces salauds de bourgeois, on va leur faire rendre gorge !

      Plus sérieusement, quand je lis des phrases comme :

      Mais ça ne passera pas sans éjecter la logique du profit, sans éjecter la bourgeoisie de la société, ce parastisme n’ayant aucune utilité au monde pour progresser.

      Je me demande si nous vivons dans le même monde. De tels écrits me font vraiment peur. L’auteur de ces lignes se rend-il compte de la violence de ce qu’il écrit ?

    • Je me demande si nous vivons dans le même monde. De tels écrits me font vraiment peur. L’auteur de ces lignes se rend-il compte de la violence de ce qu’il écrit ?

      NON il ne s’en rend même pas compte.

      Ces gens là vous parleront de VIOLENCE du Capitalisme et de sa LOI d’airain(courbés..fort heureusement..) ,des milliards de "frères humains"(??) qui crèvent-prait il- parce que nous sommes propriétaires des outils permettant de DECIDER !

      Ils se gargarisent de"Lutte des classes" !

      N’allez pas leur parler de nos débats douloureux quand nous devons choisir entre jeter à la rue des salariés-kleenex en Franceou pouvoir nourrir des enfants birmans qui sont très adroits et rarement syndiqués..

      Oui, ne pas comprendre le MONDE , moi qui , comme vous partage ma vie entre mes Conseils d4administration, ma Femme et mes maitresses, ..ça fout les jetons..

      De présence.

      Vous voudriez faire appel à leur patriotisme , comme tente de le faire notre nouveau majordome François et le grand Chambellan Ayraut-qui ont repris les CDD des Nicolas et François - ,et vous les voyez se braquer au nom de leurs "acquis"..

      Redresser la France, ils s’en fichent, mon CHER..
      Remarquez, tant qu’ils ne redressent pas..la tête, pas raison denous faire caca dessous.

      Nous avons en ce temps difficiles pour tout le monde -on en reparlera le 14 à ST TROP ou nous passons un mois sur votre yacht, - fort heureusement un certain Laurent , dit le"Gicquel rouge" qui nous fai tle coup de" Si vous n’êtes pas gentils , j’appelle le Grand Méchant LONG.."

      Si ça peut différer les réactions des gens comme ce Copas...

      Alexandre Bertrand Dupognon
      PDG et fier de l’être, na !

    • "Plus sérieusement, quand je lis des phrases comme :

      Mais ça ne passera pas sans éjecter la logique du profit, sans éjecter la bourgeoisie de la société, ce parastisme n’ayant aucune utilité au monde pour progresser.

      Je me demande si nous vivons dans le même monde. De tels écrits me font vraiment peur. L’auteur de ces lignes se rend-il compte de la violence de ce qu’il écrit ?

      "

      ha en revanche ejecter 5 millions de travailleurs du droit au travail ,c’est juste un petit probléme de sureffectifs a régler sans conséquence aucune sur leur existence,donc certainement pas une violence

      ejecter des millions de malades de l’accés au soins,c’est pas violent du tout ,de toute façon on meurt tous un jour ou l’autre

      Ejecter des milliers des sans papier vers la misére et le desespoir,c’est tres gentil ça fait de la place pour nous les "de souche"

      Ejecter la moitié des chomeurs de toute indemnisation c’est trés sympa, ça permet à l’autre moitié de se goinfrer chez fauchon,faut être fou pour y voir une violence.

      A l’echelle du globe putain faut être sacrément violent pour vouloir éjecter un systéme que fait que des dizaines de milliers d’enfants meurent de faim et de malnutrition par jour
      .

    • Je me demande si nous vivons dans le même monde. De tels écrits me font vraiment peur. L’auteur de ces lignes se rend-il compte de la violence de ce qu’il écrit ?

      Pas de surprise de part de qui se signe "Tythan" sur un autre site le meme a publie cet commentaire :

      "Juste pour vous préciser que Nicolas Dupont-Aignan n’est pas un "souverainiste" comparable à Villiers ou bien pire encore au FN ou à ses dissidents.

      Tous ces partis ont en commun de refuser l’europe, de vouloir un repli sur soi, ce qui n’est pas du tout le cas de Nicolas Dupont-Aignan, qui se bat, lui, pour une autre Europe !" .....

  • Bonjour,

    Comme de nombreux internautes, j’ai été confronté à l’explication quasi-magique selon laquelle la dette publique française serait dûe à l’instauration de la fameuse loi de 1973, plus connue dans les milieux antisémites sous le nom de loi "pompidou-rotschild", référence que vous reprennez sans le moindre avertissement et qui m’étonne de votre part.

    En réalité, contrairement à ce que vous affirmez, la loi de 1973 n’interdit en rien le prêt par la Banque de France à l’Etat, par exemple via ses articles 19 ou 24. C’est seulement la pratique visée par l’article 25 qui est interdite, qui ne recouvre pas tous les possibilités de financement de l’Etat par la Banque de France.

    Je vous renvoie sur le sujet à l’article complet d’Alain Beitone, professeur agrégé de sciences économiques, qui explique bien la construction du mythe de la loi de 1973 http://fr.scribd.com/doc/88586051/La-Rumeur-de-1973-Par-Alain-Beitone-Version-Longue

    Précisons que celui qui est l’origine de cette théorie fumeuse n’est autre qu’un ex-pilote de ligne et qui, avant de s’autoproclammer économiste, était plus préoccupé par les petits hommes verts et l’ufologie que par la théorie monétaire. C’est vous dire le crédit qu’il faut accorder à ces thèses absurdes sur la loi de 1973.

    Il est normal et naturel (et c’était d’ailleurs le cas avant 1973) que l’Etat, comme tout emprunteur, paye des intérêts. Sinon, cela s’appelle la planche à billets. A titre personnel, je ne suis pas du tout opposé à ce qu’on y recourre de temps en temps (surtout en période déflationniste comme aujourd’hui), mais cela ne peut pas constituer la norme.

    Bien cordialement,

    Tythan

    • C’est vous dire le crédit qu’il faut accorder à ces thèses absurdes sur la loi de 1973.

      YES !
      Mais je crois que pour certains, c’est mieux que les lois de1793.
      Jy mettrrais ma tête à couper !

      Pas vous, cher Thytan,dontl’économisme savant me ravit !??

      Enfin, du "lourd" sur Bella Ciao !

      Comme je pars une dizaine de jours me reposer-surtout pour reposer "les autres"-.j’ imprime vos Cours et je vais étudier tout ça !

      Avant de calculer combien Hollande va me piquer quand il va me passer à la CSG, gros salopard de retraité que je suis, plein d’égoïsme !

      M’en fous, d’ailleurs ma fille auSMIc vient de se voir largement augmentée, elle me viendra en aide..

      Au fait, vous qui semblez moins con que la majorité des intervenants, que pensez vous de ce garçon qui, lui aussi, réfléchissait à la "CRISE"..du Capitalisme, certes en se référant à ce dynosaure de Marx !

      http://www.contretemps.eu/sites/default/files/pr%C3%A9face%20marx.pdf

      L’éditeur précise :

      Pourquoi la crise actuelle du capitalisme s’est elle produite et comment en
      sortir       ?

      Selon Karl Marx, la recherche incessante du profit et de la valorisation du capital, incite à produire toujours plus alors que la consommation reste limitée. Lorsque la surproduction apparaît, il faut réduire la production et donc imposer le chômage partiel et des licenciements. Des entreprises font faillite, les actions chutent en bourse, le chômage explose et la surproduction s’étend. Les plans de relance et les aides de l’État ne font que limiter la casse car les crises résultent des contradictions inhérentes au capitalisme.

      Bien respectueusement....

      A.C