Rechauffement climatique : Taxe carbone ou nouveau modéle de société ?

La lutte contre les gaz à effet de serre est sans nul doute un des grands enjeux du XXI eme siécle, pourtant malgré les rapports alarmistes on reste sur sa faim quand aux solutions prodiguées par les Etats . La derniére en date c’est le projet d’instauration d’une taxe carbone sur les energies fossiles . Cette taxe appelée contribution climat energie (CCE) ressemble comme deux gouttes d’eau à une nouvelle taxe sur la valeur ajoutée (TVA) . En effet elle serait elargie à l’ensemble des citoyens avec un prélevement constant . Ainsi chaque fois qu’un automobiliste fait le plein à la pompe il doit en plus de la taxe intérieure sur les produits petroliers (TIPP) et de la TVA s’acquiter de la CCE pour 7 centimes du litre environ . Il en est de même pour l’utilisation du chauffage domestique au fioul, au gaz ou au charbon . Cette taxe carbone doit coûter en moyenne 300 euros par an pour chaque ménage . Au delà de l’aspect injuste d’une nouvelle taxe parafiscale qui touche au porte-monnaie des Français notamment les plus fragiles, il faut se pencher sur les motivations du gouvernement et les effets réels d’une telle mesure sur le rechauffement climatique .

1) La taxe carbone Suédoise comme alibi

Depuis une quinzaine de jours on entend partout que la contribution climat energie est la copie conforme du modéle Suédois . Pourtant bizarrement on ne se penche pas sur les paramétres sociaux économiques et politiques des deux pays qui sont différents à bien des egards . En ce qui concerne la fiscalité indirecte, elle représente environ un quart des ressources de l’Etat Suédois, soit davantage que l’impôt sur le revenu . Malgré tout la TVA Suédoise surnomm"moms", est plus basse pour certains produits ou services . les produits alimentaires on un taux réduit de 12 %, les activités culturels d’environ 6 % et depuis le 1er janvier 2001 la taxe sur le transport intérieur des passagers (train, avion...) est également de 6 % . Enfin ceratins secteurs comme le medical, l’aide sociale ou l’education sot exonérés de TVA . Si la Suéde a mis en place dés 1991 une taxe carbone dés 1991 pour diminuer l’utilisationdes energies fossiles, elle a parallélement incité fiscalement les citoyens à utiliser d’autres moyens de transport . La France quand à elle est un mauvais éléve en matiére de fiscalité incitative sur les produits de premiére necessité, le social et les transports en commun . Pire encore, le Député Maire UMP du Perreux Gilles Carrez envisage dans un rapport d’augmenter le ticket transoprt pour financer le projet du Grand Paris notamment la ligne de métro qui relierait la Défense à la Plaine Saint Denis . A cela s’ajoute le Grand emprunt voule par le Président de la République qui va coûter extrémement cher en intérêts pour le budjet de l’Etat . Le plus inquietant reste à venir avec la fin programmée de la taxe professionnelele qui va avoir un impact sur le budjet des collectivités territoriales . Le gouvernement entend utiliser ce subterfuge de la taxe carbone pour compenser en partie la perte de la taxe professionnelle . Cette mesure injuste socialement ne suffira pas à combler le manque à gagner etles impôts locaux risquent d’augmenter trés fortement .

2) Pour un autre modéle de société

Pour résoudre le probléme de rechauffement climatique on preconise de ne pas utiliser les climatiseurs, de s’éclairer avec des ampoules basse tension . Nous ne pouvons changer durablement les choses que si nous ne faisons que transformer les produits eux mêmes . En effet pour réduire la pollution liée au bruit d’un aéroport il ne suffit pas d’installer des panneaux à isolations phoniques, mais bien de tendre à limiter le bruit des avions .

Ainsi nous ne pouvons emettre des voeux pieux pour moins polluer mais voir pourquoi le systéme de developpement détruit le milieu naturel . Seules les transformations profondes de notre industrie et de notre urbanisation permettront d’aboutirà concilier le développement et la preservation du milieu naturel .

Pour répondre à ce deif les pouvoirs publics doivent fixer des normes strictes pour obliger la société à adopter des techniques moins polluantes . Un des facteurs le plus efficace pour diminuer le taux de CO2 dans l’atmosphere c’est le developpement accru des transports en commun accompagné d’une amélioration des interconnexions entre ville et campagne . Cela pourrait favoriser le processus de desurbanisation . En effet, on constate que, a polution égale, la pollution est mieux supportée par la nature s’il y’a des centres urbains de petite et moyenne importance .

3) Pour la création d’une nouvelle structure internationale

Nous devons nous doter d’une nouvelle autorité pour la protection de l’environnement car beaucoup de pollutions sont à cause et à effets internationaux. L’efficacité des mesures en matiére d’environnement passe par la supranationalité, c’est à dire la création d’une autorité internationale disposant d’un pouvoir de decision et de moyens propres importants .

Sinon de conférence internationale en conférence internationale, les resultats resteront faibles . Espérons que Copenhague ne sera pas une de celle là !

La pollution de l’atmosphere affecte la qualité de la vie à l’échelle planétaire . Les nations n’ont pas d’autres choix que de chercher une politique et une action mondiale .

Arnaud Faucon

Un militant INDECOSA-CGT