Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !
PUBLIEZ ICI PUBLIEZ VOTRE CONTRIBUTION ICI
Un vieil article qui reste d’actualité : "Sarkozy l’Italien"
mardi 2 mars
de Roberto Ferrario
2 commentaires
jeudi 9 avril 2009 Le meurtre perpétré par les fascistes de Sergio Argada le 20 octobre 1974 a Lamezia Terme de Bellaciao Avertissement - Comme vous le savez peut-être, nous sommes un collectif Franco-Italien. Nous avons toujours un œil sur la vie politique italienne et l’autre sur la vie politique française. Dernièrement, nous sommes souvent troublés par les nombreuses coïncidences, par les échos, que l’on trouve d’une ou de l’autre chez le voisin (...)
Lire la suite, commenter l'article...

Rupture conventionnelle et justice prud’homale : Le marché de dupes continue


de : Slovar
jeudi 6 août 2009 - 13h11 - Signaler aux modérateurs

En Septembre 2008, Emmanuel Mauger, avocat spécialiste en droit du travail écrivait : « Il est ridicule de se représenter le monde du travail comme le monde des Bisounours. A partir du moment où salarié et employeur ne souhaitent plus travailler ensemble, c’est qu’il y a litige et tout litige demande réparation. » Il faudra quelques mois pour savoir si cette mesure encourage la mobilité tout en préservant la paix sociale. - Source Blog de Sébastien Tranchant

L’économiste Bernard Gazier, de son côté était encore plus formel : « On parle d’un accord de "flexisécurité" à la française mais, en réalité, c’est "flex-flex" et un tout petit peu "sécurité", avec des difficultés de financement pour les Assedic, qui ne sont pas prévues par l’accord ! »

JPEG - 65.2 ko

Bernard Gazier qui est avec Peter Auer auteur de "L’introuvable sécurité de l’emploi" dans lequel ils écrivent : "l’examen attentif des résultats de plus de 500 plans sociaux engagés à la suite de licenciements collectifs montre que, trois ans après, seuls 20% des salariés concernés ont retrouvé un CDI, 10% un emploi temporaire de plus de six mois. Les autres naviguent entre petits boulots, chômage, formation, installation à leur compte ou exclusion : "La machine à intégrer est devenue une trieuse et une broyeuse" - lire la suite de l’extrait sur le site d’Alternative Economique

C’est pourtant, dans ce contexte que le MEDEF, une fois de plus, "vendait" sa solution aux parlementaires, comme une panacée pour l’emploi.

C’était au Sénat le 29 avril 2008 où MM. Dominique Tellier, directeur des relations sociales, et Guillaume Ressot, directeur adjoint chargé des affaires publiques du Mouvement des entreprises de France (Medef) expliquaient les "avancées" de la mesure :

".. / ... concernant la rupture conventionnelle, elle limite le risque de « judiciarisation » et lèvera les réticences à l’embauche, notamment dans les PME. M. Nicolas About, président, a souligné que la rupture conventionnelle suppose que le salarié soit d’accord avec les conditions proposées par l’employeur. Elle devrait éviter qu’un salarié qui souhaite quitter l’entreprise et percevoir des allocations chômage demande à être licencié plutôt que de présenter sa démission.

M. Dominique Tellier a rappelé que cette procédure ne se substitue ni à la démission ni au licenciement et constitue un mode autonome de rupture" - Source Sénat

Et bien, fort de ces rappels, savez-vous que cette procédure est devenue le dernier outil de régulation à la mode des chef d’entreprises ou des DRH ?

" A la veille des vacances, le nombre de ruptures conventionnelles de contrat de travail a fait un bond de 33 %, avec 17 173 "séparations à l’amiable" validées en juin, contre 12 875 au mois de mai. Au total, près de 112 000 séparations de ce type ont été validées depuis l’instauration de ce mode de rupture en août 2008.

Ce mode de séparation, à mi-chemin de la démission et du licenciement, permet au salarié, contrairement à la démission, de bénéficier de l’assurance chômage. Selon les syndicats, ces chiffres révèlent que ce dispositif est utilisé pour contourner les règles des plans sociaux et éviter les procédures liées à un licenciement économique" - Source Boursorama

Alors, merci, aux parlementaires d’avoir validé une escroquerie morale de plus du MEDEF !!!

Que dit un avocat spécialiste du droit du travail sur cet "outil" ?

" La rupture conventionnelle suppose la signature d’un accord tant sur le principe de la rupture du contrat que sur le montant de l’indemnité conventionnelle. Mais alors qu’en pratique, les parties ne discutent pas sur les motifs réels de la rupture des relations de travail, il s’avère que le débat entre elles porte davantage sur le montant de l’indemnité à convenir.

C’est la où le bât blesse.

Car en règle générale, le salarié ne connaît pas les droits auxquels il pourrait prétendre s’il se faisait licencier. Rappelons que le licenciement sans cause réelle et sérieuse d’un salarié justifiant de moins de deux ans d’ancienneté est sanctionné par une indemnité de six mois de salaires. Cette indemnité est encore plus avantageuse lorsque le salarié se prévaut d’une plus grande ancienneté. Le risque serait que l’employeur lui propose une indemnité inférieure à ses droits en cas de licenciement non causé.

... / ... Notre conclusion est qu’en pratique, du fait de cette nouvelle loi dont le législateur n’a peut-être pas appréhendé tous les effets à moyen terme, les salariés auront besoin de recourir de plus en plus systématiquement à un avocat afin de lui soumettre pour avis le projet de l’accord de rupture conventionnelle que son employeur lui proposera, auquel cas la double finalité de la loi ne serait pas atteinte – le salarié nécessitant toujours le service d’un avocat pour vérifier le contenu de l’accord, les conseils de prud’hommes risquant d’être saisis de contentieux d’un type nouveau relativement à la validité des protocoles de rupture conventionnelle.

Le législateur a-t-il bien pensé la loi de modernisation du travail ? La question est ouverte… " - Source Blog de Gérard Picovschi

Mais, en ces temps sociaux peu agités pour cause de congés d’été, même s’il ne faut pas oublier les MOLEX et autres conflit sur lesquels la presse, les élus de la nation et milieux économiques font bien peu de cas, il faut prendre garde à un autre mauvais coup que prépare le gouvernement, au travers du transfuge de gauche et accessoirement secrétaire d’Etat à la Justice : Jean-Marie Bockel

C’est le journal Les Echos qui nous en informe :

" ... / ... Quelques jours après sa nomination, Jean-Marie Bockel, secrétaire d’Etat à la Justice, avait réservé sa deuxième visite de terrain au Conseil des prud’hommes de Paris. Une simple prise de contact, à première vue. Pourtant, il aura suffit d’une phrase sur une future réforme de la procédure prud’homale pour que les professionnels s’émeuvent.

Nous considérons que ça ne fonctionne pas comme ça devrait fonctionner, a confié Jean-Marie Bockel aux “ Echos ” la semaine dernière. Les délais sont trop longs. Je sais que je n’ai pas de marge de manoeuvre importante - financière ou en termes de personnels -, mais on peut réfléchir à des simplifications de procédure. Faut-il préserver la conciliation ou pas ? »La question n’est pas tranchée, mais elle est sérieusement à l’étude, de même que celle de la suppression de l’oralité des débats, deux spécificités de la justice prud’homale

Officiellement, le Medef n’est pas demandeur (Alors d’où sort cette proposition ?) Si les prud’hommes sont néanmoins « un sujet ouvert » dans l’esprit de Laurence Parisot, ce n’est pas sur le fonctionnement du dispositif, mais sur les modalités de désignation des juges prud’homaux ... / ...

Les magistrats et avocats n’ont pas tardé à réagir

Passer à la procédure écrite risque de déshumaniser les débats. Or, dans les litiges liés au monde du travail, la confrontation directe est capitale, estime Matthieu Bonduelle, secrétaire général du Syndicat de la magistrature. Même inquiétude au Syndicat des avocats de France (SAF) : « La suppression de la conciliation est en totale contradiction avec la volonté du ministère de développer les modes de résolution alternatifs des conflits. » ... / ... Chez les syndicats comme au patronat, on tombe des nues en apprenant qu’une réforme de la procédure prud’homale est envisagée, affirmant ne jamais en avoir entendu parler.

JPEG - 15.4 ko

Suppression de l’oralité des débats et de l’obligation de tenter une conciliation, qu’est ce que ça signifie ?

" ... / ... « La première mesure rendrait de fait caduque la possibilité offerte aux salariés de se défendre seuls devant les prud’hommes alors que déjà, une réforme récente a rendu obligatoire de s’adresser à un avocat en cas d’appel », fait remarquer un syndicaliste ... / ... " - Source Les Echos

Si cette mesure devait s’appliquer, dans ce cas là, là aussi, un avocat coûterait cher pour une procédure qui pourrait être longue ...

Mais ne doit-on pas rapprocher cette nouvelle tentative du Secrétaire d’Etat de celle entreprise par Rachida Dati et qui aboutissait au Décret n° 2008-514 du 29 mai 2008, modifiant le siège et le ressort des conseils de prud’hommes, qui supprimait 63 tribunaux ?(Liste disponible sur Legifrance ).

Décret contre lequel les recours continuent et obtiennent gain de cause comme à Nogent-le-Rotrou (Voir article de la République du Centre ou à Fougères (Voir le texte des deux décisions sur Legifrance )

Or, il s’agit d’une jurisprudence dans laquelle d’autres communes pourraient s’engouffrer et rendre quasiment caduc le décret de 2008.

Dans ce cas, comment continuer le plan d’économies voulu par le gouvernement ?

Car, Rachida Dati qui avait, en même temps, proposée en octobre 2007, que : "Les avocats de certains barreaux de province menacés par la réforme de la carte judiciaire pourraient obtenir le droit de partir en retraite à 55 ans ... / ... Il s’agirait de venir en aide aux avocats dont l’activité serait menacée par la fermeture d’un tribunal de grande instance ou d’une cour d’appel, après refonte de la carte judiciaire ... / ... " - Source Le Point

D’ailleurs, Jean-Marie Bockel n’est-il pas, comme l’indique sa biographie, sur le site du Gouvernement : Avocat au barreau de Mulhouse, depuis 1973 ... et ministre d’un gouvernement qui se soucie peu de maintenir la justice et et l’équité pour tous les citoyens ...

Alors, cette proposition n’est-elle pas, avant tout, un moyen habile de pas se mettre à dos une profession, à qui, on a fait des promesses et de lui permettre de "gagner plus "et de "travailler plus longtemps" ... au frais des salariés ?

Slovar les Nouvelles

http://slovar.blogspot.com

Crédit photo

Le Point

Crédit image

Faber



Imprimer cet article





Hommage à Giorgio Forti
dimanche 7 - 10h57
de : UJFP
Message urgent des occupants du théatre de l’Odéon
samedi 6 - 23h51
de : Alain Collet
Les sables radiologiques du désert
samedi 6 - 21h50
de : AIPRI
Dossier : Penser et lutter avec Rosa Luxemburg
samedi 6 - 21h08
de : contretemps
2 commentaires
Regards sur CUBA, pays des Humbles et Humaniste !
samedi 6 - 10h51
de : joclaude
L’économie « post-covid » : Neuve ou d’occasion ??? – “Le Crime du Garagiste” – Le Casse Banco-centraliste !
vendredi 5 - 16h16
de : Lepotier
2 commentaires
Rojava : la révolution des femmes
jeudi 4 - 20h51
de : jean1
Radio praxis : C’est l’heure de l’mettre !
jeudi 4 - 05h59
de : Hdm
Affaire « Bismuth » : Nicolas Sarkozy est condamné pour corruption
mercredi 3 - 16h03
de : joclaude
La députée irlandaise Claire Daly a décidé de protéger la Russie d’un flot d’accusations ridicules
mercredi 3 - 15h12
de : joclaude
1 commentaire
L’hégémonie culturelle selon Gramsci Par Aurélien Berthier
mercredi 3 - 09h28
de : Roberto Ferrario
« Je ne veux pas mourir, mais vu la situation, ils ne me laissent pas le choix »
mardi 2 - 21h24
de : jean1
Un vieil article qui reste d’actualité : "Sarkozy l’Italien"
mardi 2 - 17h03
de : Roberto Ferrario
2 commentaires
Une claque au lieu de deux pour les chômeurs
mardi 2 - 15h53
1 commentaire
Vive la Chine Populaire et son Parti Communiste
mardi 2 - 10h20
de : Hervé Fuyet
3 commentaires
Sursauts en provocations des Etats-Unis sur la Syrie et l’Irak
lundi 1er - 17h41
de : joclaude
1 commentaire
Solidarité avec Dimitris Koufontinas
lundi 1er - 16h59
de : Secrétariat du Secours Rouge International
"Modèle" chinois ? Il semble bien que soient chez nous seulement les fermes à 1000 vaches et aux 3000 cochons !
lundi 1er - 12h06
de : joclaude
2 commentaires
Et vive ce monde multipolaire anti-impérialiste
lundi 1er - 11h34
de : joclaude
2 commentaires
Paris. Ce 2 mars, rassemblement de soutien aux travailleurs de l’Infrapôle en lutte !
dimanche 28 - 16h19
de : jean1
Xi Jinping déclare la Chine exempte de pauvreté absolue…
samedi 27 - 17h54
de : joclaude
Comprendre le confinement de Dunkerque : 350 soldats américains viennent d’y débarquer !
vendredi 26 - 19h13
de : André
1 commentaire
Le péril facho-centriste : C’est l’heure de l’mettre !
vendredi 26 - 19h08
de : Hdm
Islamo-gauchisme : bêtise politicienne et aveuglement universitaire
vendredi 26 - 15h36
de : joclaude
4 commentaires
Vaccin Cubain : l’Humain d’abord ! Nous ne sommes pas une multinationale !
vendredi 26 - 14h40
de : joclaude
1 commentaire
Texas : vague de froid + peur du socialisme = chaos
vendredi 26 - 11h12
"Semaine morte" des Vies Scolaires à partir du 22 mars | Communiqué de presse
jeudi 25 - 22h31
de : Coordination Nationale des Collectifs d’AED
France : Troisième appel de mobilisation contre la réintoxication du monde
mercredi 24 - 21h31
de : jean1
1 commentaire
L’OMS n’a rien vu à Wuhan
mercredi 24 - 21h02
de : Pangolin Malencontreusement Offensé (PMO)
Bravo à Cédric Herrou et à sa famille pour le lien ci-dessous.
mercredi 24 - 19h21
de : jean1
Venezuela : L’Union Européenne sanctionne 19 fonctionnaires alors que l’ONU demande la levée des sanctions ?
mercredi 24 - 16h49
de : joclaude
2 commentaires
COVID-19 : Vaccin Cubain Soberana 02, porteur d’espoir !
mercredi 24 - 16h29
de : joclaude
2 commentaires
Dixit Macron : les impôt n’augmenteront pas, et puis les taxes c’est pas des impôts !
mercredi 24 - 16h18
de : joclaude
Essai : faire sauter la banque
mardi 23 - 18h50
de : jean1
Ca chauffe grave chez #Info’Com-CGT !!!
mardi 23 - 18h03
de : Stéphane Paturey et Olivier Blandin (anciens secrétaires du syndicat)
François Ruffin, COVID-19 : Un vaccin pour le bien public !
mardi 23 - 17h36
de : joclaude
Coup de poker d’Uber pour imposer son modèle à l’Europe
mardi 23 - 15h17
Bataille dans le CAC40 à coups de milliards au-dessus de nos têtes !
mardi 23 - 10h58
de : joclaude
Procès Farida C. infirmière en colère !
mardi 23 - 10h31
de : joclaude
Recommandation sur les propos de Frédérique Vidal annonçant demander une enquête sur l’islamo-gauchisme à l’Université
mardi 23 - 00h12
de : CS de l’InSHS

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Facebook Twitter
DAZIBAO
Un vieil article qui reste d’actualité : "Sarkozy l’Italien"
mardi 2 mars
de Roberto Ferrario
2 commentaires
jeudi 9 avril 2009 Le meurtre perpétré par les fascistes de Sergio Argada le 20 octobre 1974 a Lamezia Terme de Bellaciao Avertissement - Comme vous le savez peut-être, nous sommes un collectif Franco-Italien. Nous avons toujours un œil sur la vie politique italienne et l’autre sur la vie politique française. Dernièrement, nous sommes souvent troublés par les nombreuses coïncidences, par les échos, que l’on trouve d’une ou de l’autre chez le voisin (...)
Lire la suite
Ca chauffe grave chez #Info’Com-CGT !!!
mardi 23 février
de Stéphane Paturey et Olivier Blandin (anciens secrétaires du syndicat)
Lettre ouverte à #RomainAltmann, secrétaire général d’#Info’Com-CGT Directement, sans contour, permets-nous de trouver ton commentaire hallucinant ! Comme à l’accoutumée, des généralités mais jamais de fond. Ce sens perpétuel du raccourci passe peut-être devant une commission exécutive (CE)… beaucoup moins lorsque des camarades apprennent les méthodes, les mensonges et les calomnies que tu couvres dans notre syndicat. Ce n’est pas digne d’une direction (...)
Lire la suite
Lettre ouverte au secrétariat Info’Com-CGT
mercredi 3 février
de Sidi Boussetta
2 commentaires
Au secrétariat Info’Com-CGT Vous êtes venu me chercher il y a 4 ans suite à cet article dans l’Humanité car vous "aviez besoin de militants". Par conviction, j’ai lâché le CDI et l’appartement qui m’attendaient à Nantes. J’ai fait ça pour rejoindre vos rangs. Vous m’avez proposé un emploi au Journal Officiel. Vous avez fait des réunions pour proposer mon nom comme futur CDI au Journal officiel. Suite à un "refus", vous m’aviez dit que le (...)
Lire la suite
Discrimination "anti-syndicale" à Info’Com-CGT finalement dénoncée dans un livre...
mercredi 27 janvier
4 commentaires
NDLR de Bellaciao : le (nous) employé par Mickaël Wamen fait référence aux (punitions) infligées par InfoCom-CGT à trois camarades : 15 jours de suppression de salaire pour Mickaël Wamen et pour Sidi Boussetta (actuellement Secrétaire adjoint UL CGT Blois) et non renouvellement (licenciement) du contrat de travail de Mickaël, Sidi et de Roberto Ferrario (membre fondateur du site Bellaciao.org) pour avoir exprimé leur désaccord avec ces méthodes discriminatoires... Au royaume de la CGT. La (...)
Lire la suite
ON A BRÛLÉ DES PNEUS ET ON EN EST FIERS ....
vendredi 22 janvier
de Un ex du pneu
1 commentaire
Où peut être la fierté de pouvoir annoncer ne pas avoir lutté et avoir permis en un temps record la fermeture d’une usine ? Les seuls qui peuvent aujourd’hui s’en féliciter sont les patrons de Bridgestone mais aussi les acteurs politiques qui gravitent autour du dossier et un avocat payé à 100% par le tôlier qui était donc celui du tôlier et non des salariés ... Jamais dans l’histoire une usine de cette taille n’aura été fermée aussi rapidement, si il y a un (...)
Lire la suite
C’est l’anniversaire de Frida Kahlo
lundi 6 juillet
de Roberto Ferrario
1 commentaire
Je trouve épouvantable de voir les riches passer leurs jours et leurs nuits dans des parties, pendant que des milliers et des milliers de gens meurent de faim. Magdalena Frida Carmen Kahlo Calderón ou Frida Kahlo, née le 6 juillet 1907 dans une démarcation territoriale de l’actuelle entité fédérative de Mexico, la délégation de Coyoacán, et morte le 13 juillet 1954 au même endroit, est une artiste peintre mexicaine. Son réalisme n’est pas seulement artistique : en 1928, elle (...)
Lire la suite
Le monde d’après : Jean Castex nouveau premier ministre droitard, sarkozyste et énarque
vendredi 3 juillet
de Roberto Ferrario
4 commentaires
"Politiquement, je suis de droite et je l’assume parfaitement", affirmait ce haut fonctionnaire. Membre du parti Les Républicains, il est notamment proche de Nicolas Sarkozy, dont il a été le secrétaire général adjoint à l’Élysée. Ce qui ne l’empêche pas de soutenir la candidature de François Fillon pour la présidence de l’UMP lors du congrès de l’automne 2012. Cette nomination donne le ton de ce qui s’annonce dans les prochains (...)
Lire la suite