Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Rupture conventionnelle et justice prud’homale : Le marché de dupes continue
de : Slovar
jeudi 6 août 2009 - 13h11 - Signaler aux modérateurs

En Septembre 2008, Emmanuel Mauger, avocat spécialiste en droit du travail écrivait : « Il est ridicule de se représenter le monde du travail comme le monde des Bisounours. A partir du moment où salarié et employeur ne souhaitent plus travailler ensemble, c’est qu’il y a litige et tout litige demande réparation. » Il faudra quelques mois pour savoir si cette mesure encourage la mobilité tout en préservant la paix sociale. - Source Blog de Sébastien Tranchant

L’économiste Bernard Gazier, de son côté était encore plus formel : « On parle d’un accord de "flexisécurité" à la française mais, en réalité, c’est "flex-flex" et un tout petit peu "sécurité", avec des difficultés de financement pour les Assedic, qui ne sont pas prévues par l’accord ! »

JPEG - 65.2 ko

Bernard Gazier qui est avec Peter Auer auteur de "L’introuvable sécurité de l’emploi" dans lequel ils écrivent : "l’examen attentif des résultats de plus de 500 plans sociaux engagés à la suite de licenciements collectifs montre que, trois ans après, seuls 20% des salariés concernés ont retrouvé un CDI, 10% un emploi temporaire de plus de six mois. Les autres naviguent entre petits boulots, chômage, formation, installation à leur compte ou exclusion : "La machine à intégrer est devenue une trieuse et une broyeuse" - lire la suite de l’extrait sur le site d’Alternative Economique

C’est pourtant, dans ce contexte que le MEDEF, une fois de plus, "vendait" sa solution aux parlementaires, comme une panacée pour l’emploi.

C’était au Sénat le 29 avril 2008 où MM. Dominique Tellier, directeur des relations sociales, et Guillaume Ressot, directeur adjoint chargé des affaires publiques du Mouvement des entreprises de France (Medef) expliquaient les "avancées" de la mesure :

".. / ... concernant la rupture conventionnelle, elle limite le risque de « judiciarisation » et lèvera les réticences à l’embauche, notamment dans les PME. M. Nicolas About, président, a souligné que la rupture conventionnelle suppose que le salarié soit d’accord avec les conditions proposées par l’employeur. Elle devrait éviter qu’un salarié qui souhaite quitter l’entreprise et percevoir des allocations chômage demande à être licencié plutôt que de présenter sa démission.

M. Dominique Tellier a rappelé que cette procédure ne se substitue ni à la démission ni au licenciement et constitue un mode autonome de rupture" - Source Sénat

Et bien, fort de ces rappels, savez-vous que cette procédure est devenue le dernier outil de régulation à la mode des chef d’entreprises ou des DRH ?

" A la veille des vacances, le nombre de ruptures conventionnelles de contrat de travail a fait un bond de 33 %, avec 17 173 "séparations à l’amiable" validées en juin, contre 12 875 au mois de mai. Au total, près de 112 000 séparations de ce type ont été validées depuis l’instauration de ce mode de rupture en août 2008.

Ce mode de séparation, à mi-chemin de la démission et du licenciement, permet au salarié, contrairement à la démission, de bénéficier de l’assurance chômage. Selon les syndicats, ces chiffres révèlent que ce dispositif est utilisé pour contourner les règles des plans sociaux et éviter les procédures liées à un licenciement économique" - Source Boursorama

Alors, merci, aux parlementaires d’avoir validé une escroquerie morale de plus du MEDEF !!!

Que dit un avocat spécialiste du droit du travail sur cet "outil" ?

" La rupture conventionnelle suppose la signature d’un accord tant sur le principe de la rupture du contrat que sur le montant de l’indemnité conventionnelle. Mais alors qu’en pratique, les parties ne discutent pas sur les motifs réels de la rupture des relations de travail, il s’avère que le débat entre elles porte davantage sur le montant de l’indemnité à convenir.

C’est la où le bât blesse.

Car en règle générale, le salarié ne connaît pas les droits auxquels il pourrait prétendre s’il se faisait licencier. Rappelons que le licenciement sans cause réelle et sérieuse d’un salarié justifiant de moins de deux ans d’ancienneté est sanctionné par une indemnité de six mois de salaires. Cette indemnité est encore plus avantageuse lorsque le salarié se prévaut d’une plus grande ancienneté. Le risque serait que l’employeur lui propose une indemnité inférieure à ses droits en cas de licenciement non causé.

... / ... Notre conclusion est qu’en pratique, du fait de cette nouvelle loi dont le législateur n’a peut-être pas appréhendé tous les effets à moyen terme, les salariés auront besoin de recourir de plus en plus systématiquement à un avocat afin de lui soumettre pour avis le projet de l’accord de rupture conventionnelle que son employeur lui proposera, auquel cas la double finalité de la loi ne serait pas atteinte – le salarié nécessitant toujours le service d’un avocat pour vérifier le contenu de l’accord, les conseils de prud’hommes risquant d’être saisis de contentieux d’un type nouveau relativement à la validité des protocoles de rupture conventionnelle.

Le législateur a-t-il bien pensé la loi de modernisation du travail ? La question est ouverte… " - Source Blog de Gérard Picovschi

Mais, en ces temps sociaux peu agités pour cause de congés d’été, même s’il ne faut pas oublier les MOLEX et autres conflit sur lesquels la presse, les élus de la nation et milieux économiques font bien peu de cas, il faut prendre garde à un autre mauvais coup que prépare le gouvernement, au travers du transfuge de gauche et accessoirement secrétaire d’Etat à la Justice : Jean-Marie Bockel

C’est le journal Les Echos qui nous en informe :

" ... / ... Quelques jours après sa nomination, Jean-Marie Bockel, secrétaire d’Etat à la Justice, avait réservé sa deuxième visite de terrain au Conseil des prud’hommes de Paris. Une simple prise de contact, à première vue. Pourtant, il aura suffit d’une phrase sur une future réforme de la procédure prud’homale pour que les professionnels s’émeuvent.

Nous considérons que ça ne fonctionne pas comme ça devrait fonctionner, a confié Jean-Marie Bockel aux “ Echos ” la semaine dernière. Les délais sont trop longs. Je sais que je n’ai pas de marge de manoeuvre importante - financière ou en termes de personnels -, mais on peut réfléchir à des simplifications de procédure. Faut-il préserver la conciliation ou pas ? »La question n’est pas tranchée, mais elle est sérieusement à l’étude, de même que celle de la suppression de l’oralité des débats, deux spécificités de la justice prud’homale

Officiellement, le Medef n’est pas demandeur (Alors d’où sort cette proposition ?) Si les prud’hommes sont néanmoins « un sujet ouvert » dans l’esprit de Laurence Parisot, ce n’est pas sur le fonctionnement du dispositif, mais sur les modalités de désignation des juges prud’homaux ... / ...

Les magistrats et avocats n’ont pas tardé à réagir

Passer à la procédure écrite risque de déshumaniser les débats. Or, dans les litiges liés au monde du travail, la confrontation directe est capitale, estime Matthieu Bonduelle, secrétaire général du Syndicat de la magistrature. Même inquiétude au Syndicat des avocats de France (SAF) : « La suppression de la conciliation est en totale contradiction avec la volonté du ministère de développer les modes de résolution alternatifs des conflits. » ... / ... Chez les syndicats comme au patronat, on tombe des nues en apprenant qu’une réforme de la procédure prud’homale est envisagée, affirmant ne jamais en avoir entendu parler.

JPEG - 15.4 ko

Suppression de l’oralité des débats et de l’obligation de tenter une conciliation, qu’est ce que ça signifie ?

" ... / ... « La première mesure rendrait de fait caduque la possibilité offerte aux salariés de se défendre seuls devant les prud’hommes alors que déjà, une réforme récente a rendu obligatoire de s’adresser à un avocat en cas d’appel », fait remarquer un syndicaliste ... / ... " - Source Les Echos

Si cette mesure devait s’appliquer, dans ce cas là, là aussi, un avocat coûterait cher pour une procédure qui pourrait être longue ...

Mais ne doit-on pas rapprocher cette nouvelle tentative du Secrétaire d’Etat de celle entreprise par Rachida Dati et qui aboutissait au Décret n° 2008-514 du 29 mai 2008, modifiant le siège et le ressort des conseils de prud’hommes, qui supprimait 63 tribunaux ?(Liste disponible sur Legifrance ).

Décret contre lequel les recours continuent et obtiennent gain de cause comme à Nogent-le-Rotrou (Voir article de la République du Centre ou à Fougères (Voir le texte des deux décisions sur Legifrance )

Or, il s’agit d’une jurisprudence dans laquelle d’autres communes pourraient s’engouffrer et rendre quasiment caduc le décret de 2008.

Dans ce cas, comment continuer le plan d’économies voulu par le gouvernement ?

Car, Rachida Dati qui avait, en même temps, proposée en octobre 2007, que : "Les avocats de certains barreaux de province menacés par la réforme de la carte judiciaire pourraient obtenir le droit de partir en retraite à 55 ans ... / ... Il s’agirait de venir en aide aux avocats dont l’activité serait menacée par la fermeture d’un tribunal de grande instance ou d’une cour d’appel, après refonte de la carte judiciaire ... / ... " - Source Le Point

D’ailleurs, Jean-Marie Bockel n’est-il pas, comme l’indique sa biographie, sur le site du Gouvernement : Avocat au barreau de Mulhouse, depuis 1973 ... et ministre d’un gouvernement qui se soucie peu de maintenir la justice et et l’équité pour tous les citoyens ...

Alors, cette proposition n’est-elle pas, avant tout, un moyen habile de pas se mettre à dos une profession, à qui, on a fait des promesses et de lui permettre de "gagner plus "et de "travailler plus longtemps" ... au frais des salariés ?

Slovar les Nouvelles

http://slovar.blogspot.com

Crédit photo

Le Point

Crédit image

Faber



Imprimer cet article





GILETS JAUNES à REIMS : Les brutes macronistes dans leurs oeuvres ?
dimanche 19 - 09h25
de : JO
La stratégie horizontale.
samedi 18 - 16h38
de : L’iena rabbioso
1 commentaire
Jean-Claude Kaufmann, sociologue. Les gilets jaunes ne sont que le début d’autres surprises à venir (vidéo)
samedi 18 - 14h32
de : nazairien
2 commentaires
LUNDI MATIN PAPIER #4 - Gilets jaunes : un assaut contre la société
samedi 18 - 14h04
de : Ernest London
Gilets jaunes : la révolte inattendue, la révolte des "Gueux".NOUS SAVONS QU’IL EXISTE UN PEUPLE EN FRANCE (vidéo)
vendredi 17 - 21h58
de : nazairien
1 commentaire
52éme congrès confédéral CGT La structure CGT-Police n’a pas le droit à l’expression !
vendredi 17 - 12h12
de : CGT-Police
2 commentaires
52E CONGRÈS DE LA CGT : LE DOYEN DES SYNDICATS EMPÊCHÉ D’INTERVENIR !
vendredi 17 - 09h01
de : Info’Com-CGT
GOODYEAR : LA SEULE LUTTE QUE L’ON EST SUR DE PERDRE EST CELLE QUE L’ON LE MÈNE JAMAIS . (video)
vendredi 17 - 08h58
de : Mickael Wamen
Comment (et pourquoi) le Rassemblement national a "retourné" un élu de la France Insoumise
vendredi 17 - 08h52
de : Maxence Lambrecq et Olivier Bénis
1 commentaire
Gilets jaunes à Toulouse : accusée pour avoir bousculé des policiers avec son fauteuil roulant (video)
vendredi 17 - 08h37
Violences policières : les images décryptées (video)
vendredi 17 - 08h20
de : Arthur Carpentier
26 actes et toujours pas de Molière (video)
jeudi 16 - 23h04
de : Gilets jaunes intermittents chômeurs précaires
Monsanto, avance masqué,"Envoyé Spécial : Monsanto aurait recruté des agriculteurs à leur insu pour vanter le glyphosate
jeudi 16 - 22h46
de : nazairien
1 commentaire
Horreur et justice
jeudi 16 - 19h51
de : jean 1
Portraits Macron décrochés : Ne frise-t-on pas des emprisonnements politiques ?
jeudi 16 - 17h44
de : J0
2 commentaires
L’art de la compromission
jeudi 16 - 14h49
de : Jean-Marie Défossé
On avance, en Angleterre les gilets jaunes sont vus comme des héros. Ça fonctionne ! Ensemble !!! (vidéo)
jeudi 16 - 14h49
de : nazairien
3 commentaires
Mobilisation contre les lois Blanquer : la grève reconductible, c’est pas automatique
jeudi 16 - 12h20
Intervention sur RTL du camarade Mickael Wamen au sujet du jugement prud’hommes pour les 823 ex Goodyear (video)
jeudi 16 - 11h59
de : Mickael Wamen
Don quichotte dort à l’Elysée
mercredi 15 - 22h00
de : Irae
VGE ne meurt jamais.
mercredi 15 - 19h55
de : L’iena rabbioso
1 commentaire
La Ditature en marche : GILETS JAUNES : EN GARDE À VUE POUR UNE PANCARTE (vidéo)
mercredi 15 - 07h09
de : nazairien
2 commentaires
Gilets Jaune "nous accusons" ; 10000 citoyens accusent le gouvernement (video)
mardi 14 - 23h00
de : le media
4 commentaires
Vaccynisme et réalité
mardi 14 - 22h53
de : Annee Gourvès pour AIMSIB
3 commentaires
Plus de 100 artistes français dénoncent l’Eurovision 2019 en Israël et en appellent à France Télévisions
mardi 14 - 17h32
de : JO
Suppression de postes d’enseignants spécialisés dans l’Hérault
mardi 14 - 17h06
de : AREN34
Tourisme de riches
mardi 14 - 13h20
de : Irae
1 commentaire
LE BOURREAU DES GOODYEAR ACCEUIL LA CGT ... !!!
mardi 14 - 08h39
de : Mickael Wamen
3 commentaires
Il ne faut pas s’arrêter en si bon chemin
lundi 13 - 16h46
de : jean 1
1 commentaire
I.B. Ou la Bourgeoise Ridicule.
lundi 13 - 16h44
de : L’iena rabbioso
Syndicalisme et féminisme : aller ensemble vers l’égalité.
lundi 13 - 09h18
de : Christian DELARUE
2 commentaires
Italie : 12 mai 1977, l’assassinat de Giorgiana Masi (videos)
lundi 13 - 08h28
de : Roberto Ferrario
1 commentaire
Congrès de la CGT : pourquoi les débats s’annoncent vifs sur les questions internationales
lundi 13 - 08h16
de : Stéphane Ortega
3 commentaires
Menacée par les autorités, la juriste, Georgia Pouliquen, nous parle d’Angleterre, exfiltrée par des amis anglais (videos)
dimanche 12 - 17h56
de : nazairien
Agnes HELLER, un marxisme sans lutte de classe, ni perspective socialiste
dimanche 12 - 14h34
de : Christian DELARUE
Quelle ignominie ! (video)
dimanche 12 - 13h56
de : jean 1
MAKE ROJAVA GREEN AGAIN
dimanche 12 - 11h20
de : Ernest London
Il s’appelait Fiacre Gbédji. Il était guide dans le parc de la Pendjari, au Bénin. Il n’aura pas d’hommage, pas d’émission spéciale...
samedi 11 - 21h38
de : jean 1
1 commentaire
Malaise dans la police ?
vendredi 10 - 17h38
de : JO
4 commentaires
Vous me demandez pourquoi je suis Gilet Jaune ? (Réponse en vidéo, démonstration, excellent, à partager))
vendredi 10 - 15h02
de : nazairien
1 commentaire

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Vivre simplement pour que simplement d'autres puissent vivre. Gandhi
Facebook Twitter Google+
NON AU LICENCIEMENT DE GAEL QUIRANTE / STOP À LA REPRESSION (video)
Info Com-CGT

Souscription Le journal prescrit sans ordonnances ! Moins Une et plus si affinités
Solidarité, le sens d’une vie » de Mourad Laffitte et Laurence Karsznia
« Liquidation » de Mourad Laffitte (video)
DAZIBAO
En mémoire de Marceline Lartigue 10/11/1961 - 28/04/2018
mercredi 30 mai
Le but de cet page est de récolter le maximum de souvenirs de Marceline, tout les contributions sont les bienvenues (photos, vidéos commentaires, pensée etc. etc.), et permettre doucement de faire passer ces moments si difficiles, merci https://www.facebook.com/MARCELINELARTIGUE.ORG
Lire la suite
Marceline Lartigue : une femme, une artiste flamboyante
mardi 8 mai
de Raphaël de Gubernatis
Marceline Lartigue, qui vient d’être victime d’une rupture d’anévrisme à la veille des défilés du 1er mai, à Paris, avait une beauté d’une autre époque. Éclatante et pulpeuse, un peu à la façon de Brigitte Bardot dans son jeune temps. Et avec cela un chic extraordinaire pour se vêtir, une élégance toute théâtrale dont elle était sans doute la première à s’amuser, même si elle devait être parfaitement consciente de l’effet de ses tenues si recherchées dans (...)
Lire la suite
Adieu Marceline
lundi 7 mai
de Nicolas Villodre
Une cérémonie aura lieu lundi 7 mai à 13h30 au crématorium du Père Lachaise à Paris. Marceline Lartigue est partie avec le froid d’avril, samedi 28, victime d’une rupture d’anévrisme. Elle était danseuse, chorégraphe, militante de gauche depuis toujours, de père (Pierre Lartigue) et mère (Bernadette Bonis) en fille. L’attaque l’a prise, en plein mouvement, en pleine rue. Son compagnon Roberto Ferrario l’a vue tomber devant lui « pendant la diffusion de (...)
Lire la suite
Disparition de Marceline Lartigue, Communiqué de presse
dimanche 6 mai
de Micheline Lelièvre
C’est avec une grande tristesse que nous apprenons la disparition de Marceline Lartigue. Elle s’était faite discrète les temps derniers, mais je voudrais saluer la mémoire de celle que je connaissais depuis le début de sa carrière. Elle avait 16 ans, je crois, et dansait avec Fabrice Dugied la première fois que je l’ai vue. Puis nous nous sommes liées d’amitié. Marceline avait un caractère bien trempée, une intelligence très fine et un grand talent de chorégraphe. (...)
Lire la suite
Marceline Lartigue est partie brusquement, fauchée par une attaque cérébrale en pleine distribution de tracts
samedi 5 mai
de Jean-Marc Adolphe
Aujourd’hui, 1er mai 2018, Marceline Lartigue ne participe pas aux manifestations du 1er mai 2018. Cela ne lui ressemble pas. Mais elle, tellement vivante, ça ne lui ressemble pas non plus de mourir. Et pourtant, Marceline est partie en voyage, rejoindre Antonio Gramsci et quelques autres camarades de lutte (l’un de ses tout derniers billets sur Facebook rendait hommage à Gramsci, mort le 27 avril 1937). Marceline est partie brusquement, fauchée par une attaque cérébrale en (...)
Lire la suite
Tu est tombé devant moi pendant la diffusion des tractés pour la manif du 1ere et du 5 mai...
vendredi 4 mai
de Roberto Ferrario
2 commentaires
C’est une photo prise par Baker 5 minutes avant que tu tombe... Avec ton sourire magique, Marceline Lartigue Ma compagne, mon amour, mon amie, ma camarade tu me manque, tu est tombé devant moi pendant la diffusion des tractés pour la manif du 1ere et du 5 mai, avec tout mon courage et ma force je suis pas arrivé a empêcher la faucheuse de faire son salle boulot, tout le temps ensemble sur les barricadés contre les injustices de cet monde, aujourd’hui je part a manifester pour (...)
Lire la suite
13 Mars ! Déjà 8 ans que Jean Ferrat nous quittait emportant ses rêves inachevés d’un monde meilleur (video)
mercredi 14 mars
de Roberto Ferrario
Jean Ferrat, auteur-compositeur né le 30 décembre 1930 à Vaucresson (Seine et Oise) et mort le 13 mars 2010 à Aubenas (Ardèche) est intimement lié à la commune d’Ivry-sur-Seine, où il a vécu 40 ans. En octobre 1960, il s’installe avec sa compagne Christine dans un petit appartement du 129, rue de Paris (plus tard renommée avenue Maurice Thorez), qui servira de cadre à plusieurs reportages lui étant consacrés, dont cet extrait de l’émission "Au delà de l’écran" (...)
Lire la suite