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Aide aux études, Chenôve : Quinze ans d’existence pour le RME

Publie le lundi 25 octobre 2004 par Open-Publishing

Le revenu minimum étudiant, ou RME, a été mis en place à Chenôve il y a quinze ans. Retour sur cette initiative qui depuis a fait des émules dans toute la France.

On connaissait le RMI (revenu minimum d’insertion) et depuis peu le RMA (revenu minimum d’activité). Mais à Chenôve depuis 15 ans, un autre sigle a fait son chemin et représente aujourd’hui un poste budgétaire incontournable pour la municipalité : le RME, ou revenu minimum étudiant.

« C’est Roland Carraz qui l’a mis en place », explique son successeur, Jean Esmonin. « A l’époque, le constat avait été fait que dans un certain nombre de familles modestes, les enfants ne pouvaient pas poursuivre d’études supérieures, faute de moyens. Les bourses nationales étaient trop faibles. Cette allocation municipale a représenté un bol d’oxygène pour ces foyers. Et elle a vraiment contribué à faire vivre le principe d’égalité des chances et l’égal accès à la connaissance. »

Allocation forfaitaire

Depuis 1989, 1665 étudiants ont ainsi pu bénéficier de ce RME, pour un budget global de 1 596 466 euros. Des étudiants résidant à Chenôve bien sûr, mais qui ont suivi des cursus à l’étranger aussi bien qu’à Dijon ou dans le reste de la France. Trois conditions sont pré-requises pour faire une demande : être titulaire du baccalauréat, avoir moins de 26 ans et résider dans la commune depuis au moins trois ans. Le principe du RME : à partir d’un niveau forfaitaire de dépenses « incompressibles » (frais de scolarité, logement, nourriture, loisirs), sont déduites la participation financière de l’État (bourse, aide au logement), et l’aide des parents. Le RME peut ainsi être compris entre 230 et 2290 euros (pour un étudiant non redoublant hors Dijon). Cette somme est versée en une, deux ou trois fois selon son importance.

La période de rentrée universitaire est le moment idéal pour déposer un dossier au CCAS, mais les demandes sont reçues et examinées du 1er septembre au 31 décembre de l’année concernée.
Saine émulation.

Le RME a su évoluer depuis 1989. En dehors des réévaluations et revalorisations des différents critères financiers, il s’est vu étoffé en 1999 par une aide spécifique pour les stages obligatoires, de plus en plus présents dans les cursus d’études supérieures. Elle est accordée lorsqu’ils sont non rémunérés et effectués en dehors du lieu d’études, pour un montant maximum de 765 euros par an. En 2000, le CCAS a également décidé de prendre en compte les frais d’inscription pour certains cursus particuliers (établissements privés, écoles de commerce ou d’ingénieurs reconnus par l’État dont les frais d’inscription sont supérieurs à 3050 euros.) Enfin, rappelons que tout étudiant de mois de 26 ans résidant à Chenôve depuis un an a droit à un « chèque-lire » de 35 euros afin d’encourager la lecture.

Le RME de Chenôve, premier projet du genre en France lors de sa création, a fait des émules en 15 ans. Régulièrement, Jean Esmonin reçoit des élus venus de toute la France ou des demandes de renseignement sur ce système spécifique. Actuellement, une vingtaine de communes dans le pays ont adopté le revenu minimum étudiant et sont d’ailleurs regroupées dans une association nationale.
Roselyne CHAPEAU

Pour tout renseignement, tél. CCAS, 7, rue Changenet, au 03.80.51.55.00.

Livres de cours et nourriture

A 23 ans, Astrid Frérot est titulaire d’une maîtrise de psychologie et d’un DU (diplôme qui valide une année d’études, Ndlr), obtenus à l’université de Dijon. Elle habite chez ses parents à Chenôve et souhaite poursuivre un DESS. Son but : devenir psychologue pour enfants. « J’ai le RME depuis 2 ans seulement, car avant j’habitais à Saint-Apollinaire et il faut résider 3 ans à Chenôve pour y avoir droit. En maîtrise, j’avais une bourse d’État de 144 euros environ et j’ai perçu autour de 500 euros pour le RME. L’an dernier, je n’ai pas eu de place en DESS, j’ai donc passé un DU. Mais il n’est pas reconnu par l’État pour l’attribution d’une bourse. Je n’avais donc que le RME, qui a été de 1 500 euros. Je m’en suis servie pour acheter les livres de cours. Ca m’a été utile aussi pour manger à midi sur le campus, ça aide éventuellement pour une ou deux sorties. » La petite sœur d’Astrid, en première année de médecine, bénéficie également du RME. Sa sœur aînée, qui suit des études de langues, a pu percevoir l’an dernier une somme supplémentaire pour un stage en Irlande.

LE RME en chiffres

Les bénéficiaires. - En 15 ans, 1665 étudiants ont bénéficié du RME.
Allocation moyenne. - Le montant moyen de l’allocation est passé de 735,57 euros en 1989 à 1310,60 euros en 2003/04.

Le budget municipal. - Le budget de Chenôve consacré au RME était de 119 000 euros en 1989. Il a progressé régulièrement jusqu’en 1995, puis a diminué jusqu’en 2001/02 (58 310 euros). Depuis, la tendance est à nouveau à la hausse. Pour 2004/05, 92 000 euros sont alloués à ce poste.

Les demandes. - En 1989, 219 dossiers avaient été examinés, 162 acceptés (soit 74 %). Après une période faste jusqu’en 95/96, le nombre de demandes a diminué, tout comme le pourcentage d’acceptation : en 2001, 156 dossiers pour 46 « oui » seulement. Pour la campagne 2003/04, le CCAS a examiné 167 demandes ; 40 % ont été acceptées, 60 % rejetées. Les motifs des rejets concernent majoritairement une bourse d’État trop élevée ou une participation familiale trop importante.

http://www.bienpublic.com/region/20041025.BPA0201.html?0818