Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Parmi les perles du TCE : la peine de mort autorisée en cas d’insurrection...
de : Hélène
samedi 21 mai 2005 - 14h45 - Signaler aux modérateurs
16 commentaires
JPEG - 14.2 ko

de Hélène

• Article II-62 : Droit à la vie.

1. "Toute personne a droit à la vie.
2. Nul ne peut être condamné à la peine de mort, ni exécuté."

Commentaire du présidium : « La mort n’est pas considérée comme infligée en violation de cet article dans les cas où elle résulterait d’un recours à la force rendu absolument nécessaire (...) pour réprimer, conformément à la loi, une émeute ou une insurrection. »

(Texte du TCE, Explications relatives à la Charte des droits fondamentaux, page 170, Explication 3.a )

Donc la peine de mort est interdite sauf s’il s’agit de tirer dans la foule !

On est loin de l’article 35 de la Constitution française de 1793 qui stipulait : « Quand le gouvernement viole les droits d’un peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple , le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. »



Imprimer cet article


Commentaires de l'article
> Parmi les perles du TCE : la peine de mort autorisée en cas d’insurrection...
21 mai 2005 - 15h19

Ne mélangeons pas tout !



> Ne mélangeons pas tout ?
21 mai 2005 - 18h16 - Posté par

Veux-tu dire que nous ne devrions pas mélanger les pages de ce traité avec la page 170 de ce traité ? Devrions nous oublier qu’elle fait partie du traité pour lequel on tente de nous obliger à voter Oui ?

Hélène, tu as parfaitement raison de dénoncer ce passage de la plus haute importance. Bravo ! Je l’avais aussi remarqué, il m’a aussi scandalisé, mais comme le dit le 2ème commentaire (bravo à son auteur aussi), peu de gens l’ont dénoncé et commenté !


> Ne mélangeons pas tout ?
21 mai 2005 - 18h19 - Posté par

c’est encore moi. Je voulais juste ajouter "c’est pour ça que l’on doit le dire haut et fort".

Re- merci, Hélène, pour ton intervention


> Ne mélangeons pas tout ?
23 mai 2005 - 22h56 - Posté par

Certes, cela, on doit le dire haut et fort.
On a eu un débat sur la constitution européenne, en classe.
Quand j’ai abordé cela, ils ont pour la plus grande partie trouvé ça normal, ils m’ont pris pour un paranoïaque, m’ont accusé d’exploiter la peur pour imposer mes idées.
Ils m’ont dit qu’eux, ils n’avaient rien à se reprocher, qu’il était normal que l’état empêche les insurrections par de tels moyens.

Et ils m’ont fait douter, une fois encore ; dois-je vraiment consacrer ma vie à chercher à améliorer le quotidien de ces gens qui s’en foutent ? Ou ne devrais-je pas plutôt m’occuper un peu de moi ?

Ce n’était heureusement que passager.


> Parmi les perles du TCE : la peine de mort autorisée en cas d’insurrection...
21 mai 2005 - 17h22

Tu as absolument raison de noter ce passage qui m’a choqué également, et que, semble-t-il, peu de personnes ont remarqué ou en tout cas ont commenté.

Sachant qu’une émeute ne se différencie finalement d’une manifestation que par le climat de violence dans laquelle elle se déroule.

Et sachant que cette violence est souvent si facilement provoquable ou provoquée, voire instaurée, par le comportement policier ou par des "petits groupes isolés"(qui souvent portent des brassards et qui alors toujours se retrouvent derrière les rangs des forces de l’ordre au moment de la charge...).

Sachant cela donc, je crains que les années qui succéderaient à un éventuel oui à cette ignominie, risquent de voir des exécutions de rues tout ce qu’il y a de plus légales...



> Parmi les perles du TCE : la peine de mort autorisée en cas d’insurrection...
22 mai 2005 - 23h59 - Posté par

Dans le même paragraphe (3a) je lis :
"La mort n’est pas considérée comme infligée en violation de cet article dans les cas où elle résulterait d’un recours à la force rendu absolument nécessaire (...) pour assurer la défense de toute personne contre la violence illégale (...)."
Quelqu’un peut-il me dire à partir de quel degré la violence est elle déclarée comme illégale ?


> Parmi les perles du TCE : la peine de mort autorisée en cas d’insurrection...
23 mai 2005 - 00h10 - Posté par

Quelqu’un avait déjà fait cette relation ici même.

Comme une telle abjection m’avait révolté, j’ai essayé de lancer le débat sur des forums de droite et surprise... toujours censuré, alors que d’autres messages, même parfois assez hard (vous pouvez me faire confiance...) passaient.

Si ce n’est pas la preuve que cet article dérange...


> Parmi les perles du TCE : la peine de mort autorisée en cas d’insurrection...
21 mai 2005 - 18h46

Un bien beau parallèle entre une Constitution écrite par et pour le peuple, et un Traité qui s’érige contre le peuple !

Le Monolecte



N’AYEZ PAS HONTE
21 mai 2005 - 19h05

c’est con pour la peine de mort, mais fallait bien équilibrer avec l’interdiction de l’avortement et le retour de l’esclavage



> Parmi les perles du TCE : la peine de mort autorisée en cas d’insurrection...
21 mai 2005 - 22h22

Les explications citées dans le TECE et dont vous donnez un extrait font référence à la convention européenne des droits de l’homme (CEDH), texte qui est en vigueur depuis le 4/11/1950 (texte intégral disponible sur http://www.justice.gouv.fr/textfond/europ1.htm).

Comme indiqué à la page précédente du TECE (page 169, en bas à droite), les explications citant la CEDH n’ont pas de valeur juridique, elles sont là pour « éclairer les dispositions de la charte ».

La CEDH est déjà en vigueur (depuis belle lurette) et le restera quelle que soit l’issue du référendum du 29 mai. Ce n’est donc pas sur elle que nous votons.



He bien si !
21 mai 2005 - 22h37 - Posté par

Qu’on le sache : il faut que ça aussi ça soit annulé. Un point c’est tout. Car c’est scandaleux !


> He bien si !
22 mai 2005 - 14h44 - Posté par

Comme le disais l’internaute précédent, cette explication fait référence à la CEDH qui restera un texte à valeur consultative quel que soit l’issue des ratifications ou non par tous les pays européen.
dans le cas présent, c’est la CEDH qu’il faut dénoncer et non la constitution qui sera une base de travail pour les futures lois européennes.


> He bien si !
22 mai 2005 - 15h20 - Posté par

” La charte sera interprétée par les juridictions de l’Union et des états membres en prenant dûment en considération les explications établies sous l’autorité du présidium de la convention qui a élaboré la charte et mises à jour sous la responsabilité du praesidium de la convention européenne. ”

C’est on ne peut plus clair.

Voir http://www.ingrand.net/blog/?p=6 et plus généralement : http://www.ingrand.net/blog/

Une autre perle sur la liberté de circulation est la : http://www.ingrand.net/blog/?p=3


> Parmi les perles du TCE : la peine de mort autorisée en cas d’insurrection...
22 mai 2005 - 19h21 - Posté par

le cedh était déjà là, mais pas les explications, elles ont été rajoutées, du moins c’est ce que j’ai lu quelquepart


> Parmi les perles du TCE : la peine de mort autorisée en cas d’insurrection...
23 mai 2005 - 22h59 - Posté par

article IV-442 :
"Les protocoles et annexes du présent traité en font partie intégrante."

C’est bien là pour éclairer les dispositions, mais ça le complète aussi, silencieusement (j’ai beau chercher, ces annexes, elles ne courent pas les rues ... la plupart des gens ne savent pas qu’il y en a, de toute façon ils ne savent pas ce qu’est une constitution)


> Parmi les perles du TCE : la peine de mort autorisée en cas d’insurrection...
23 mai 2005 - 00h09

Avons nous réellement le choix ?

Quand je lis la question qui nous sera posée le 29 mai, je me demande ce que la réponse changera !?

"Approuvez-vous le projet de loi qui autorise la ratification du traité établissant un Constitution pour l’Europe ?"

Si la majorité dit NON, Monsieur Chirac saura qu’il dit OUI avec la désapprobation de la majorité des électeurs votants...

Il ne reste qu’à esperer qu’il n’aura pas ce culot !?






Conférence de presse de Manon Aubry et Jean-Luc Mélenchon (video)
mardi 21 - 13h01
CATASTROPHISME, ADMINISTRATION DU DÉSASTRE ET SOUMISSION DURABLE
mardi 21 - 08h50
de : Ernest London
CGT : un congrès pour rien ?
lundi 20 - 18h15
VENEZUELA ! Tentatives de génocide des Etats-Unis ?
lundi 20 - 17h36
de : JO
Manifestation du 18 mai à #SAINTNAZAIRE #ACTE27 Résumé de la journée #GILETSJAUNES (vidéo)
lundi 20 - 16h37
de : nazairien
FAIT DU JOUR Les gilets jaunes passent à l’action contre la répression et les violences policières
lundi 20 - 14h28
de : jean 1
GILETS JAUNES à REIMS : Les brutes macronistes dans leurs oeuvres ? (video)
dimanche 19 - 09h25
de : JO
La stratégie horizontale.
samedi 18 - 16h38
de : L’iena rabbioso
2 commentaires
Jean-Claude Kaufmann, sociologue. Les gilets jaunes ne sont que le début d’autres surprises à venir (vidéo)
samedi 18 - 14h32
de : nazairien
2 commentaires
LUNDI MATIN PAPIER #4 - Gilets jaunes : un assaut contre la société
samedi 18 - 14h04
de : Ernest London
Gilets jaunes : la révolte inattendue, la révolte des "Gueux".NOUS SAVONS QU’IL EXISTE UN PEUPLE EN FRANCE (vidéo)
vendredi 17 - 21h58
de : nazairien
1 commentaire
52éme congrès confédéral CGT La structure CGT-Police n’a pas le droit à l’expression !
vendredi 17 - 12h12
de : CGT-Police
2 commentaires
52E CONGRÈS DE LA CGT : LE DOYEN DES SYNDICATS EMPÊCHÉ D’INTERVENIR !
vendredi 17 - 09h01
de : Info’Com-CGT
GOODYEAR : LA SEULE LUTTE QUE L’ON EST SUR DE PERDRE EST CELLE QUE L’ON LE MÈNE JAMAIS . (video)
vendredi 17 - 08h58
de : Mickael Wamen
Comment (et pourquoi) le Rassemblement national a "retourné" un élu de la France Insoumise
vendredi 17 - 08h52
de : Maxence Lambrecq et Olivier Bénis
3 commentaires
Gilets jaunes à Toulouse : accusée pour avoir bousculé des policiers avec son fauteuil roulant (video)
vendredi 17 - 08h37
Violences policières : les images décryptées (video)
vendredi 17 - 08h20
de : Arthur Carpentier
26 actes et toujours pas de Molière (video)
jeudi 16 - 23h04
de : Gilets jaunes intermittents chômeurs précaires
Monsanto, avance masqué,"Envoyé Spécial : Monsanto aurait recruté des agriculteurs à leur insu pour vanter le glyphosate
jeudi 16 - 22h46
de : nazairien
1 commentaire
Horreur et justice
jeudi 16 - 19h51
de : jean 1
Portraits Macron décrochés : Ne frise-t-on pas des emprisonnements politiques ?
jeudi 16 - 17h44
de : J0
2 commentaires
L’art de la compromission
jeudi 16 - 14h49
de : Jean-Marie Défossé
On avance, en Angleterre les gilets jaunes sont vus comme des héros. Ça fonctionne ! Ensemble !!! (vidéo)
jeudi 16 - 14h49
de : nazairien
3 commentaires
Mobilisation contre les lois Blanquer : la grève reconductible, c’est pas automatique
jeudi 16 - 12h20
Intervention sur RTL du camarade Mickael Wamen au sujet du jugement prud’hommes pour les 823 ex Goodyear (video)
jeudi 16 - 11h59
de : Mickael Wamen
Don quichotte dort à l’Elysée
mercredi 15 - 22h00
de : Irae
VGE ne meurt jamais.
mercredi 15 - 19h55
de : L’iena rabbioso
1 commentaire
La Ditature en marche : GILETS JAUNES : EN GARDE À VUE POUR UNE PANCARTE (vidéo)
mercredi 15 - 07h09
de : nazairien
2 commentaires
Gilets Jaune "nous accusons" ; 10000 citoyens accusent le gouvernement (video)
mardi 14 - 23h00
de : le media
4 commentaires
Vaccynisme et réalité
mardi 14 - 22h53
de : Annee Gourvès pour AIMSIB
3 commentaires
Plus de 100 artistes français dénoncent l’Eurovision 2019 en Israël et en appellent à France Télévisions
mardi 14 - 17h32
de : JO
Suppression de postes d’enseignants spécialisés dans l’Hérault
mardi 14 - 17h06
de : AREN34
Tourisme de riches
mardi 14 - 13h20
de : Irae
1 commentaire
LE BOURREAU DES GOODYEAR ACCEUIL LA CGT ... !!!
mardi 14 - 08h39
de : Mickael Wamen
3 commentaires
Il ne faut pas s’arrêter en si bon chemin
lundi 13 - 16h46
de : jean 1
1 commentaire
I.B. Ou la Bourgeoise Ridicule.
lundi 13 - 16h44
de : L’iena rabbioso
Syndicalisme et féminisme : aller ensemble vers l’égalité.
lundi 13 - 09h18
de : Christian DELARUE
2 commentaires
Italie : 12 mai 1977, l’assassinat de Giorgiana Masi (videos)
lundi 13 - 08h28
de : Roberto Ferrario
1 commentaire
Congrès de la CGT : pourquoi les débats s’annoncent vifs sur les questions internationales
lundi 13 - 08h16
de : Stéphane Ortega
3 commentaires
Menacée par les autorités, la juriste, Georgia Pouliquen, nous parle d’Angleterre, exfiltrée par des amis anglais (videos)
dimanche 12 - 17h56
de : nazairien

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Ce que vous faites peut paraître insignifiant, mais il est très important que vous le fassiez. Gandhi
Facebook Twitter Google+
NON AU LICENCIEMENT DE GAEL QUIRANTE / STOP À LA REPRESSION (video)
Info Com-CGT

Souscription Le journal prescrit sans ordonnances ! Moins Une et plus si affinités
Solidarité, le sens d’une vie » de Mourad Laffitte et Laurence Karsznia
« Liquidation » de Mourad Laffitte (video)
DAZIBAO
En mémoire de Marceline Lartigue 10/11/1961 - 28/04/2018
mercredi 30 mai
Le but de cet page est de récolter le maximum de souvenirs de Marceline, tout les contributions sont les bienvenues (photos, vidéos commentaires, pensée etc. etc.), et permettre doucement de faire passer ces moments si difficiles, merci https://www.facebook.com/MARCELINELARTIGUE.ORG
Lire la suite
Marceline Lartigue : une femme, une artiste flamboyante
mardi 8 mai
de Raphaël de Gubernatis
Marceline Lartigue, qui vient d’être victime d’une rupture d’anévrisme à la veille des défilés du 1er mai, à Paris, avait une beauté d’une autre époque. Éclatante et pulpeuse, un peu à la façon de Brigitte Bardot dans son jeune temps. Et avec cela un chic extraordinaire pour se vêtir, une élégance toute théâtrale dont elle était sans doute la première à s’amuser, même si elle devait être parfaitement consciente de l’effet de ses tenues si recherchées dans (...)
Lire la suite
Adieu Marceline
lundi 7 mai
de Nicolas Villodre
Une cérémonie aura lieu lundi 7 mai à 13h30 au crématorium du Père Lachaise à Paris. Marceline Lartigue est partie avec le froid d’avril, samedi 28, victime d’une rupture d’anévrisme. Elle était danseuse, chorégraphe, militante de gauche depuis toujours, de père (Pierre Lartigue) et mère (Bernadette Bonis) en fille. L’attaque l’a prise, en plein mouvement, en pleine rue. Son compagnon Roberto Ferrario l’a vue tomber devant lui « pendant la diffusion de (...)
Lire la suite
Disparition de Marceline Lartigue, Communiqué de presse
dimanche 6 mai
de Micheline Lelièvre
C’est avec une grande tristesse que nous apprenons la disparition de Marceline Lartigue. Elle s’était faite discrète les temps derniers, mais je voudrais saluer la mémoire de celle que je connaissais depuis le début de sa carrière. Elle avait 16 ans, je crois, et dansait avec Fabrice Dugied la première fois que je l’ai vue. Puis nous nous sommes liées d’amitié. Marceline avait un caractère bien trempée, une intelligence très fine et un grand talent de chorégraphe. (...)
Lire la suite
Marceline Lartigue est partie brusquement, fauchée par une attaque cérébrale en pleine distribution de tracts
samedi 5 mai
de Jean-Marc Adolphe
Aujourd’hui, 1er mai 2018, Marceline Lartigue ne participe pas aux manifestations du 1er mai 2018. Cela ne lui ressemble pas. Mais elle, tellement vivante, ça ne lui ressemble pas non plus de mourir. Et pourtant, Marceline est partie en voyage, rejoindre Antonio Gramsci et quelques autres camarades de lutte (l’un de ses tout derniers billets sur Facebook rendait hommage à Gramsci, mort le 27 avril 1937). Marceline est partie brusquement, fauchée par une attaque cérébrale en (...)
Lire la suite
Tu est tombé devant moi pendant la diffusion des tractés pour la manif du 1ere et du 5 mai...
vendredi 4 mai
de Roberto Ferrario
2 commentaires
C’est une photo prise par Baker 5 minutes avant que tu tombe... Avec ton sourire magique, Marceline Lartigue Ma compagne, mon amour, mon amie, ma camarade tu me manque, tu est tombé devant moi pendant la diffusion des tractés pour la manif du 1ere et du 5 mai, avec tout mon courage et ma force je suis pas arrivé a empêcher la faucheuse de faire son salle boulot, tout le temps ensemble sur les barricadés contre les injustices de cet monde, aujourd’hui je part a manifester pour (...)
Lire la suite
13 Mars ! Déjà 8 ans que Jean Ferrat nous quittait emportant ses rêves inachevés d’un monde meilleur (video)
mercredi 14 mars
de Roberto Ferrario
Jean Ferrat, auteur-compositeur né le 30 décembre 1930 à Vaucresson (Seine et Oise) et mort le 13 mars 2010 à Aubenas (Ardèche) est intimement lié à la commune d’Ivry-sur-Seine, où il a vécu 40 ans. En octobre 1960, il s’installe avec sa compagne Christine dans un petit appartement du 129, rue de Paris (plus tard renommée avenue Maurice Thorez), qui servira de cadre à plusieurs reportages lui étant consacrés, dont cet extrait de l’émission "Au delà de l’écran" (...)
Lire la suite