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Justice-Droit

  • Montée de fièvre antifrançaise au Niger
    8 octobre 2007 par (Open-Publishing)
    3 commentaires

    Francois Bergeron était au Babel Café le 6/10/07 lors de la soirée organisée pour fêter la victoire de Bellaciao
    Niamey a expulsé un documentariste et vise Areva, soupçonné de soutenir les rebelles.
    de Thomas Hoffnung
    C’est le genre d’affaire dont se serait bien passé Paris, en délicatesse avec les autorités du Niger. Un documentariste français indépendant, François Bergeron, a été expulsé, dans la nuit de vendredi à samedi, après avoir passé un mois en prison à Niamey.
    Il avait été (…)

  • BELLACIAO : "MERCI POUR VOTRE SOLIDARITÉ"
    8 octobre 2007 par (Open-Publishing)

    Babel Café "Bella Ciao" - 6/10/07
    du Collectif Bellaciao
    Le procès pour diffamation intenté par les Chantiers Navals de l’Atlantique à Bellaciao, en la personne de Roberto Ferrario, s’est achevé avec le plein acquittement de Roberto pour l’irrecevabilité évidente de la plainte surtout grâce au soutien de plus de 25.000 signatures, des avocats Maître André Tinière et Maître William Bourdon, de la CGT confédérale, départemental et local, de l’USM-CGT, du SNJ-CGT, de Reporters Sans (…)

  • Pierre Pasqua entendu par la justice sur la Sofremi
    8 octobre 2007 par (Open-Publishing)

    Un mandat d’arrêt international avait été lancé contre lui par le juge d’instruction Philippe Courroye.
    Pierre Pasqua doit être jugé aux côtés de huit proches à partir de lundi 8 octobre par le tribunal correctionnel de Paris.
    Le fils de l’ancien ministre de l’Intérieur Charles Pasqua avait été renvoyé devant la justice en août 2006 dans le cadre d’une affaire de détournements de fonds présumés au détriment d’une société dépendant du ministère de l’Intérieur, la Sofremi.
    Un mandat (…)

  • Queen Mary 2 : le procès s’ouvre ce matin
    8 octobre 2007 par (Open-Publishing)

    de Frédéric SALLE
    L’effondrement de la passerelle avait fait 16 morts, en 2003. Le tribunal de Saint-Nazaire va devoir déterminer les responsabilités de la catastrophe. « Activité exceptionnelle au tribunal du 8 au 23 octobre », annonce la pancarte dressée devant le palais de justice de Saint-Nazaire. À partir d’aujourd’hui et durant trois semaines, Saint-Nazaire va vivre au rythme d’un procès fleuve, qui analysera l’effondrement de la passerelle menant au Queen Mary 2, le 15 novembre (…)

  • Le procès du Queen Mary II s’ouvre à Saint-Nazaire
    8 octobre 2007 par (Open-Publishing)

    NANTES - Près de quatre ans après la chute de la passerelle du Queen Mary II, le procès pour "blessures et homicides involontaires" s’ouvre ce lundi devant le tribunal correctionnel de Saint-Nazaire.
    L’effondrement avait coûté la vie à seize personnes et fait 29 blessés le 15 novembre 2003. Jusqu’au 23 octobre, les Chantiers de l’Atlantique et Endel, l’assembleur de la passerelle, ainsi que huit de leurs salariés doivent être entendus.
    "Les deux entreprises se rejettent mutuellement la (…)

  • LES RESISTANTS NE SONT PAS DES CRIMINELS !
    8 octobre 2007 par (Open-Publishing)

    LES RESISTANTS NE SONT PAS DES CRIMINELS !
    Visitez le site de la CNT FTE !
    www.cnt-f.org/fte
    COMMUNIQUE CNT FTE DE SOUTIEN A FLORIMOND ET AUX SANS PAPIERS
    La CNT-FTE appelle à la grève le 22 octobre 2007, ainsi qu’à manifester et à se mobiliser les 20 et 22 octobre 2007 en soutien à Florimond Guimard et pour la régularisation de tous les sans papiers.
    La CNT-FTE se solidarise de Florimond Guimard, professeur des écoles (Marseille). Lors d’une manifestation à l’appel du Réseau (…)

  • Queen Mary 2 - 16 morts et 29 blessés : procès quatre ans après le drame
    7 octobre 2007 par (Open-Publishing)

    de Frédéric SALLE
    15 novembre 2003 : la chute de la passerelle menant au plus gros paquebot du monde fait 16 morts et 29 blessés. Le procès s’ouvre lundi, à Saint-Nazaire.
    SAINT-NAZAIRE. - C’était un samedi de pluie. L’un de ces jours gris foncé de novembre qui plombent parfois les villes de l’Ouest, des heures durant. Le 15 novembre 2003, le plus gros paquebot transatlantique, Queen Mary 2, en construction, fut le théâtre d’un accident effroyable.
    Quatre ans après, le procès s’ouvre, (…)

  • Passerelle du Queen Mary 2 : ouverture du procès lundi à Saint-Nazaire
    7 octobre 2007 par (Open-Publishing)

    Par Véronique Couzinou
    SAINT-NAZAIRE - Près de quatre ans après les faits, le procès sur la chute de la passerelle du paquebot "Queen Mary 2" qui fit 16 morts s’ouvre lundi devant le tribunal correctionnel de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique). (Publicité)
    Le 15 novembre 2003, 15 personnes perdaient la vie et 29 autres étaient blessées lors de l’effondrement d’une passerelle d’échafaudage, montée entre le quai et le paquebot construit aux Chantiers de l’Atlantique. Les victimes avaient (…)

  • Encore une Plainte de la CFDT : Quatre militantEs d’AC ! inculpéEs
    7 octobre 2007 par (Open-Publishing)
    1 commentaire

    Plainte de la CFDT : Quatre militantEs d’AC ! inculpéEs
    Hiver 1997-1998 : des dizaines d’Assédic sont occupées dans toute lan France. Les chômeurs en colère exigent de vivre décemment, de ne plus être les otages du système d’assurance chômage qui leur impose de cotiser lorsqu’ils sont salariés mais les laisse de plus en plus souvent dans la misère lorsqu’ils perdent leur emploi. Nicole Notat, dirigeante de la CFDT , co-gestionnaire de l’UNEDIC, balaie les revendications d’un revers de main (…)

  • Dans l’affaire (nouveau)PCI il y a jamais eu l’indépendance du pouvoir judiciaire du pouvoir exécuti
    6 octobre 2007 par (Open-Publishing)

    La correspondance réservé entre les Autorités Italiennes et Françaises par rapport à l’affaire (nouveau)PCI : voilà qu’est ce que vous trouverez aujourd’hui sur notre site (cap-npci.awardspace.com) ! Notre Comité rend publique les noms, les dates et les preuves incontestables de l’interférence systématique du pouvoir exécutif sur la procédure judiciaire ! Et après avoir lieu cette documentation, n’oubliez pas de lire le verdict scandaleux émit, après un procès inéquitable, par le juge (…)