Le site Bellaciao: coloré, multiple, ou le meilleur cotoie fort heureusement le pire, mélangé, bizarre, picabien et dadaîste, explorant toutes sortes de registres et de régimes rhétoriques, drole et polémiqueur, surréaliste: rencontre d'un parapluie et d'une machine à coudre sur une table de dissection, têtes de Lénine sur le clavier d'un piano Steinway ou Bosendorfer...
FR
ES
Bellaciao est hébergé par
Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !

Travail du dimanche, nocturne : LA LOI C’EST LA LOI, POUR TOUS OU POUR PERSONNE


de : E. Tuaillon-Hibon via Dormira Jamais
vendredi 18 octobre 2013 - 16h41 - Signaler aux modérateurs
4 commentaires
JPEG - 67.6 ko
Manifestation vers 1900 pour le repos hebdomadaire qui sera accordé le 13 juillet 1906. Une loi précédente avait été abolie en 1880 sous prétexte qu’elle avait été promue durant la Restauration. Jusqu’en 1906 donc, il revenait au patron de décider du jour de congé de ses employés.
I.

À l’occasion des tentatives patronales pour imposer dans les esprits et dans les faits le travail du dimanche et le travail de nuit comme une impérieuse nécessité pour plusieurs catégories de salariés et comme une manifestation ultime de « liberté », de nombreux journalistes professant sur des médias nationaux ou régionaux se sont constitués (à leur corps défendant ou pas, de plus ou moins bonne foi…) en véritables haut-parleurs de l’idéologie dominante dans ce qu’elle a de plus caractéristique : la propagation de concepts tordus et d’éléments d’information floutés, voire franchement inexacts.

On a assisté ainsi à une floraison de reportages, interviews, plateaux…dans lesquels la figure principale était celle « du-salarié-qui-n’est-qu’un-exemple-de-tous-ces-salariés-qui-ne-rêvent-que-de-pouvoir-travailler-le-dimanche-ou-la-nuit ».

En quelque sorte, untel incarnerait momentanément (le temps d’un « JT ») la figure emblématique d’une prétendue « opinion publique » des travailleurs du commerce… (Et peu importe semble-t-il d’ailleurs, que le Huffington Post ait révélé il y a quelques jours le « bidonnage » que constituaient le collectif de travailleurs de Leroy Merlin et Castorama dit « des bricoleurs du dimanche » et leur slogan « Yes Week-end », en racontant comment la passion du travail partiel contraint à toute heure était venue pas si spontanément que cela à ces quelques salarié-e-s…).

Dans l’esprit de ces thuriféraires habituellement acharnés de la légalité, de ces légalistes enfiévrés dès qu’il s’agit de défendre les intérêts patronaux (et beaucoup moins lorsqu’il s’agit des syndicats de salariés, notamment de la CGT….), la possibilité que ce rapprochement étonnant en « collectif » de salariés bien encadrés de deux enseignes officiellement concurrentes appartenant à deux groupes mondiaux très puissants (ADEO/Mulliez d’un côté et Kingfisher de l’autre) aurait pu éventuellement indiquer une action plus ou moins concertée éventuellement contestable au regard du droit de la concurrence n’a pas semblé en revanche affleurer une seconde…

Pourtant, lorsqu’un groupe d’entreprises concurrentes agissant sur un marché, ou un segment de marché, semble organiser de concert assez directement et par différents moyens la franche contestation d’une décision de justice, d’un accord collectif ou d’une loi qui a pour objet ou pour effet d’influer directement sur cet élément central de la relation capital/travail que sont les salaires ou la durée et l’organisation du temps de travail, la question de l’impact de cette action concertée sur « la concurrence » (donc, sur l’activité et le profit des autres entreprises qui respecteraient le droit positif en vigueur et l’ordre public social) aurait du pouvoir être posée…

L’enseigne Bricorama qui est celle (et non les syndicats) qui a contraint ses deux concurrents directs à cesser d’ouvrir le dimanche par voie de justice, ne s’y est d’ailleurs pas trompée.

Sauf, bien-sûr, à accréditer l’idée que l’impératif concurrentiel exigerait in fine que chacun des acteurs économiques dudit marché viole la Loi (ce qui est une conception troublante dans un État de droit, si l’expression signifie encore quelque-chose).

On sait aussi que, tant au niveau interne que communautaire, lorsque les politiques pour l’emploi agissent de façon plus ou moins immédiate sur des marchés de biens et services elles sont appréciées (par les diverses autorités de la concurrence) avant tout comme des politiques économiques susceptibles de rencontrer le droit de la concurrence dans une certaine mesure.

On sait aussi que l’action syndicale a « par essence pour objet de peser sur la conduite des acteurs économiques. En ce sens, l’action syndicale affecte nécessairement le marché, a fortiori si elle aboutit à un accord modifiant le prix du travail »(1) . Cet impact est un levier de négociation pour les syndicats, qui permet de gagner des droits pour les salariés.

À une époque où l’on prône un « dialogue social » qui postule une prétendue égalité entre les différents acteurs dudit « dialogue », il serait juste, pour jauger la légitimité pour les syndicats de salariés à se référer intellectuellement ou indirectement aux mécanismes qui régissent la concurrence entre les entreprises dans le cadre des luttes sociales, d’apprécier le sujet à l’aune des pratiques patronales elles-mêmes (puisque ce sont bien les employeurs, rompus à cette discipline bien plus que les syndicats de salariés, qui ont « ouvert le feu » en la matière).

Il faut se souvenir ici, par exemple, de la tentative d’utilisation directe de cette branche du droit en France comme instrument de lutte patronale dans la sphère des rapports sociaux du travail au cours du conflit qui opposa le groupe Alain Ayache et, notamment, le syndicat CGT du Livre Parisien.

Il faut également revenir aux discours du syndicat patronal du MEDEF lui-même, qui n’a de cesse de faire de la « flexibilité du travail » et du « poids des salaires » ou du « coût du travail » (sic) un argument central de sa lutte contre le prétendu « manque de compétitivité » (re-sic) des « entreprises françaises » , reconnaissant surtout par là que ces deux « variables » sont, pour le patronat, la source majeure d’augmentation de leur taux de profit. Ce qui devrait constituer à l’occasion ces deux champs des rapports sociaux en tant que champ d’examen des pratiques concurrentielles des entreprises entre elles.

Évidemment, nous ne plaidons pas ici pour que l’on applique le droit de la concurrence aux syndicats de salariés, et encore moins pour une hégémonie du droit de la concurrence sur le droit du travail, mais pour un peu plus d’objectivité et d’équité dans le traitement de ces informations si complexes.

JPEG - 78.8 ko
Une autre revendication de l’année 1906 est la journée de 8 heures, sur le modèle anglais proposé par Robert Owen en 1817 : « 8 heures de travail, 8 heures de loisir, 8 heures de repos ». La Première Internationale fondée en 1864 l’inscrit à son programme en 1866. Votée en 1919, dans un contexte de retour massif de la main d’œuvre et un climat européen révolutionnaire, elle instaure ce qu’on appelle alors « la semaine anglaise ».
II.

Plus encore. Tout à leur affaire de servir, pour certains le plus complaisamment possible (au nom, toujours, de « la liberté » qui n’en demandait pas tant…) de marchepieds aux intérêts patronaux, il se trouve beaucoup de journalistes qui, hélas, colportent ainsi plus ou moins insidieusement l’idée, de plateau en plateau, qu’il y aurait d’un côté « les syndicats » et de l’autre « les salariés » (ces mêmes salariés qui seraient « la majorité silencieuse », si chère aux mouvements populistes…). Ce qui, pour des légalistes, ne manque pas, là non plus, de piquant.

La présentation du cas « Monoprix » a été, de ce point de vue, absolument saisissante.

Les choses ont parfois été données à voir de la manière la plus inexacte possible, comme un accord qui aurait été conclu entre « les salariés » et « l’employeur ». Ce qui est rigoureusement impossible dans ce cas – la loi dispose encore, pour le moment, que les accords d’entreprise sont négociés et signés par les syndicats, quand il en existe. Donc, pas par « les salariés ».

Dans l’exemple « Monoprix », nous sommes donc, non pas devant « l’arbitraire syndical », mais bien au contraire devant une figure caractéristique d’application de la fameuse loi du 20 août 2008 dite « loi sur la représentativité des syndicats » (qui avait pourtant été voulue par certains directement comme une loi « anti-CGT » et qui avait d’ailleurs provoqué une levée de boucliers dans la centrale montreuilloise), et plus précisément, dans le cas de ce qu’il convient désormais d’appeler « l’accord majoritaire » (donc, qui ne peut plus être signé par des syndicats « minoritaires » seuls).

Dans les débats qui nous occupent dernièrement, tant sur le sujet du travail de nuit que sur celui du travail du dimanche, la signification profonde de cette loi, pourtant extrêmement importante et désormais incontournable pour le développement du syndicalisme en France, a étét totalement méconnue, ou passée sous silence, niée.

Alors qu’il fut vertement reproché à l’époque à toute une partie de la CGT de ne pas en vouloir (et donc, de ne pas vouloir devenir « moderne »), on reproche implicitement aujourd’hui à cette même CGT d’en faire une stricte application.

Que dit ce texte ? En résumé, il dit, que les syndicats majoritaires (cette majorité étant calculée directement sur le résultat des élections) ont un pouvoir de blocage à un certain stade de la négociation collective. C’est un pouvoir de blocage de signatures des accords négociés et signés par les autres syndicats (pas par « les salariés » qui n’existent en tant qu’acteurs qu’à certaines conditions très spécifiques en droit des accords collectifs du travail).

Il dit également que le fait d’être majoritaire implique nécessairement de devoir être considéré, au moins jusqu’aux prochaines élections, comme représentatif. Représentatif, non pas de soi-même, non pas du syndicat, non pas de la CGT… mais bien des salariés (de l’entreprise, de la branche, au niveau national et interprofessionnel) dans leur ensemble. Des salariés ET de leurs intérêts (qui, rappelons-le, ne sont que très rarement les mêmes que ceux du patronat).

Qu’en conséquence aussi, les syndicats minoritaires ne représentent pas mieux, mais même, représentent moins bien les salariés de l’entreprise. Et donc, que les salariés pris individuellement ne représentent jamais qu’eux-mêmes.

Cette représentativité, qui se distribue et se vérifie à différents niveaux de la vie économique dans le cadre des élections et des négociations, confirme, que cela plaise ou pas, que la CGT est un acteur incontournable dans nombre de branches ou d’entreprises, notamment dans le commerce et les services, par exemple sur le bassin parisien. C’est ainsi, et c’est la démonstration qui vient d’être faite dans le cas de Monoprix.

Il est donc pour le moins malvenu d’essayer d’agiter à nouveau cette « majorité silencieuse », cette prétendue « opinion publique des salariés » à ce propos, et en conséquence, d’entendre qu’il faudrait se défaire du Droit quand cela arrange les patrons, surtout lorsque dans un même moment, ces mêmes défenseurs farouches de « la liberté » (entendre par là du libéralisme économique) sont souvent les premiers à clamer, à l’égard des petits délinquants, que la loi n’est plus respectée, ni l’office du juge non plus.

La vérité ici est à deux niveaux.

Le premier, c’est que derrière ce mouvement présenté comme spontané et respectueux des intérêts des salariés, il y a en réalité une campagne puissante qui se dessine contre l’existence même des syndicats. Les suites judiciaires que certains salariés ont voulu donner à la décision « Sephora » en sont le signe clair.

Le second, c’est que la Loi constitue pour les défenseurs des intérêts patronaux, au gré de leurs besoins de rentabilité maximale, un insupportable carcan quand elle protège les salariés et octroie davantage de pouvoir à leurs représentants légitimes que sont les syndicats de salariés représentatifs, mais qu’elle est accueillie comme salvatrice lorsqu’elle accentue encore le libéralisme qui saccage actuellement l’ordre public social et le droit du travail. Ce qui est en soi une négation de la notion de « loi ».

Or, il faut faire un choix qui n’est pas un simple choix de philosophie du droit mais qui est un choix de société : ou la Loi vaut de la même manière pour tous, patronat compris, ou elle ne vaut pour personne. Mais, pour que justice soit faite, si le libéralisme devait triompher tout à fait, il devra alors concerner également les modes d’action et d’expression des syndicats de salariés. Faute de quoi il apparaîtra alors pour ce qu’il est : un faux-nez de la réaction la plus sombre.

Élodie Tuaillon-Hibon est avocate au Barreau de Paris

(1) Michel Henry, Luttes sociales et droit de la concurrence – Les leçons de l’affaire Ayache, Institut CGT d’histoire sociale du Livre, mai 2013, p.20. [↩]

SOURCE Dormira Jamais



Imprimer cet article


Commentaires de l'article
Travail du dimanche, nocturne : LA LOI C’EST LA LOI, POUR TOUS OU POUR PERSONNE
20 octobre 2013 - 19h49 - Posté par Claude Deloume

Sur BC, nous devrions faire appel plus souvent à cette brillante avocate... ;). Quelle (lutte de) classe !



Travail du dimanche, nocturne : LA LOI C’EST LA LOI, POUR TOUS OU POUR PERSONNE
23 octobre 2013 - 14h14 - Posté par Lacsapnitram

Je confirme !


Travail du dimanche, nocturne : LA LOI C’EST LA LOI, POUR TOUS OU POUR PERSONNE
23 octobre 2013 - 15h46 - Posté par

Exactement Claude, une avocate très combative !


Travail du dimanche, nocturne : LA LOI C’EST LA LOI, POUR TOUS OU POUR PERSONNE
24 octobre 2013 - 16h32 - Posté par

Salut Claude,

"Quelle (lutte de) classe !"

Bien vu ! la CLASSE de cette avocate en écrivant cet article c’est de donner un outil de LUTTE.Exercice réussi dans une période pas facile,où au bal des faux-culs c’est la bousculade pour la 1ère danse.

C’est la raison qui nous a amené à publier cet article sur le Blog de l’UL CGT d’Alès.

Fraternellement,

LR





UN ESPACE INDÉFENDABLE - L’Aménagement urbain à l’heure sécuritaire
mardi 25 - 07h03
de : Ernest London
Élections, piège à cons ?
lundi 24 - 13h28
de : jean1
A paris . 24 février 2020 : Les rendez-vous de Publico. ATTENTION (R)évolution permanente
lundi 24 - 12h18
de : jean1
2 commentaires
La Bourse de Paris s’affole face au coronavirus
lundi 24 - 10h55
de : nazairien
6 commentaires
Retraites : « avec le 31 mars, nous voulons refaire une très, très grosse journée »
lundi 24 - 09h12
1 commentaire
AGRIBASHING : COMMUNAUTARISME & AMALGAME
dimanche 23 - 21h44
de : Christian DELARUE
1 commentaire
No soy un hombre libre .
dimanche 23 - 16h07
de : L’iena rabbioso
1 commentaire
Gilets Jaunes : Éric Drouet évacué du Salon de l’Agriculture
samedi 22 - 11h49
2 commentaires
Ça branle dans le manche ! C’est l’heure de l’mettre
jeudi 20 - 06h14
de : Hdm
(video) Quand Castaner étale l’intimité d’Olivier Faure... pour défendre celle de Benjamin Griveaux
mercredi 19 - 17h48
de : Arnaud Benedetti
2 commentaires
DÉMOCRATIE - Histoire politique d’un mot aux États-Unis et en France
mardi 18 - 20h32
de : Ernest London
MICHEL DEBRONDE VIT EN NOUS
mardi 18 - 12h40
de : Nemo3637
Emission : Radio Manif – L’Hôpital saigne !
mardi 18 - 10h29
de : Emission Polémix et La Voix Off
Graeme Allwright est mort (video)
lundi 17 - 21h03
de : jean1
1 commentaire
La délation au service de la pédagogie !!! ???
lundi 17 - 20h55
de : Le moustique socratique
Tita Nzebi, chanteuse humaniste en concert le 28 mars
lundi 17 - 14h39
LE CAUCHEMAR DE DON QUICHOTTE - Sur l’impuissance de la jeunesse d’aujourd’hui
lundi 17 - 12h40
de : Ernest London
Grande Fête du livre de Noir et Rouge 22 février 2020
lundi 17 - 12h04
de : Frank
Boom de l’IA en France : 260 000 microtravailleurs à 21 € par mois en moyenne
lundi 17 - 08h08
Ce que signifie le retour de Lyssenko et pourquoi il faut le combattre !!!
dimanche 16 - 21h39
de : Lepotier
3 commentaires
BOLIVIE - L’enjeu des services privés de santé derrière l’expulsion des médecins cubains.
dimanche 16 - 12h22
de : allain graux
VENEZUELA : LES ETATS-UNIS ACCUSES DE CRIMES CONTRE L’HUMANITE DEVANT LA COUR PENALE INTERNATIONALE
dimanche 16 - 10h17
de : JO
Plaidoyer pour le Rojava - Réflexions d’un internationaliste sur les aléas d’une révolution - ed. Acratie
samedi 15 - 11h58
de : acrate
RETRAITES : le bracage à 72 milliards qu’aucun média n’a vu !
samedi 15 - 10h28
de : JO
3 commentaires
Le Service national universel que le gouvernement veut rendre obligatoire pour les jeunes de 16 ans
vendredi 14 - 18h41
de : Mars
2 commentaires
Deal électoral entre Partis bourgeois traditionnels et l’Alternative für Deutschland/AfD fascisant : La crise politique à
vendredi 14 - 18h34
de : Ollaf
TOULOUSE : Actions Syndicales , la lutte continue ! Et même si Macron ne le veut pas !
vendredi 14 - 16h20
de : JO
POUR UNE ÉCONOMIE LIBERTAIRE
vendredi 14 - 12h01
de : Ernest London
1 commentaire
Fiorina Lignier, Gilet jaune et défigurée : Reportage avec video à voir absolument !
vendredi 14 - 10h19
de : JO
2 commentaires
Animaux, système démocratique inclusif et trajet vers plus de civilisation
vendredi 14 - 03h03
de : Christian DELARUE
1 commentaire
Loi travail, gilets jaunes, retraites : « une mise en ébullition de la société française »
jeudi 13 - 08h54
30 ans et deux siècles... C’est l’heure de l’mettre !
jeudi 13 - 05h46
de : Hdm
1 commentaire
17 Février ?
mercredi 12 - 14h18
de : Martine
2 commentaires
Dérives inquiétantes du secrétaire général du PCF
mercredi 12 - 07h58
de : Jean-Marie Défossé
5 commentaires
QU’EST-CE QUE LE PROLETARIAT ?
mardi 11 - 18h15
de : Nemo3637
Quand la Police(?) et ses "syndicats" se distinguent à nouveau
mardi 11 - 17h10
de : azard
1 commentaire
HISTOIRE
mardi 11 - 12h09
de : Ernest London
Demain : Le syndicalisme de masse contre la destruction néolibérale
mardi 11 - 09h38
de : Christian DELARUE
Morts anti-nucléaire ou pas.
lundi 10 - 16h47
de : L’iena rabbioso
1 commentaire
Licenciements : Les charrettes des condamnés défilent toujours !
lundi 10 - 12h19
de : JO

accueil | contacter l'admin



Suivre la vie du site
RSS Bellaciao Fr


rss IT / rss EN / rss ES



Bellaciao est hébergé par DRI

Plus l'histoire d'un pays est ancienne, plus nombreuses et pesantes sont ces couches stratifiées de paresseux et de parasites qui vivent du «patrimoine des ancêtres», de ces retraités de l'histoire économique. Antonio Gramsci
Info Com-CGT
Facebook Twitter Google+
DAZIBAO
Projection-soutien aux grévistes "Soigne et tais-toi" Mardi 4 février à 19h30
jeudi 30 janvier
de Info’Com-CGT
2 commentaires
Pour soutenir les grévistes qui luttent actuellement contre la réforme des retraites, "Les rencontres Info’Com" organisent une soirée projection-soutien du film ’’Soigne et tais-toi". • Date : 4 février à 19h30 • Lieu : Salle Colonne au 94 bd Auguste-Blanqui 75013 Paris • Participation libre reversée à la Caisse de grève. "Les rencontres Info’Com" est un rendez-vous culturel organisé par le syndicat Info’Com-CGT. Son objectif est de vous (...)
Lire la suite
REMISE DE LA SOLIDARITÉ FINANCIÈRE À L’OPERA DE PARIS MARDI 31 DÉCEMBRE 14H
mardi 31 décembre
de Info’Com-CGT
6 commentaires
Donnez, partagez, investissez dans la lutte… c’est déterminant ! Faire un don en ligne https://www.lepotcommun.fr/pot/soli... #CaisseDeGreve : remise solidarité financière pour salariés de l’Opéra de Paris mardi 31 décembre 2019 à 14h, dernier jour de l’année en symbole de lutte artistique vs #reformesdesretraites de #macron. Participation 13h à l’AG et remise publique du chèque sur les marches de l’Opéra Bastille à (...)
Lire la suite
POUR DÉFENDRE MA RETRAITE ET CELLE DE MES ENFANTS, JE VERSE À LA CAISSE DE GRÈVE (VIDEOS)
vendredi 27 décembre
de Info’Com-CGT
https://www.lepotcommun.fr/pot/soli... Nous sommes des millions à être opposés à la réforme des retraites que veut imposer le gouvernement. Cette "réforme" a pour objectif de nous faire travailler encore plus longtemps et mettre en place une retraite à points qui baissera inéluctablement le montant nos futures pensions ! Ne laissons pas faire. Agissons ensemble en participant aux mobilisations ou en alimentant la caisse de grève afin d’aider celles et ceux qui sont en grève et se (...)
Lire la suite
FÊTE DE L’HUMANITÉ 2019
jeudi 12 septembre
de Info’Com-CGT
Cette année encore notre syndicat participera à la Fête de l’Humanité les 13, 14 et 15 septembre à La Courneuve. Cet événement est à la fois un moment de débats politiques, syndicaux et sociaux, mais également des moments de partages entre camarades. C’est pour notre syndicat une manifestation grâce à laquelle nous pouvons faire connaître les combats que nous portons, rencontrer des salarié.es de nos secteurs d’activité et d’autres, échanger et approfondir des (...)
Lire la suite
11 Septembre 1973 : LES DERNIÈRES PAROLES DE SALVADOR ALLENDE (video)
mercredi 11 septembre
de Roberto Ferrario
2 commentaires
Mes amis, C’est certainement la dernière fois que j’aurai à m’adresser à vous. La force aérienne a bombardé les tours de Radio Portales et de Radio Corporación. Mes paroles ne sont pas marquées d’amertume mais de déception, et seront le châtiment moral de ceux qui ont trahi leur serment : les soldats du Chili, les commandants en chef titulaires et l’amiral Merino, qui s’est promu lui-même, sans oublier Monsieur Mendoza, général perfide qui, hier encore, (...)
Lire la suite
(video) LE SYNDICALISTE GAËL QUIRANTE EN GARDE A VUE. RASSEMBLEMENT DES 12H30
lundi 17 juin
de Roberto Ferrario
2 commentaires
LE RASSEMBLEMENT POUR GAËL AURA LIEU AU COMMISSARIAT DU 15e 250 RUE DE VAUGIRARD (Métro Vaugirard) aujourd’hui lundi 17 juin dès 12h30 Venez nombreux et faites tourner !! "On était au siège de La Poste pour négocier, la police a débarqué en mode Shining, à la hâche. Ils accusent T3s GaelQuirante de dégradations : mais c’est eux qui ont démoli les portes !" Gaël Quirante a été emmené en GAV ce dimanche, à 6h. "On était à deux doigts de signer un accord après un an de grève. (...)
Lire la suite
Présentation-débat « Le président des ultra-riches » Jeudi 4 juillet 2019 de 18:30 à 21:00
mardi 4 juin
de Roberto Ferrario
Pour des raisons de disponibilités de Monique Pinçon-Charlot nous sommes contraints de décaler la rencontre débat prévue initialement le jeudi 20 juin au jeudi 4 juillet à 18h30. Excusez nous pour cet imprévu et espérons que vous pourrez venir à cette nouvelle date. Monique Pinçon-Charlot (sociologue de la grande bourgeoisie) nous fait l’honneur de venir présenter son dernier ouvrage "Le président des ultra-riches". Un livre passionnant qui enquête sur la dérive oligarchique du (...)
Lire la suite